2.1
Procédure
Titre
:
Organisation d'ateliers dans les établissements petite enfance, les écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Sèvres
Description
:
Le marché a pour objet l'organisation d'ateliers d'éveil et de découverte dans les établissements petite enfance, les écoles élémentaires publiques de la Ville de Sèvres sur le temps périscolaire (pause méridienne) et dans les écoles maternelles sur le temps scolaire.
Identifiant de la procédure
:
6a17b1f6-1a0a-45ff-9057-7417bed82db8
Identifiant interne
:
202606S
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
92312000
Services artistiques
2.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
2.1.4
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
-
L2123-1 2°, R2123-1 3°, R2162-2 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2