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               <capaciteExercice>Formulaire Dc1 : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département, en cochant la case correspondante dans la section F « Engagements du candidat individuel ou de chaque membre du groupement ») indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique Formulaire Dc2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global  Nombre de cadres : Déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature  Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Valeur technique : 30%
Performances en matière de protection de l'environnement : 10%
Prix sur la base du Dqe : 60%</criteresAttrib>
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               <intitule>VELIZY-VILLACOUBLAY - RD57 - Création d'une voie verte</intitule>
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               <description>L'opération concerne la création d'une liaison cyclable de type voie verte le long de la RD57 (rue du Général Valérie André) à Vélizy-Villacoublay. Le projet s'étend sur 1,2 km environ entre le nouveau giratoire sud de l'échangeur A86 et le site de maintenance et de remisage de la RATP. L'aménagement de la voie verte se fait côté nord de la RD57 et implique une création de noue d'infiltration des eaux pluviales. Le carrefour d'accès à la crèche et à la base militaire est à reconfigurer afin d'intégrer la voie verte et d'améliorer les arrêts de bus</description>
               <lieuExecution>RD57 - Rue du Général Leclerc 78410 - VELIZY VILLACOUBLAY</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>La durée d'exécution du contrat est de 10 mois dont une période de préparation de 1 mois. Chaque période fera l'objet d'un ordre de service spécifique.
Insertion par l'activité économique : en application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social. Le titulaire s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Le nombre d'heures d'insertion à atteindre dans le cadre de ce contrat est fixé à 300 heures.
Options :
Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans le contrat initial. Il s'agit en l'espèce de marchés publics de travaux similaires.
Les candidatures sont analysées et sélectionnées en fonction des critères suivants :
1. Capacités économiques et financières : Chiffres d'affaires
2. Capacités professionnelles et techniques : Moyens humains, techniques, références et/ou tout document permettant de juger de la capacité du candidat à réaliser les prestations.
Détail du critère 2 valeur technique (30 points) :
Sous-critère 2.1 : mémoire technique (18 points)
Sous-critère 2.2 : SOPAQ (6 points)
Sous-critère 2.3 : mémoire sécurité (4 points)
Sous-critère 2.4 : sous-détail des prix (2 points)
Détail du critère 3 Performances en matière de protection de l'environnement (10 points)
Sous-critère 3.1: gestion des déchets (SOGED) (6 points)
Sous-critère 3.2 : réduction des émissions de gaz à effet de serre (4 points)
Le détail des sous-critères est précisé dans le règlement de consultation
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours doivent être adressés à :
Tribunal Administratif de Versailles
56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles cedex
Téléphone : 01 39 20 54 00
Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Télécopie : 01 39 20 54 87
Site internet : versailles.tribunal-administratif.fr</autresInformComplementaire>
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         <IDWEB>26-42651</IDWEB>
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         <NOMORGANISME>Conseil Départemental des Yvelines</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-04-27</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Velizy-Villacoublay - Rd57 - Création d'une voie verte</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-42651 du 27/04/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-42651 du 27/04/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>78</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-42651</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Conseil Départemental des Yvelines</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>22780646000019</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>VERSAILLES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>78012</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>78</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>20251899</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Dcp / Stpa</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Formulaire Dc1 : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département, en cochant la case correspondante dans la section F « Engagements du candidat individuel ou de chaque membre du groupement ») indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique Formulaire Dc2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global  Nombre de cadres : Déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature  Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>29/05/2026 à 17:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique : 30%
Performances en matière de protection de l'environnement : 10%
Prix sur la base du Dqe : 60%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>VELIZY-VILLACOUBLAY - RD57 - Création d'une voie verte</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45233162</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>L'opération concerne la création d'une liaison cyclable de type voie verte le long de la RD57 (rue du Général Valérie André) à Vélizy-Villacoublay. Le projet s'étend sur 1,2 km environ entre le nouveau giratoire sud de l'échangeur A86 et le site de maintenance et de remisage de la RATP. L'aménagement de la voie verte se fait côté nord de la RD57 et implique une création de noue d'infiltration des eaux pluviales. Le carrefour d'accès à la crèche et à la base militaire est à reconfigurer afin d'intégrer la voie verte et d'améliorer les arrêts de bus</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>RD57 - Rue du Général Leclerc 78410 - VELIZY VILLACOUBLAY</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>10</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>La durée d'exécution du contrat est de 10 mois dont une période de préparation de 1 mois. Chaque période fera l'objet d'un ordre de service spécifique.
Insertion par l'activité économique : en application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social. Le titulaire s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Le nombre d'heures d'insertion à atteindre dans le cadre de ce contrat est fixé à 300 heures.
Options :
Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans le contrat initial. Il s'agit en l'espèce de marchés publics de travaux similaires.
Les candidatures sont analysées et sélectionnées en fonction des critères suivants :
1. Capacités économiques et financières : Chiffres d'affaires
2. Capacités professionnelles et techniques : Moyens humains, techniques, références et/ou tout document permettant de juger de la capacité du candidat à réaliser les prestations.
Détail du critère 2 valeur technique (30 points) :
Sous-critère 2.1 : mémoire technique (18 points)
Sous-critère 2.2 : SOPAQ (6 points)
Sous-critère 2.3 : mémoire sécurité (4 points)
Sous-critère 2.4 : sous-détail des prix (2 points)
Détail du critère 3 Performances en matière de protection de l'environnement (10 points)
Sous-critère 3.1: gestion des déchets (SOGED) (6 points)
Sous-critère 3.2 : réduction des émissions de gaz à effet de serre (4 points)
Le détail des sous-critères est précisé dans le règlement de consultation
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours doivent être adressés à :
Tribunal Administratif de Versailles
56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles cedex
Téléphone : 01 39 20 54 00
Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Télécopie : 01 39 20 54 87
Site internet : versailles.tribunal-administratif.fr</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>27/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Conseil Départemental des Yvelines</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1811379" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1811379 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1811379</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>L'opération concerne la création d'une liaison cyclable de type voie verte le long
            de la RD57 (rue du Général Valérie André) à Vélizy-Villacoublay. Le projet s'étend
            sur 1,2 km environ entre le nouveau giratoire sud de l'échangeur A86 et le site de
            maintenance et de remisage de la RATP. L'aménagement de la voie verte se fait côté
            nord de la RD57 et implique une création de noue d'infiltration des eaux pluviales.
            Le carrefour d'accès à la crèche et à la base militaire est à reconfigurer afin d'intégrer
            la voie verte et d'améliorer les arrêts de bus</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>10</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>29/05/2026 à 17:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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