16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1260F8CB-09C6-7466-A20A8E1D303E617B +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.metropole-dijon.fr ORG-0002 Centrale d'achat Dijon Métropole 40 Avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA 58463 le Président 0380745172 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Service Commande publique et Stratégie achats Dijon 21000 FRC11 FRA 1260F915-9EE9-8EA3-7853C7F7C906EA38 0380745172 marches-publics@metropole-dijon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Dijon 61616 22 rue d'Assas Dijon 21016 FRC11 FRA 1260F934-B05E-CEAB-914DC7C12C4A6CD8 0380739100 0380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8a37adac-cc39-489b-8d84-78a30b9040b3 1ed3bc03-ce36-4aec-86d2-fd50c26dda5e 2026-04-27+02:00 13:11:41+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 13 13 open false 2025CAAO0694 CENTRALE D'ACHAT - Acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production Le présent accord-cadre concerne l'acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production pour l'entretien des véhicules, engins, matériels et l'Usine de Valorisation des déchets de la Centrale d'Achat de Dijon métropole supplies Garanties financières Garanties professionnelles Lots mono-attributaires : 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 13 Lots multi-attributaires : 1 - 2 - 9 - 10 - 11 - 12 Modalités de répartition des bons de commande : 50/50% 34300000 34300000 Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence Dijon 21000 FRC11 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché slc-stand-to-gen Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1813022 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 10 quality Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable per-exa 30 quality Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 45 price Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-01+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 1 Lot n°1 : Pneumatiques Lot n°1 : Pneumatiques supplies other 600000 34300000 34300000 Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-07-01+02:00 2030-06-30+02:00 3 Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030 LOT-0002 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché slc-stand-to-gen Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1813022 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 10 quality Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable per-exa 30 quality Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 45 price Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-01+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 2 Lot n°2 : Pièces mécaniques et électriques adaptables pour l'entretien courant des VL, utilitaires et PL Lot n°2 : Pièces mécaniques et électriques adaptables pour l'entretien courant des VL, utilitaires et PL supplies other 600000 34300000 34300000 Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-07-01+02:00 2030-06-30+02:00 3 Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030 LOT-0003 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché slc-stand-to-gen Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1813022 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 10 quality Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable per-exa 30 quality Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 45 price Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-01+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 3 Lot n°3 : Balais de voirie Lot n°3 : Balais de voirie supplies other 500000 34300000 34300000 Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-07-01+02:00 2030-06-30+02:00 3 Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030 LOT-0004 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché slc-stand-to-gen Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1813022 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 10 quality Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable per-exa 30 quality Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 45 price Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-01+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 4 Lot n°4 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de marque PEUGEOT/CITROEN Lot n°4 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de marque PEUGEOT/CITROEN supplies other 600000 34300000 34300000 Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-07-01+02:00 2030-06-30+02:00 3 Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030 LOT-0005 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché slc-stand-to-gen Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1813022 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 10 quality Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable per-exa 30 quality Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 45 price Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-01+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 5 Lot n°5 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de marque RENAULT/DACIA Lot n°5 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de marque RENAULT/DACIA supplies other 600000 34300000 34300000 Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-07-01+02:00 2030-06-30+02:00 3 Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030 LOT-0006 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché slc-stand-to-gen Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1813022 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 10 quality Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable per-exa 30 quality Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 45 price Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; 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- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-01+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 7 Lot n°7 : Pièces de rechange pour véhicules industriels de marque IVECO Lot n°7 : Pièces de rechange pour véhicules industriels de marque IVECO supplies other 550000 34300000 34224000 Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-07-01+02:00 2030-06-30+02:00 3 Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030 LOT-0008 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché slc-stand-to-gen Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1813022 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 10 quality Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable per-exa 30 quality Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 45 price Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-01+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 8 Lot n°8 : Pièces de rechange pour engins de marque EUROPE SERVICE Lot n°8 : Pièces de rechange pour engins de marque EUROPE SERVICE supplies other 550000 34300000 34300000 Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-07-01+02:00 2030-06-30+02:00 3 Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030 LOT-0009 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché slc-stand-to-gen Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1813022 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 10 quality Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable per-exa 30 quality Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 45 price Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-01+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 9 Lot n°9 : Fournitures industrielles de production Lot n°9 : Fournitures industrielles de production supplies other 1050000 34300000 44316400 Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-07-01+02:00 2030-06-30+02:00 3 Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030 LOT-0010 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché slc-stand-to-gen Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1813022 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 10 quality Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable per-exa 30 quality Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 45 price Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-01+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 10 Lot n°10 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de travaux publics Lot n°10 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de travaux publics supplies other 500000 34300000 34224000 Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-07-01+02:00 2030-06-30+02:00 3 Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030 LOT-0011 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché slc-stand-to-gen Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1813022 