887902.3 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0003 RES-0003 selec-w TEN-0003 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0005 RES-0004 selec-w TEN-0004 t-esubm 1 CON-0004 LOT-0006 RES-0005 selec-w TEN-0005 t-esubm 1 CON-0005 LOT-0007 RES-0006 selec-w TEN-0006 t-esubm 1 CON-0006 LOT-0008 RES-0007 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0009 RES-0008 selec-w TEN-0007 t-esubm 3 CON-0007 LOT-0010 RES-0009 selec-w TEN-0008 t-esubm 2 CON-0008 LOT-0011 RES-0010 selec-w TEN-0009 t-esubm 3 CON-0009 LOT-0012 TEN-0001 0 true false 97035.6 no TPA-0001 LOT-0001 JOHN COCKERILL SERVICES France SUD TEN-0002 1 true false 147072.7 no TPA-0002 LOT-0003 PETIT RENE TEN-0003 1 true false 38890 no TPA-0003 LOT-0005 ARTERAIL TEN-0004 1 true false 104882 no TPA-0004 LOT-0006 JOHN COCKERILL SERVICES France SUD TEN-0005 1 true false 111106 no TPA-0005 LOT-0007 JOHN COCKERILL SERVICES France SUD TEN-0006 1 true false 242268 no TPA-0006 LOT-0008 JOHN COCKERILL SERVICES France SUD TEN-0007 1 true false 29145 no TPA-0007 LOT-0010 RS PARE BRISE TEN-0008 1 true false 44433 no TPA-0008 LOT-0011 JOHN COCKERILL SERVICES France SUD TEN-0009 1 true false 73070 no TPA-0009 LOT-0012 PETIT RENE CON-0001 2026-02-24+02:00 2026-04-10+02:00 true 512102-2025 ORG-0001 2024.00238 TEN-0001 CON-0002 2026-02-24+02:00 2026-04-10+02:00 true 512102-2025 ORG-0001 2024.00239 TEN-0002 CON-0003 2026-02-24+02:00 2026-04-10+02:00 true 512102-2025 ORG-0001 2024.00240 TEN-0003 CON-0004 2026-02-24+02:00 2026-04-10+02:00 true 512102-2025 ORG-0001 2024.00241 TEN-0004 CON-0005 2026-02-24+02:00 2026-04-10+02:00 true 512102-2025 ORG-0001 2024.00242 TEN-0005 CON-0006 2026-02-24+02:00 2026-04-10+02:00 true 512102-2025 ORG-0001 2024.00243 TEN-0006 CON-0007 2026-02-24+02:00 2026-04-10+02:00 true 512102-2025 ORG-0001 2024.00245 TEN-0007 CON-0008 2026-02-24+02:00 2026-04-10+02:00 true 512102-2025 ORG-0001 2024.00246 TEN-0008 CON-0009 2026-02-24+02:00 2026-04-10+02:00 true 512102-2025 ORG-0001 2024.00247 TEN-0009 TPA-0001 JOHN COCKERILL SERVICES France SUD ORG-0002 TPA-0002 PETIT RENE ORG-0003 TPA-0003 ARTERAIL ORG-0004 TPA-0004 JOHN COCKERILL SERVICES France SUD ORG-0002 TPA-0005 JOHN COCKERILL SERVICES France SUD ORG-0002 TPA-0006 JOHN COCKERILL SERVICES France SUD ORG-0002 TPA-0007 RS PARE BRISE ORG-0005 TPA-0008 JOHN COCKERILL SERVICES France SUD ORG-0002 TPA-0009 PETIT RENE ORG-0003 30 ORG-0001 RTM - Régie des Transports Métropolitains 79, boulevard de Dunkerque Marseille 13235 FRL04 FRA 59804062 Régie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique 0491105225 marchespublics@rtm.fr TPO-0001 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13 002 FRL04 FRA 04 91 13 48 13 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr sme ORG-0005 RS PARE BRISE MARIGNANE 13700 FRL04 FRA 74991631800027 sme ORG-0004 ARTERAIL LILLE 59800 FRE11 FRA 53766830300077 large ORG-0003 ETABLISSEMENT PETIT RENE ALES 30100 FRJ12 FRA 30582139900022 large ORG-0002 JOHN COCKERILL SERVICES France SUD FOS SUR MER 13270 FRL04 FRA 381379411000055 2.3 eforms-sdk-1.13 f344a3e6-75de-485c-a83c-b964bb7d69a3 5026c606-3eec-4de0-bc1c-d2ce75dc5937 2026-04-27+02:00 10:28:10+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_PiDqHp2cZK spec-rights-entity urttb ORG-0001 neg-w-call 1556da77-db6a-44e9-a685-019498c7ac91-03 false EM/ML/24/108 FOURNITURE, REVISION, EXPERTISE ET REPARATION DE PIECES POUR DES LOCOMOTIVES RFN DE TYPE G1206, G2000, DE18 ET DES LOCOMOTIVES ITE (10 LOTS) La consultation est décomposée en 10 lots ci-après énoncés : - Lot 1 : Fourniture, expertise et réparation de pièces "électriques" pour les locomotives RFN - Lot 2 : Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces des machines à courant continu pour des Engins Moteurs ITE - Lot 3 : Fourniture de pièces « choc et traction » pour des engins moteurs ITE - Lot 4 : Révision, expertise et réparation de pièces « Gros équipements pneumatiques » pour des Engins Moteur ITE - Lot 5 : Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces « composants pneumatiques » pour des engins moteurs ITE - Lot 6 : Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces d'organes de roulements pour des engins moteurs ITE - Lot 7 : Fourniture de pièces « composants électriques et accessoires » pour des engins moteurs ITE - Lot 8 : Fourniture de pièces et montage de « Vitrages » pour des Engins Moteurs ITE - Lot 9 : Fourniture de pièces « système de freinage » pour des Engins Moteurs ITE - Lot 10 : Révision, expertise et réparation de pièces des machines à courant continu pour des Engins Moteurs ITE Locotracteurs Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code). En cas de besoins non-identifiés au Bordereau de Prix Unitaires (annexe 1 à l'Acte d'Engagement), l'accord-cadre est ouvert au Tarif Public du titulaire, annexe 2 à l'Acte d'engagement. