Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42022 du 24/04/2026

600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 600000 tenders 6 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 600000 tenders 5 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 250000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 350000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-04-08+02:00 Prestations d'hébergement, de transport (hors prestations ferroviaires) et prestations associées false 2025112900100 TEN-0001 CON-0002 2026-04-08+02:00 Prestations de transport ferroviaire (réservation, émission, annulation, modification de titres de transport, bagages, hors prestations associées) false 2025112900200 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7C5D05F7-EC0A-CE73-655710AEE556C461 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr ORG-0003 Département du Nord 51 rue Gustave Delory Lille 59000 FRE11 FRA 2049691 DAJAP 0359735094 pap-fs@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 7C5D0652-B4D8-6E0E-3B72D3A70AE754D2 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 7C5D0663-C1EE-CC11-86E9F9A7614DDFB2 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 cap5 voyages 14 place du Général de Gaulle - Armentieres 59427 FRE11 FRA 1759462-1-1-1 03 21 14 62 06 Laetitia.huret@cap5.com false UBO-0007 large ORG-0007 JANCARTHIER 88 Bd Voltaire Paris 11 75011 FR101 FRA 1759462-1-2-1 01 49 23 19 85 nfiaut@jancarthier.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 faacbbab-d2be-4c0e-90ed-5670794152d6 e6cf7e3f-15c9-41ff-bfd8-80ad6e772404 2026-04-24+02:00 15:16:57+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20251129 Prestations de voyages pour le Département du Nord - 2 lots Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le besoin est décrit au CCTP services 2000000 63510000 63510000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 42.5 quality Valeur technique per-exa 2.5 quality Valeur environnementale per-exa 55 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 4119-2026 false fa-wo-rc none 1 Prestations d'hébergement, de transport (hors prestations ferroviaires) et prestations associées Le besoin est décrit au CCTP services 63510000 63510000 Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap. Au sens du droit communautaire 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 29 quality Valeur technique per-exa 1 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 4119-2026 false fa-wo-rc none 2 Prestations de transport ferroviaire (réservation, émission, annulation, modification de titres de transport, bagages, hors prestations associées) Le besoin est décrit au CCTP services 63510000 63510000 Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap. Au sens du droit communautaire 0 2000-01-01Z 26-42022

26-376 3.2.5 Conseil Départemental du Nord cap5 voyages JANCARTHIER 2026-04-26 2026-07-22 347 Transport 367 Voyage 59 Prestations de voyages pour le Département du Nord - 2 lots Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42022 du 24/04/2026

Avis d’attribution de marché

Département(s) de publication : 59

Annonce n° 26-42022

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental du Nord

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de voyages pour le Département du Nord - 2 lots

Description : Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le besoin est décrit au CCTP

Identifiant de la procédure : e6cf7e3f-15c9-41ff-bfd8-80ad6e772404

Identifiant interne : 20251129

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations d'hébergement, de transport (hors prestations ferroviaires) et prestations associées

Description : Le besoin est décrit au CCTP

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

Options :

Description des options : Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap. Au sens du droit communautaire

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 4119-2026

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 42.5

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur environnementale

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 2.5

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Nord

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de transport ferroviaire (réservation, émission, annulation, modification de titres de transport, bagages, hors prestations associées)

Description : Le besoin est décrit au CCTP

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

Options :

Description des options : Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap. Au sens du droit communautaire

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 4119-2026

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 29

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur environnementale

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Nord

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 6 - Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 600,000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : cap5 voyages

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 250,000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2025112900100

Titre : Prestations d'hébergement, de transport (hors prestations ferroviaires) et prestations associées

Date de conclusion du marché : 08/04/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : JANCARTHIER

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 350,000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2025112900200

Titre : Prestations de transport ferroviaire (réservation, émission, annulation, modification de titres de transport, bagages, hors prestations associées)

Date de conclusion du marché : 08/04/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 7C5D05F7-EC0A-CE73-655710AEE556C461

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil Départemental du Nord

Numéro d’enregistrement : 71482

Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory

Ville : Lille

Code postal : 59047

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Point de contact : Président du Département du Nord

Adresse électronique : PAP-FS@lenord.fr

Téléphone : 0359735959

Adresse internet : https://lenord.fr/

Profil de l’acheteur : https://lenord.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Département du Nord

Numéro d’enregistrement : 2049691

Adresse postale : 51 rue Gustave Delory

Ville : Lille

Code postal : 59000

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Point de contact : DAJAP

Adresse électronique : pap-fs@lenord.fr

Téléphone : 0359735094

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement : 7C5D0652-B4D8-6E0E-3B72D3A70AE754D2

Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039

Ville : Lille

Code postal : 59014

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone : 0359542342

Télécopieur : 0359542445

Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement : 7C5D0663-C1EE-CC11-86E9F9A7614DDFB2

Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039

Ville : Lille

Code postal : 59014

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone : 0359542342

Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : cap5 voyages

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 1759462-1-1-1

Adresse postale : 14 place du Général de Gaulle -

Ville : Armentieres

Code postal : 59427

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : Laetitia.huret@cap5.com

Téléphone : 03 21 14 62 06

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : JANCARTHIER

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1759462-1-2-1

Adresse postale : 88 Bd Voltaire

Ville : Paris 11

Code postal : 75011

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : nfiaut@jancarthier.fr

Téléphone : 01 49 23 19 85

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}

Lauréat de ces lots : LOT-0002

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : faacbbab-d2be-4c0e-90ed-5670794152d6 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 24/04/2026 à 15:16

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/04/2026

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- Conseil Départemental du Nord :
  - Adresse : Hôtel du Département51 rue Gustave DeloryLille59047FRE11FRA
  - Point(s) de contact : Président du Département du Nord
  - Téléphone : 0359735959
  - Courriel : PAP-FS@lenord.fr
  - Adresse internet : https://lenord.fr/
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://lenord.marches-publics.info/
Titre du marché : Prestations de voyages pour le Département du Nord - 2 lots
Objet du marché : Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le besoin est décrit au CCTP
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Prestations d'hébergement, de transport (hors prestations ferroviaires) et prestations associées
- Lot 2 : Prestations de transport ferroviaire (réservation, émission, annulation, modification de titres de transport, bagages, hors prestations associées)

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