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 10 quality Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable per-exa 30 quality Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 45 price Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-01+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 11 Lot n°11 : Pièces de rechange d'occasion pour VL, utilitaires et PL Lot n°11 : Pièces de rechange d'occasion pour VL, utilitaires et PL supplies other 550000 34300000 34300000 Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-07-01+02:00 2030-06-30+02:00 3 Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030 LOT-0012 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché slc-stand-to-gen Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1813022 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 10 quality Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable per-exa 30 quality Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 45 price Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-01+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 12 Lot n°12 : Pièces de rechange pour vélo Lot n°12 : Pièces de rechange pour vélo supplies other 200000 34300000 34432000 Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-07-01+02:00 2030-06-30+02:00 3 Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030 LOT-0013 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché slc-stand-to-gen Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1813022 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 10 quality Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable per-exa 30 quality Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 45 price Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-01+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 13 Lot n°13 : Pièces détachées diverses pour bateau faucardeur Lot n°13 : Pièces détachées diverses pour bateau faucardeur supplies other 100000 34300000 34300000 Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-07-01+02:00 2030-06-30+02:00 3 Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030 26-42425 3.2.5 Centrale d'achat Dijon Métropole 2026-04-28 2026-06-01T12:00:00+02:00 2026-06-01 266 Pièces détachées 359 Véhicules 21 CENTRALE D'ACHAT - Acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production Avis de marché - Avis n° 26-42425 du 27/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-42425
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centrale d'achat Dijon Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : CENTRALE D'ACHAT - Acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production
Description : Le présent accord-cadre concerne l'acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production pour l'entretien des véhicules, engins, matériels et l'Usine de Valorisation des déchets de la Centrale d'Achat de Dijon métropole
Identifiant de la procédure : 1ed3bc03-ce36-4aec-86d2-fd50c26dda5e
Identifiant interne : 2025CAAO0694
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Garanties financières Garanties professionnelles Lots mono-attributaires : 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 13 Lots multi-attributaires : 1 - 2 - 9 - 10 - 11 - 12 Modalités de répartition des bons de commande : 50/50%
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Pneumatiques
Description : Lot n°1 : Pneumatiques
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande publique et Stratégie achats
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Pièces mécaniques et électriques adaptables pour l'entretien courant des VL, utilitaires et PL
Description : Lot n°2 : Pièces mécaniques et électriques adaptables pour l'entretien courant des VL, utilitaires et PL
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande publique et Stratégie achats
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Balais de voirie
Description : Lot n°3 : Balais de voirie
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande publique et Stratégie achats
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de marque PEUGEOT/CITROEN
Description : Lot n°4 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de marque PEUGEOT/CITROEN
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande publique et Stratégie achats
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de marque RENAULT/DACIA
Description : Lot n°5 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de marque RENAULT/DACIA
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande publique et Stratégie achats
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 : Pièces de rechange pour véhicules industriels de marque RENAULT (RVI)
Description : Lot n°6 : Pièces de rechange pour véhicules industriels de marque RENAULT (RVI)
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 550,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande publique et Stratégie achats
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 : Pièces de rechange pour véhicules industriels de marque IVECO
Description : Lot n°7 : Pièces de rechange pour véhicules industriels de marque IVECO
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 550,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande publique et Stratégie achats
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n°8 : Pièces de rechange pour engins de marque EUROPE SERVICE
Description : Lot n°8 : Pièces de rechange pour engins de marque EUROPE SERVICE
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 550,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande publique et Stratégie achats
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot n°9 : Fournitures industrielles de production
Description : Lot n°9 : Fournitures industrielles de production
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,050,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande publique et Stratégie achats
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot n°10 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de travaux publics
Description : Lot n°10 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de travaux publics
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande publique et Stratégie achats
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot n°11 : Pièces de rechange d'occasion pour VL, utilitaires et PL
Description : Lot n°11 : Pièces de rechange d'occasion pour VL, utilitaires et PL
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 550,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande publique et Stratégie achats
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot n°12 : Pièces de rechange pour vélo
Description : Lot n°12 : Pièces de rechange pour vélo
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande publique et Stratégie achats
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot n°13 : Pièces détachées diverses pour bateau faucardeur
Description : Lot n°13 : Pièces détachées diverses pour bateau faucardeur
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Logistique achats - Magasin central 3 Rue de Mayence
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sauf pour la dernière période de reconduction qui s'achèvera le 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations basé sur le scénario de commandes ou le Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813022
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813022
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande publique et Stratégie achats
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1260F8CB-09C6-7466-A20A8E1D303E617B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Centrale d'achat Dijon Métropole
Numéro d’enregistrement : 58463
Adresse postale : 40 Avenue du Drapeau Cs 17510
Ville : Dijon
Code postal : 21075
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0380745172
Adresse internet : https://www.metropole-dijon.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Service Commande publique et Stratégie achats
Numéro d’enregistrement : 1260F915-9EE9-8EA3-7853C7F7C906EA38
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@metropole-dijon.fr
Téléphone : 0380745172
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 1260F934-B05E-CEAB-914DC7C12C4A6CD8
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Télécopieur : 0380733989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8a37adac-cc39-489b-8d84-78a30b9040b3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 13:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
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L’essentiel du marché

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