350000 RES-0001 selec-w TEN-0001 350000 t-esubm 13 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 244930 no TPA-0001 LOT-0001 EGIS Villes & Transports (mandataire) CON-0001 2026-03-24+01:00 2026-04-21+02:00 ORG-0001 2026-260003-038 TEN-0001 TPA-0001 EGIS Villes & Transports (mandataire) ORG-0003 true ORG-0004 false 29 https://www.oise.fr ORG-0001 Département de l'Oise Village Mykonos - 36 avenue Salvador Allende - Bâtiment A Beauvais 60000 FRE22 FRA 22600001600403 Direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'Achat Public +33 344066092 LD-commandepublique-sao@oise.fr http://amiens.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier CS 81114 Amiens Cedex01 80011 FRE23 FRA 17800005500016 +33 322336170 +33 322336171 greffe.ta-amiens@juradm.fr large ORG-0003 EGIS Villes & Transports (mandataire) SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES Cedex 78286 FR103 FRA 49333442900740 +33 139414000 marches-mobilite-systemes.egis@egis.fr small ORG-0004 ITECNOLOGIE SAS (cotraitant) VILLEJUST 91140 FR104 FRA 85203551800020 p.nom@itecnologie.com 2.3 eforms-sdk-1.13 c3bcdfb5-a7c2-40f0-80d4-e4be1b2523ac 96f67592-c965-4992-a78f-40231c25e3bb 2026-04-27+02:00 14:14:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.oise.fr la gen-pub ORG-0001 Il s’agit d’un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l’émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. open false 25-DIT-AH-16 ETUDES DE TRAFIC SUR LE RESEAU ROUTIER POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L’OISE L'accord-cadre concerne les études de trafic sur le réseau routier pour les besoins du Département de l’Oise. Elles servent de données d’entrée aux prestations figurant dans l’accord-cadre « Etudes d’environnement et d’aménagement » dont le CCTP est joint au DCE. Elles serviront également de données pour l’étude de déviations catégorielles pour l’exploitation du réseau, notamment dans le cadre de la charte poids lourds adoptée par le Département. D’une manière générale, elles sont nécessaires à la connaissance des flux de circulation et à la sécurisation du réseau, notamment par le réaménagement de carrefours. Enfin, ces études sont utiles à l’analyse des déplacements sur le réseau de liaisons douces ouvert aux modes de déplacement actifs. Les caractéristiques techniques des prestations objet de l’accord-cadre sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe. services La valeur estimée indiquée au 2.1.3 correspond au montant total HT estimé de l'accord-cadre sur sa durée totale (48 mois, période de reconduction comprise) et la valeur maximale de l'accord-cadre indiquée aux 2.1.3, 5.1.5 et 6.1 correspond au montant maximum HT de l'accord-cadre sur sa durée totale. La période initiale de l’accord-cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse suivante : Conseil départemental de l'Oise, DGA FM, Direction de l'achat public, Village Mykonos, Bâtiment A - Hervé Carlier - 36 avenue Salvador Allendé - 60000 Beauvais ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. 350000 270000 71335000 71300000 63712700 FRE22 FRA LOT-0001 no-eu-funds Pour attribuer l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés énoncés suivants : 1-Valeur technique : 55 pts; 2-Prix : 35 pts; 3-Délais : 10 pts. quality Valeur technique : 55 pts. price Prix : 35 pts. quality Délais : 10 pts. ORG-0001 ORG-0001 Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 1 ETUDES DE TRAFIC SUR LE RESEAU ROUTIER POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L’OISE L'accord-cadre concerne les études de trafic sur le réseau routier pour les besoins du Département de l’Oise. Elles servent de données d’entrée aux prestations figurant dans l’accord-cadre « Etudes d’environnement et d’aménagement » dont le CCTP est joint au DCE. Elles serviront également de données pour l’étude de déviations catégorielles pour l’exploitation du réseau, notamment dans le cadre de la charte poids lourds adoptée par le Département. D’une manière générale, elles sont nécessaires à la connaissance des flux de circulation et à la sécurisation du réseau, notamment par le réaménagement de carrefours. Enfin, ces études sont utiles à l’analyse des déplacements sur le réseau de liaisons douces ouvert aux modes de déplacement actifs. Les caractéristiques techniques des prestations objet de l’accord-cadre sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe. services 350000 71335000 71300000 63712700 FRE22 FRA 48 2000-01-01+01:00 26-42455 3.2.5 Département de l'Oise EGIS Villes & Transports (mandataire) ITECNOLOGIE SAS (cotraitant) 2026-04-28 2026-05-27 118 Etude 455 Ingénierie 60 ETUDES DE TRAFIC SUR LE RESEAU ROUTIER POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L’OISE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42455 du 27/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 26-42455
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Oise
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ETUDES DE TRAFIC SUR LE RESEAU ROUTIER POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L’OISE
Description : L'accord-cadre concerne les études de trafic sur le réseau routier pour les besoins du Département de l’Oise. Elles servent de données d’entrée aux prestations figurant dans l’accord-cadre « Etudes d’environnement et d’aménagement » dont le CCTP est joint au DCE. Elles serviront également de données pour l’étude de déviations catégorielles pour l’exploitation du réseau, notamment dans le cadre de la charte poids lourds adoptée par le Département. D’une manière générale, elles sont nécessaires à la connaissance des flux de circulation et à la sécurisation du réseau, notamment par le réaménagement de carrefours. Enfin, ces études sont utiles à l’analyse des déplacements sur le réseau de liaisons douces ouvert aux modes de déplacement actifs. Les caractéristiques techniques des prestations objet de l’accord-cadre sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe.
