260000 RES-0001 selec-w TEN-0001 260000 tenders 9 t-esubm 9 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 260000 tenders 8 t-esubm 8 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 260000 tenders 7 t-esubm 7 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 170000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 30000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 60000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-04-27+02:00 Diagnostic Amiante Avant Travaux et/ou démolition et Mise à jour du Dossier Technique Amiante (Dta) false 20267016 TEN-0001 CON-0002 2026-04-27+02:00 Diagnostic plomb false 20267017 TEN-0002 CON-0003 2026-04-27+02:00 Diagnostic Radon false 20267018 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0E8BC8DA-F2FE-5AC9-4779BDBE76C393DB +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ch-stbrieuc.fr/ ORG-0002 CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR 10, rue Marcel Proust Saint-Brieuc 22027 FRH01 FRA 57261 Madame la Directrice 0296017288 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Rennes 35044 FRH03 FRA 0E8BC908-EB26-FF8D-F2158D3E26D1D17C 0223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 ADX GROUPE 17 Rue Paul Dautier Velizy-Villacoublay 78140 FR103 FRA 1780387-1-1-1 0970755853 ao@adx-groupe.com false UBO-0005 large ORG-0005 DEKRA INDUSTRIAL 19 Rue Stuart Mill Limoges 87000 FRI23 FRA 1780387-1-2-1 0448798023 adpmarches@dekra.com false UBO-0006 large ORG-0006 AC ENVIRONNEMENT 64 Rue Clement Ader Riorges 42153 FRK25 FRA 1780387-1-3-1 0428220134 marches-publics@ac-environnement.com UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 03823ae7-c3e5-4de7-88fa-f26e6e2aace8 328f2e52-c71b-44ee-84c9-285e8e986c88 2026-04-27+02:00 11:24:31+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26A703 Missions de diagnostics amiante (diagnostics et mesures d'empoussièrement), plomb et radon pour les établissements du GHT d'Armor L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) services Les montants en euro(s) Ht sont les montants maximums des lots (accord-cadre à bon de commande avec montant maximum) 260000 71631300 71631300 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 25 quality Capacité de l'entreprise et spécificité des prestations liées au marché per-exa 20 quality Expériences similaires et moyens humains dédiés à l'objet de l'accord-cadre per-exa 10 quality Garanties apportées pour respecter les délais d'exécution per-exa 5 quality Développement durable et politique Rse per-exa 40 price Prix des prestations - Sur la base des chantiers types - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false 109346-2026 false fa-wo-rc none 1 Diagnostic Amiante Avant Travaux et/ou démolition et Mise à jour du Dossier Technique Amiante (DTA) Diagnostic Amiante Avant Travaux et/ou démolition et Mise à jour du Dossier Technique Amiante (DTA) services 71631300 71631300 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 25 quality Capacité de l'entreprise et spécificité des prestations liées au marché per-exa 20 quality Expériences similaires et moyens humains dédiés à l'objet de l'accord-cadre per-exa 10 quality Garanties apportées pour respecter les délais d'exécution per-exa 5 quality Moyens mis en oeuvre pour garantir le respect d'une politique Rse et le respect de l'environnement en lien avec le marché per-exa 40 price Prix des prestations - Sur la base des chantiers types - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false 109346-2026 false fa-wo-rc none 2 Diagnostic plomb Diagnostic plomb services 71631300 71631300 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 25 quality Capacité de l'entreprise et spécificité des prestations liées au marché per-exa 20 quality Expériences similaires et moyens humains dédiés à l'objet de l'accord-cadre per-exa 10 quality Garanties apportées pour respecter les délais d'exécution per-exa 5 quality Moyens mis en oeuvre pour garantir le respect d'une politique Rse et le respect de l'environnement en lien avec le marché per-exa 40 price Prix des prestations - Sur la base des chantiers types - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false 109346-2026 false fa-wo-rc none 3 Diagnostic Radon Diagnostic Radon services 71631300 71631300 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 2000-01-01Z 26-42363 26-15800 3.2.5 CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR ADX GROUPE DEKRA INDUSTRIAL AC ENVIRONNEMENT 2026-04-28 2026-07-25 431 Amiante (diagnostic) 22 Missions de diagnostics amiante (diagnostics et mesures d'empoussièrement), plomb et radon pour les établissements du GHT d'Armor Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42363 du 27/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 22
Annonce n° 26-42363
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Missions de diagnostics amiante (diagnostics et mesures d'empoussièrement), plomb et radon pour les établissements du GHT d'Armor
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant de la procédure : 328f2e52-c71b-44ee-84c9-285e8e986c88
Identifiant interne : 26A703
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 260,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les montants en euro(s) Ht sont les montants maximums des lots (accord-cadre à bon de commande avec montant maximum)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Diagnostic Amiante Avant Travaux et/ou démolition et Mise à jour du Dossier Technique Amiante (DTA)
Description : Diagnostic Amiante Avant Travaux et/ou démolition et Mise à jour du Dossier Technique Amiante (DTA)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 109346-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Capacité de l'entreprise et spécificité des prestations liées au marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Expériences similaires et moyens humains dédiés à l'objet de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Garanties apportées pour respecter les délais d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et politique Rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations - Sur la base des chantiers types
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Diagnostic plomb
Description : Diagnostic plomb
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 109346-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Capacité de l'entreprise et spécificité des prestations liées au marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Expériences similaires et moyens humains dédiés à l'objet de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Garanties apportées pour respecter les délais d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre pour garantir le respect d'une politique Rse et le respect de l'environnement en lien avec le marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations - Sur la base des chantiers types
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Diagnostic Radon
Description : Diagnostic Radon
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 109346-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Capacité de l'entreprise et spécificité des prestations liées au marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Expériences similaires et moyens humains dédiés à l'objet de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Garanties apportées pour respecter les délais d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre pour garantir le respect d'une politique Rse et le respect de l'environnement en lien avec le marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations - Sur la base des chantiers types
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 260,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ADX GROUPE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 170,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20267016
Titre : Diagnostic Amiante Avant Travaux et/ou démolition et Mise à jour du Dossier Technique Amiante (Dta)
Date de conclusion du marché : 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DEKRA INDUSTRIAL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 30,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20267017
Titre : Diagnostic plomb
Date de conclusion du marché : 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AC ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 60,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20267018
Titre : Diagnostic Radon
Date de conclusion du marché : 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0E8BC8DA-F2FE-5AC9-4779BDBE76C393DB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Numéro d’enregistrement : 57261
Adresse postale : 10, rue Marcel Proust
Ville : Saint-Brieuc
Code postal : 22027
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Point de contact : Madame la Directrice
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0296017288
Adresse internet : https://www.ch-stbrieuc.fr/
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 0E8BC908-EB26-FF8D-F2158D3E26D1D17C
Adresse postale : 3, Contour de la Motte
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ADX GROUPE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1780387-1-1-1
Adresse postale : 17 Rue Paul Dautier
Ville : Velizy-Villacoublay
Code postal : 78140
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@adx-groupe.com
Téléphone : 0970755853
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : DEKRA INDUSTRIAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1780387-1-2-1
Adresse postale : 19 Rue Stuart Mill
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : adpmarches@dekra.com
Téléphone : 0448798023
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : AC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1780387-1-3-1
Adresse postale : 64 Rue Clement Ader
Ville : Riorges
Code postal : 42153
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ac-environnement.com
Téléphone : 0428220134
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 03823ae7-c3e5-4de7-88fa-f26e6e2aace8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 11:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>