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale (4 ans), à savoir : - Lot 1 : 495 000 Euros HT - Lot 2 : 800 000 Euros HT - Lot 3 : 245 000Euros HT - Lot 4 : 660 000Euros HT - Lot 5 : 810 000 Euros HT - Lot 6 : 1 350 000 Euros HT - Lot 7 : 200 000 Euros HT - Lot 8: 115 000Euros HT - Lot 9: 250 000 Euros HT - Lot 10 : 335 000 Euros HT Pour chaque période de reconduction, le montant maximum d'engagement est le suivant : - Lot 1 : 120 000 Euros HT - Lot 2 : 200 000 Euros HT - Lot 3 : 60 000Euros HT - Lot 4 : 165 000 Euros HT - Lot 5 : 200 000 Euros HT - Lot 6 : 340 000 Euros HT - Lot 7 : 50 000 Euros HT - Lot 8 : 32 000 Euros HT - Lot 9 : 60 000 Euros HT - Lot 10 : 85 000 Euros HT Il s'agit de marchés publics de fournitures et services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée initiale de chaque contrat est de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Ils sont reconductibles de manière tacite 2 fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de six (6) ans. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com services 50200000 Marseille 13235 FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 66 price Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). per-exa 34 quality Appréciée à partir de 4 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) ORG-0001 Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. TPO-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 - Fourniture, expertise et réparation de pièces "électriques" pour les locomotives RFN La RTM possède un parc de locomotives évoluant sur RFN. Le lot N°1 porte sur la fourniture, la révision, l'expertise et la réparation de sous-ensembles équipant ces machines. Ce lot concerne le périmètre « pièces électriques pour locomotives RFN » (fourniture, révision, expertise et réparation) : Siac, convertisseur etc. Les composants électriques sont compatibles avec une installation de type G2000-3 F/B et G1206 D/F. supplies 34631000 17 bis Avenue de Hongrie Arles 13200 FRL04 FRA 4 2 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 66 price Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). per-exa 34 quality Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) ORG-0001 Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. TPO-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Lot 2 - Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces des machines à courant continu pour des Engins Moteurs ITE Le lot 2 concerne le périmètre « machines à courant continu » (fourniture, révision, expertise et réparation) pour les locomotives ITE : génératrice principale, génératrice auxiliaire, excitatrice et moteur de traction. Les locomotives étant à transmission « diesel-électrique » elles sont constituées d'une génératrice dite « principale » entraînée par le moteur diesel qui alimente en courant continu quatre moteurs de traction par locomotive. L'excitation indépendante de la génératrice est alimentée par une excitatrice entrainée également par le moteur diesel. Enfin une génératrice dite « auxiliaire » assure la production de courant de charge pour ses batteries. Ces machines à courant continu doivent faire l'objet de révisions et de travaux de type curatif par un atelier spécialisé. Les descriptions des machines concernées se trouvent au CCTP. services 50200000 RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945 Marignane 13700 FRL04 FRA 4 2 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 66 price Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). per-exa 34 quality Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) ORG-0001 Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. TPO-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 3 Lot 3 - Fourniture de pièces « choc et traction » pour des engins moteurs ITE Ce lot concerne le périmètre « choc et traction » (fourniture) : tampons de choc, crochet de traction, tendeur d'attelage, élément élastique de crochet, élément élastique de tampon etc. supplies 34631000 RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945 Marignane 13700 FRL04 FRA 4 2 LOT-0006 no-eu-funds per-exa 66 price Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). per-exa 34 quality Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) ORG-0001 Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. TPO-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 4 Lot 4 - Révision, expertise et réparation de pièces « Gros équipements pneumatiques » pour des Engins Moteur ITE Ce lot concerne le périmètre « Gros équipements pneumatiques » (révision, expertise et réparation) : distributeurs, compresseur 243 VC et 242 V de marque Westinghouse, triple-valves etc. Les compresseurs équipent les locomotives BB type 63500 et les locotracteurs Fauvet-Girel. Les locomotives type BB 63500 construites par BRISSONNEAU et Lotz sont équipées de compresseurs Wabco Westinghouse type 243. Les locotracteurs Fauvet-Girel sont équipés de compresseurs Wabco Westinghouse type 242. Ils assurent la production d'air nécessaire à l'alimentation des équipements de frein et des servitudes. Le compresseur est une machine à 4 pistons en V bi-étagé et refroidi par air. services 50200000 RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945 Marignane 13700 FRL04 FRA 4 2 LOT-0007 no-eu-funds per-exa 66 price Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). per-exa 34 quality Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) ORG-0001 Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. TPO-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 5 Lot 5 - Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces « composants pneumatiques » pour des engins moteurs ITE Ce lot concerne le périmètre « composants pneumatiques » (fourniture, révision, expertise et réparation). Révision : La révision des composants pneumatiques assurant le freinage devra comporter à minima les opérations suivantes : - Réception identification, - Démontage, - Contrôle des pièces, - Nettoyage, - Remplacement des éléments d'étanchéité (joints, membranes, portées caoutchouc, segments d'étanchéité) - Remontage, - Essais et réglages (le cas échéant). services 50200000 RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945 Marignane 13700 FRL04 FRA 4 2 LOT-0008 no-eu-funds per-exa 66 price Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). per-exa 34 quality Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) ORG-0001 Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. TPO-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 6 Lot 6 - Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces d'organes de roulements pour des engins moteurs ITE Ce lot concerne le périmètre « organes de roulement » (fourniture, révision, expertise et réparation). Les spécifications techniques se trouvent au CCTP. services 50200000 RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945 Marignane 13700 FRL04 FRA 4 2 LOT-0009 no-eu-funds per-exa 66 price Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). per-exa 34 quality Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) ORG-0001 Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. TPO-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 7 Lot 7 - Fourniture de pièces « composants électriques et accessoires » pour des engins moteurs ITE Ce lot concerne de la fourniture de « composants électriques et autres accessoires ». Les spécifications techniques se trouvent au CCTP. supplies 34631000 RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945 Marignane 13700 FRL04 FRA 4 2 LOT-0010 no-eu-funds per-exa 66 price Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). per-exa 34 quality Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) ORG-0001 Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. TPO-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 8 Lot 8 - Fourniture de pièces et montage de « Vitrages » pour des Engins Moteurs ITE Ce lot concerne le périmètre « vitrages » (fourniture et prestations de remplacement). Les vitrages fournis seront du type 33/2 teinté ou transparent. L'étanchéité sera réalisée par joints à clé à fournir. Il n'y a pas de références ou de plans associés aux différents vitrages. Les dimensions estimatives hors-tous des vitrages sont précisées au CCTP. services 50200000 Les prestations s'exécuteront aussi sur le site d'Arles : 17 BIS AVENUE DE HONGRIE 13200 ARLES RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945 Marignane 13700 FRL04 FRA 4 2 LOT-0011 no-eu-funds per-exa 66 price Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). per-exa 34 quality Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) ORG-0001 Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. TPO-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 9 Lot 9 - Fourniture de pièces « système de freinage » pour des Engins Moteurs ITE Ce lot concerne de la fourniture de « système de freinage » : semelles de frein. Les spécifications techniques se trouvent au CCTP. supplies 34631000 RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945 Marignane 13700 FRL04 FRA 4 2 LOT-0012 no-eu-funds per-exa 66 price Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). per-exa 34 quality Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) ORG-0001 Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. TPO-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 10 Lot 10 - Révision, expertise et réparation de pièces des machines à courant continu pour des Engins Moteurs ITE Locotracteurs Ce lot concerne le périmètre « machines à courant continu » (Révision, expertise et réparation) : génératrice principale et moteur de traction pour locotracteurs ITE. Les locomotives étant à transmission « diesel-électrique » elles sont constituées d'une génératrice dite « principale » entraînée par le moteur diesel qui alimente en courant continu un moteur de traction par locotracteur. La génératrice principale possède un enroulement d'excitation shunt et un enroulement d'excitation séparée alimentée par une génératrice auxiliaire. Ces machines à courant continu doivent faire l'objet de révisions et de travaux de type curatif par un atelier spécialisé. Ce lot concerne les travaux sur les moteurs diesel et la génératrice principale. services 50200000 Les prestations s'exécuteront aussi sur le site d'Arles : 17 BIS AVENUE DE HONGRIE 13200 ARLES RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945 Marignane 13700 FRL04 FRA 4 2 2000-01-01Z 26-42303 25-88998 3.2.5 RTM - Régie des Transports Métropolitains JOHN COCKERILL SERVICES France SUD ETABLISSEMENT PETIT RENE ARTERAIL JOHN COCKERILL SERVICES France SUD JOHN COCKERILL SERVICES France SUD JOHN COCKERILL SERVICES France SUD RS PARE BRISE JOHN COCKERILL SERVICES France SUD ETABLISSEMENT PETIT RENE 2026-04-28 2026-06-29 196 Maintenance 13 FOURNITURE, REVISION, EXPERTISE ET REPARATION DE PIECES POUR DES LOCOMOTIVES RFN DE TYPE G1206, G2000, DE18 ET DES LOCOMOTIVES ITE (10 LOTS) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42303 du 27/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-42303
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE, REVISION, EXPERTISE ET REPARATION DE PIECES POUR DES LOCOMOTIVES RFN DE TYPE G1206, G2000, DE18 ET DES LOCOMOTIVES ITE (10 LOTS)
Description : La consultation est décomposée en 10 lots ci-après énoncés : - Lot 1 : Fourniture, expertise et réparation de pièces "électriques" pour les locomotives RFN - Lot 2 : Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces des machines à courant continu pour des Engins Moteurs ITE - Lot 3 : Fourniture de pièces « choc et traction » pour des engins moteurs ITE - Lot 4 : Révision, expertise et réparation de pièces « Gros équipements pneumatiques » pour des Engins Moteur ITE - Lot 5 : Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces « composants pneumatiques » pour des engins moteurs ITE - Lot 6 : Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces d'organes de roulements pour des engins moteurs ITE - Lot 7 : Fourniture de pièces « composants électriques et accessoires » pour des engins moteurs ITE - Lot 8 : Fourniture de pièces et montage de « Vitrages » pour des Engins Moteurs ITE - Lot 9 : Fourniture de pièces « système de freinage » pour des Engins Moteurs ITE - Lot 10 : Révision, expertise et réparation de pièces des machines à courant continu pour des Engins Moteurs ITE Locotracteurs Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code). En cas de besoins non-identifiés au Bordereau de Prix Unitaires (annexe 1 à l'Acte d'Engagement), l'accord-cadre est ouvert au Tarif Public du titulaire, annexe 2 à l'Acte d'engagement. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale (4 ans), à savoir : - Lot 1 : 495 000 Euros HT - Lot 2 : 800 000 Euros HT - Lot 3 : 245 000Euros HT - Lot 4 : 660 000Euros HT - Lot 5 : 810 000 Euros HT - Lot 6 : 1 350 000 Euros HT - Lot 7 : 200 000 Euros HT - Lot 8: 115 000Euros HT - Lot 9: 250 000 Euros HT - Lot 10 : 335 000 Euros HT Pour chaque période de reconduction, le montant maximum d'engagement est le suivant : - Lot 1 : 120 000 Euros HT - Lot 2 : 200 000 Euros HT - Lot 3 : 60 000Euros HT - Lot 4 : 165 000 Euros HT - Lot 5 : 200 000 Euros HT - Lot 6 : 340 000 Euros HT - Lot 7 : 50 000 Euros HT - Lot 8 : 32 000 Euros HT - Lot 9 : 60 000 Euros HT - Lot 10 : 85 000 Euros HT Il s'agit de marchés publics de fournitures et services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée initiale de chaque contrat est de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Ils sont reconductibles de manière tacite 2 fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de six (6) ans. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com
Identifiant de la procédure : 5026c606-3eec-4de0-bc1c-d2ce75dc5937