Identifiant de la procédure : 96f67592-c965-4992-a78f-40231c25e3bb
Identifiant interne : 25-DIT-AH-16
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s’agit d’un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l’émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63712700 Services de la circulation routière
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 270,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La valeur estimée indiquée au 2.1.3 correspond au montant total HT estimé de l'accord-cadre sur sa durée totale (48 mois, période de reconduction comprise) et la valeur maximale de l'accord-cadre indiquée aux 2.1.3, 5.1.5 et 6.1 correspond au montant maximum HT de l'accord-cadre sur sa durée totale. La période initiale de l’accord-cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse suivante : Conseil départemental de l'Oise, DGA FM, Direction de l'achat public, Village Mykonos, Bâtiment A - Hervé Carlier - 36 avenue Salvador Allendé - 60000 Beauvais ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ETUDES DE TRAFIC SUR LE RESEAU ROUTIER POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L’OISE
Description : L'accord-cadre concerne les études de trafic sur le réseau routier pour les besoins du Département de l’Oise. Elles servent de données d’entrée aux prestations figurant dans l’accord-cadre « Etudes d’environnement et d’aménagement » dont le CCTP est joint au DCE. Elles serviront également de données pour l’étude de déviations catégorielles pour l’exploitation du réseau, notamment dans le cadre de la charte poids lourds adoptée par le Département. D’une manière générale, elles sont nécessaires à la connaissance des flux de circulation et à la sécurisation du réseau, notamment par le réaménagement de carrefours. Enfin, ces études sont utiles à l’analyse des déplacements sur le réseau de liaisons douces ouvert aux modes de déplacement actifs. Les caractéristiques techniques des prestations objet de l’accord-cadre sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63712700 Services de la circulation routière
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 55 pts.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 35 pts.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais : 10 pts.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pour attribuer l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés énoncés suivants : 1-Valeur technique : 55 pts; 2-Prix : 35 pts; 3-Délais : 10 pts.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Département de l'Oise
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 350,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : EGIS Villes & Transports (mandataire)
Chef de file du soumissionnaire : EGIS Villes & Transports (mandataire)
Nom officiel : ITECNOLOGIE SAS (cotraitant)
Offre :
Identifiant de l’offre : EGIS Villes & Transports (mandataire)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 244,930 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-260003-038
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/03/2026
Date de conclusion du marché : 21/04/2026
Organisation qui signe le marché : Département de l'Oise
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de l'Oise
Numéro d’enregistrement : 22600001600403
Adresse postale : Village Mykonos - 36 avenue Salvador Allende - Bâtiment A
Ville : Beauvais
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : Direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'Achat Public
Adresse électronique : LD-commandepublique-sao@oise.fr
Téléphone : +33 344066092
Adresse internet : https://www.oise.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.oise.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville : Amiens Cedex01
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Télécopieur : +33 322336171
Adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : EGIS Villes & Transports (mandataire)
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 49333442900740
Ville : SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES Cedex
Code postal : 78286
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-mobilite-systemes.egis@egis.fr
Téléphone : +33 139414000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ITECNOLOGIE SAS (cotraitant)
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 85203551800020
Ville : VILLEJUST
Code postal : 91140
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : p.nom@itecnologie.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c3bcdfb5-a7c2-40f0-80d4-e4be1b2523ac - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 14:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>