1190000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1190000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false no TPA-0001 LOT-0001 2025-25 CON-0001 2026-02-02+01:00 ORG-0001 2025-25 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 30 false false ORG-0001 SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS RUE DU MOULIN DE VENDOME LAGORD 17140 FRI32 FRA 93454387700013 +33 642758625 marchespublics@yelomob.fr https://poitiers.tribunal-administratif.fr/mentions-legales ORG-0002 Tribunal Administratif de Poitiers 28 RUE THEOPHRASTE RENAUDOT POITIERS 86000 FRI34 FRA 178 600 045 00011 05 49 60 79 19 greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0003 SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS Rue du moulin de Vendôme LAGORD 17140 FRI32 FRA 934 543 877 00013 marchespublics@yelomob.fr sme ORG-0004 SALLIOT PROPRETE SERVICES LAGORD 17230 FRI32 FRA 52207934200039 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 8e42a7ab-0eff-481e-839f-c1712f8b8d31 b0f797de-56a0-4c21-96b9-9d6a4a1ad79b 2026-04-24+02:00 16:10:06+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com gas-heat ORG-0001 ted-esen ORG-0000 neg-w-call e07d2092-4641-4dec-b584-34525c5f3aef-01 false 2025-25 Prestations de nettoyage du matériel roulant Yélo Mobilités Prestations de nettoyage des bus et bus standards et minibus ; Prestations de nettoyage des véhicules légers et utilitaires ; Prestations diverses, à la demande sur bordereau de prix. services 1190000 90900000 90917000 LAGORD et LA ROCHELLE FRI32 FRA LOT-0001 no-eu-funds price Prix Prix noté au regard du DQE remis à l'appui de l'offre quality Qualité technique de l'offre Qualité technique de l'offre ORG-0003 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2025-25 Prestations de nettoyage du matériel roulant Yélo Mobilités - Prestations de nettoyage des bus et bus standards et minibus ; - Prestations de nettoyage des véhicules légers et utilitaires ; - Prestations diverses, à la demande sur bordereau de prix. services L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 15 décembre 2025 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 30/09/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 5 fois par période de 12 mois. La décision de reconduire l'accord-cadre interviendra de manière tacite, sans que l'entité adjudicatrice n'ait à avertir le titulaire. 1190000 90900000 90917000 LAGORD et LA ROCHELLE FRI32 FRA 2026-02-02+01:00 113 5 tacite reconduction 1970-01-01+01:00 26-42058 25-119481 3.2.5 SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS SALLIOT PROPRETE SERVICES 2026-04-26 2026-05-30 240 Nettoyage urbain 17 Prestations de nettoyage du matériel roulant Yélo Mobilités Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42058 du 24/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 26-42058
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage du matériel roulant Yélo Mobilités
Description : Prestations de nettoyage des bus et bus standards et minibus ; Prestations de nettoyage des véhicules légers et utilitaires ; Prestations diverses, à la demande sur bordereau de prix.
Identifiant de la procédure : b0f797de-56a0-4c21-96b9-9d6a4a1ad79b
Avis précédent : e07d2092-4641-4dec-b584-34525c5f3aef-01
Identifiant interne : 2025-25
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : LAGORD et LA ROCHELLE
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,190,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de nettoyage du matériel roulant Yélo Mobilités
Description : - Prestations de nettoyage des bus et bus standards et minibus ; - Prestations de nettoyage des véhicules légers et utilitaires ; - Prestations diverses, à la demande sur bordereau de prix.
Identifiant interne : 2025-25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : LAGORD et LA ROCHELLE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Durée : 113 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 5
Autres informations sur le renouvellement : tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,190,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 15 décembre 2025 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 30/09/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 5 fois par période de 12 mois. La décision de reconduire l'accord-cadre interviendra de manière tacite, sans que l'entité adjudicatrice n'ait à avertir le titulaire.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix noté au regard du DQE remis à l'appui de l'offre
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique de l'offre
Description : Qualité technique de l'offre
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,190,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,190,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SALLIOT PROPRETE SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-25
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-25
Date de conclusion du marché : 02/02/2026
Organisation qui signe le marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Numéro d’enregistrement : 93454387700013
Adresse postale : RUE DU MOULIN DE VENDOME
Ville : LAGORD
Code postal : 17140
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@yelomob.fr
Téléphone : +33 642758625
Profil de l’acheteur : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 178 600 045 00011
Adresse postale : 28 RUE THEOPHRASTE RENAUDOT
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 05 49 60 79 19
Adresse internet : https://poitiers.tribunal-administratif.fr/mentions-legales
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Numéro d’enregistrement : 934 543 877 00013
Adresse postale : Rue du moulin de Vendôme
Ville : LAGORD
Code postal : 17140
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@yelomob.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SALLIOT PROPRETE SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 52207934200039
Ville : LAGORD
Code postal : 17230
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8e42a7ab-0eff-481e-839f-c1712f8b8d31 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/04/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/04/2026
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L’essentiel du marché

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