Avis précédent : 1556da77-db6a-44e9-a685-019498c7ac91-03
Identifiant interne : EM/ML/24/108
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50200000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Fourniture, expertise et réparation de pièces "électriques" pour les locomotives RFN
Description : La RTM possède un parc de locomotives évoluant sur RFN. Le lot N°1 porte sur la fourniture, la révision, l'expertise et la réparation de sous-ensembles équipant ces machines. Ce lot concerne le périmètre « pièces électriques pour locomotives RFN » (fourniture, révision, expertise et réparation) : Siac, convertisseur etc. Les composants électriques sont compatibles avec une installation de type G2000-3 F/B et G1206 D/F.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 17 bis Avenue de Hongrie
Ville : Arles
Code postal : 13200
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciée à partir de 4 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 2 - Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces des machines à courant continu pour des Engins Moteurs ITE
Description : Le lot 2 concerne le périmètre « machines à courant continu » (fourniture, révision, expertise et réparation) pour les locomotives ITE : génératrice principale, génératrice auxiliaire, excitatrice et moteur de traction. Les locomotives étant à transmission « diesel-électrique » elles sont constituées d'une génératrice dite « principale » entraînée par le moteur diesel qui alimente en courant continu quatre moteurs de traction par locomotive. L'excitation indépendante de la génératrice est alimentée par une excitatrice entrainée également par le moteur diesel. Enfin une génératrice dite « auxiliaire » assure la production de courant de charge pour ses batteries. Ces machines à courant continu doivent faire l'objet de révisions et de travaux de type curatif par un atelier spécialisé. Les descriptions des machines concernées se trouvent au CCTP.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50200000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945
Ville : Marignane
Code postal : 13700
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 3 - Fourniture de pièces « choc et traction » pour des engins moteurs ITE
Description : Ce lot concerne le périmètre « choc et traction » (fourniture) : tampons de choc, crochet de traction, tendeur d'attelage, élément élastique de crochet, élément élastique de tampon etc.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945
Ville : Marignane
Code postal : 13700
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 4 - Révision, expertise et réparation de pièces « Gros équipements pneumatiques » pour des Engins Moteur ITE
Description : Ce lot concerne le périmètre « Gros équipements pneumatiques » (révision, expertise et réparation) : distributeurs, compresseur 243 VC et 242 V de marque Westinghouse, triple-valves etc. Les compresseurs équipent les locomotives BB type 63500 et les locotracteurs Fauvet-Girel. Les locomotives type BB 63500 construites par BRISSONNEAU et Lotz sont équipées de compresseurs Wabco Westinghouse type 243. Les locotracteurs Fauvet-Girel sont équipés de compresseurs Wabco Westinghouse type 242. Ils assurent la production d'air nécessaire à l'alimentation des équipements de frein et des servitudes. Le compresseur est une machine à 4 pistons en V bi-étagé et refroidi par air.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50200000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945
Ville : Marignane
Code postal : 13700
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 5 - Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces « composants pneumatiques » pour des engins moteurs ITE
Description : Ce lot concerne le périmètre « composants pneumatiques » (fourniture, révision, expertise et réparation). Révision : La révision des composants pneumatiques assurant le freinage devra comporter à minima les opérations suivantes : - Réception identification, - Démontage, - Contrôle des pièces, - Nettoyage, - Remplacement des éléments d'étanchéité (joints, membranes, portées caoutchouc, segments d'étanchéité) - Remontage, - Essais et réglages (le cas échéant).
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50200000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945
Ville : Marignane
Code postal : 13700
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 6 - Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces d'organes de roulements pour des engins moteurs ITE
Description : Ce lot concerne le périmètre « organes de roulement » (fourniture, révision, expertise et réparation). Les spécifications techniques se trouvent au CCTP.
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50200000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945
Ville : Marignane
Code postal : 13700
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 7 - Fourniture de pièces « composants électriques et accessoires » pour des engins moteurs ITE
Description : Ce lot concerne de la fourniture de « composants électriques et autres accessoires ». Les spécifications techniques se trouvent au CCTP.
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945
Ville : Marignane
Code postal : 13700
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 8 - Fourniture de pièces et montage de « Vitrages » pour des Engins Moteurs ITE
Description : Ce lot concerne le périmètre « vitrages » (fourniture et prestations de remplacement). Les vitrages fournis seront du type 33/2 teinté ou transparent. L'étanchéité sera réalisée par joints à clé à fournir. Il n'y a pas de références ou de plans associés aux différents vitrages. Les dimensions estimatives hors-tous des vitrages sont précisées au CCTP.
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50200000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945
Ville : Marignane
Code postal : 13700
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations s'exécuteront aussi sur le site d'Arles : 17 BIS AVENUE DE HONGRIE 13200 ARLES
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 9 - Fourniture de pièces « système de freinage » pour des Engins Moteurs ITE
Description : Ce lot concerne de la fourniture de « système de freinage » : semelles de frein. Les spécifications techniques se trouvent au CCTP.
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945
Ville : Marignane
Code postal : 13700
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 10 - Révision, expertise et réparation de pièces des machines à courant continu pour des Engins Moteurs ITE Locotracteurs
Description : Ce lot concerne le périmètre « machines à courant continu » (Révision, expertise et réparation) : génératrice principale et moteur de traction pour locotracteurs ITE. Les locomotives étant à transmission « diesel-électrique » elles sont constituées d'une génératrice dite « principale » entraînée par le moteur diesel qui alimente en courant continu un moteur de traction par locotracteur. La génératrice principale possède un enroulement d'excitation shunt et un enroulement d'excitation séparée alimentée par une génératrice auxiliaire. Ces machines à courant continu doivent faire l'objet de révisions et de travaux de type curatif par un atelier spécialisé. Ce lot concerne les travaux sur les moteurs diesel et la génératrice principale.
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50200000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : RTM Ferroviaire - Avenue du 8 mai 1945
Ville : Marignane
Code postal : 13700
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations s'exécuteront aussi sur le site d'Arles : 17 BIS AVENUE DE HONGRIE 13200 ARLES
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 887,902.3 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JOHN COCKERILL SERVICES France SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : JOHN COCKERILL SERVICES France SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 97,035.6 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 0
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.00238
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 512102-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENT PETIT RENE
Offre :
Identifiant de l’offre : PETIT RENE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 147,072.7 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.00239
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 512102-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARTERAIL
Offre :
Identifiant de l’offre : ARTERAIL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 38,890 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.00240
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 512102-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JOHN COCKERILL SERVICES France SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : JOHN COCKERILL SERVICES France SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 104,882 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.00241
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 512102-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JOHN COCKERILL SERVICES France SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : JOHN COCKERILL SERVICES France SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 111,106 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.00242
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 512102-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JOHN COCKERILL SERVICES France SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : JOHN COCKERILL SERVICES France SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 242,268 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.00243
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 512102-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RS PARE BRISE
Offre :
Identifiant de l’offre : RS PARE BRISE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 29,145 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.00245
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 512102-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JOHN COCKERILL SERVICES France SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : JOHN COCKERILL SERVICES France SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 44,433 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.00246
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 512102-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENT PETIT RENE
Offre :
Identifiant de l’offre : PETIT RENE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 73,070 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.00247
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 512102-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Numéro d’enregistrement : 59804062
Adresse postale : 79, boulevard de Dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Régie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@rtm.fr
Téléphone : 0491105225
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_PiDqHp2cZK
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13 002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 04 91 13 48 13
Télécopieur : 04 91 81 13 87
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel : RS PARE BRISE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 74991631800027
Ville : MARIGNANE
Code postal : 13700
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ARTERAIL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53766830300077
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ETABLISSEMENT PETIT RENE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 30582139900022
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003, LOT-0012
8.1 ORG-0002
Nom officiel : JOHN COCKERILL SERVICES France SUD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 381379411000055
Ville : FOS SUR MER
Code postal : 13270
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0011
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f344a3e6-75de-485c-a83c-b964bb7d69a3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 10:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
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L’essentiel du marché

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