5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 Papier PEFC/FSC
Description
:
Le Papier PEFC est utilisé pour les impressions ou photocopies des :- Courriers externes - Courriers officiels et réglementaires - Dossiers transmis à des organismes externes - Supports nécessitant une image qualitative et responsable - Invitations officielles et correspondances protocolaires Le papier de reprographie est utilisé pour les impressions suivantes :- Impression à grande échelle de courriers - Papier à en-tête - Communication municipale (cartes, flyers simples) - Documents administratifs standards - Supports de communication courante
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30197630
Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
30197600
Papier et carton traités
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Saint-Maur-des-Fossés
Code postal
:
94100
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
290,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Références sur des livraisons spécifiées
Description
:
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel moyen
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Attestation sur l'honneur relative aux sanctions contre la Russie
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
70
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812839
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812839
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
26/05/2026
à 12:00
Lieu
:
Service Des Marches Publics
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
6
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Melun
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 Papier recyclé carton ondulé
Description
:
Le papier recyclé est utilisé pour les impressions et les photocopies des : - notes de service - comptes-rendus de réunions - documents de travail provisoires - tests de mise en page ou avant corrections
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30197630
Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44617100
Cartons
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Saint-Maur-des-Fossés
Code postal
:
94100
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
170,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Références sur des livraisons spécifiées
Description
:
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel moyen
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Attestation sur l'honneur relative aux sanctions contre la Russie
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
70
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812839
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812839
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
26/05/2026
à 12:00
Lieu
:
Service Des Marches Publics
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
6
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Melun
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes