200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 200000 tenders 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-04-23+02:00 Diagnostic des murs en terre armée 2026-2029 false 2026-1796 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 80DD07FB-A369-0089-904E4F3FF5ED9FBA +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.herault.fr ORG-0002 Conseil départemental de l'Hérault Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins Montpellier 34087 FRJ13 FRA 60338 MESQUIDA Kléber Président du Conseil départemental 0467676767 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 80DD081A-C360-DD34-DA59F306441EF34E 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 80DD082A-BC6D-8412-FF217D7481A3B0EC 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 LERM 23 Rue De La Madeleine Arles 13104 FRL04 FRA 1739546-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 cb57413f-48cb-4766-b537-56b14a9f5594 63eba573-883a-43dc-9a0f-c919995a8ed8 2026-04-24+02:00 17:22:47+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://commande-publique.herault.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25SOA04 Diagnostic des murs en terre armée 2026-2029 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Inspection et diagnostic pour obtenir une image de l'état des murs en terre armée services La valeur indiquée correspond au montant maximum toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconduction comprises). Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant : Departement De L'Herault - Dga-Ag Service Commande Publique - Hôtel du Département - Mas d'Alco, 1977 avenue de Moulins - 34087 Montpellier Cedex 4 - http://www.herault.fr/service/marches-publics 200000 71335000 71335000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 762903-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1739546 Diagnostic des murs en terre armée 2026-2029 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Inspection et diagnostic pour obtenir une image de l'état des murs en terre armée services other 71335000 71335000 2026-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché débutera pour sa période initiale au 02/01/2026 jusqu'au 31/12/2026, le cas échéant à sa date de notification si elle est postérieure au 02/01/2026 2000-01-01Z 26-42165 25-126826 25-132097 3.2.5 Conseil départemental de l'Hérault LERM 2026-04-26 2026-07-22 118 Etude 34 Diagnostic des murs en terre armée 2026-2029 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42165 du 24/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-42165
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Diagnostic des murs en terre armée 2026-2029
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Inspection et diagnostic pour obtenir une image de l'état des murs en terre armée
Identifiant de la procédure : 63eba573-883a-43dc-9a0f-c919995a8ed8
Identifiant interne : 25SOA04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La valeur indiquée correspond au montant maximum toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconduction comprises). Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant : Departement De L'Herault - Dga-Ag Service Commande Publique - Hôtel du Département - Mas d'Alco, 1977 avenue de Moulins - 34087 Montpellier Cedex 4 - http://www.herault.fr/service/marches-publics
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Diagnostic des murs en terre armée 2026-2029
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Inspection et diagnostic pour obtenir une image de l'état des murs en terre armée
Identifiant interne : S-PF-1739546
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché débutera pour sa période initiale au 02/01/2026 jusqu'au 31/12/2026, le cas échéant à sa date de notification si elle est postérieure au 02/01/2026
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 762903-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LERM
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-1796
Titre : Diagnostic des murs en terre armée 2026-2029
Date de conclusion du marché : 23/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 80DD07FB-A369-0089-904E4F3FF5ED9FBA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault
Numéro d’enregistrement : 60338
Adresse postale : Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins
Ville : Montpellier
Code postal : 34087
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : MESQUIDA Kléber
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467676767
Adresse internet : http://www.herault.fr
Profil de l’acheteur : https://commande-publique.herault.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 80DD081A-C360-DD34-DA59F306441EF34E
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 80DD082A-BC6D-8412-FF217D7481A3B0EC
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LERM
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1739546-1-0-1
Adresse postale : 23 Rue De La Madeleine
Ville : Arles
Code postal : 13104
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cb57413f-48cb-4766-b537-56b14a9f5594 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/04/2026 à 17:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/04/2026
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L’essentiel du marché

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