522631.84 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0005 TEN-0001 1 true false 435152 not-known TPA-0001 LOT-0001 ETELM TEN-0002 1 true false 87479.84 not-known TPA-0002 LOT-0005 AMCOM CON-0001 2026-02-10+02:00 2026-03-12+02:00 true 637047-2025 ORG-0001 2025.071.01 TEN-0001 CON-0002 2026-02-10+02:00 2026-03-12+02:00 true 637047-2025 ORG-0001 2025.071.02 TEN-0002 TPA-0001 ETELM ORG-0002 TPA-0002 AMCOM ORG-0003 30 ORG-0001 Régie des Transports Métropolitains Siège social de la RTM: 79, boulevard de Dunkerque Marseille 13235 FRL04 FRA RTM Régie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique 80, boulevard du Métro 13013 Marseille 0491105139 marchespublics@rtm.fr sme ORG-0003 AMCOM AUBAGNE 13400 FRL04 FRA 39833773300016 sme ORG-0002 ETELM LES ULIS 91940 FR104 FRA 32056544300050 2.3 eforms-sdk-1.13 da36a91f-510c-479b-b832-3dbc0b17e8e7 fd75ab95-76ad-47b3-9ab8-24a78552ad4c 2026-04-27+02:00 14:28:05+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_KSgUPrtchf spec-rights-entity urttb ORG-0001 neg-w-call b3bad40a-872d-4cd4-b57e-a23bdca4f83e-12 false 2025071CH MAINTENANCE MATERIELLE ET LOGICIELLE DU RESEAU RADIO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS) 1/ La consultation est décomposée en deux lots ci-après énoncés : lot 1 : Maintenance matérielle et logicielle du réseau radio surface TETRA ; lot 2 : Maintenance matérielle et logicielle du réseau radio communication. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un ou plusieurs lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et ses annexes communs aux deux lots. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : lot 1 : 1 500 000,00 euros HT ; lot 2 : 300 000,00 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Techniques de l'information et de la Communication (CCAG/TIC), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme à compter de sa date de notification. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. 8/ En phase ultérieure, chaque candidat aura l'obligation de visiter certains lieux dans lesquels il sera amené à intervenir, afin de mieux appréhender les conditions d'exécution des prestations. services 50312600 FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 34 quality Pour attribuer le lot 1 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de deux sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : - Sous-critère 1 (50%) : Optimisation du délai de réalisation d'une prestation d'échange standard d'un équipement (analysée au vu du délai renseigné par le candidat dans l'Acte d'Engagement). - Sous-critère 2 (50%) : Optimisation du délai de réalisation d'une prestation de remplacement d'un équipement par du matériel neuf (analysée au vu du délai renseigné par le candidat dans l'Acte d'Engagement). per-exa 66 price Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot 1, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Pour chacun des lots, l'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 false true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 1 : Maintenance matérielle et logicielle du réseau radio surface TETRA En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 1 500 000,00 euros HT sur la durée du contrat, à savoir 5 ans. services 50312600 FRL04 FRA 5 0 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 34 quality Pour attribuer le lot 2 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : L'optimisation du délai de réalisation d'une prestation d'échange standard d'un équipement, pondérée à 34%, est analysée au vu du délai renseigné par le candidat dans l'Acte d'Engagement. per-exa 66 price Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot 2, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Pour chacun des lots, l'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 false true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 : Maintenance matérielle et logicielle du réseau radio communication En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 300 000,00 euros HT sur la durée du contrat, à savoir 5 ans. services 50312600 FRL04 FRA 5 0 2000-01-01Z 26-42466 25-107549 3.2.5 Régie des Transports Métropolitains ETELM AMCOM 2026-04-28 2026-07-31 454 Informatique (maintenance serveurs et réseaux) 13 MAINTENANCE MATERIELLE ET LOGICIELLE DU RESEAU RADIO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42466 du 27/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-42466
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Régie des Transports Métropolitains
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCE MATERIELLE ET LOGICIELLE DU RESEAU RADIO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS)
Description : 1/ La consultation est décomposée en deux lots ci-après énoncés : lot 1 : Maintenance matérielle et logicielle du réseau radio surface TETRA ; lot 2 : Maintenance matérielle et logicielle du réseau radio communication. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un ou plusieurs lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et ses annexes communs aux deux lots. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : lot 1 : 1 500 000,00 euros HT ; lot 2 : 300 000,00 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Techniques de l'information et de la Communication (CCAG/TIC), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme à compter de sa date de notification. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. 8/ En phase ultérieure, chaque candidat aura l'obligation de visiter certains lieux dans lesquels il sera amené à intervenir, afin de mieux appréhender les conditions d'exécution des prestations.
Identifiant de la procédure : fd75ab95-76ad-47b3-9ab8-24a78552ad4c
Avis précédent : b3bad40a-872d-4cd4-b57e-a23bdca4f83e-12
Identifiant interne : 2025071CH
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Maintenance matérielle et logicielle du réseau radio surface TETRA
Description : En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 1 500 000,00 euros HT sur la durée du contrat, à savoir 5 ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour attribuer le lot 1 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de deux sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : - Sous-critère 1 (50%) : Optimisation du délai de réalisation d'une prestation d'échange standard d'un équipement (analysée au vu du délai renseigné par le candidat dans l'Acte d'Engagement). - Sous-critère 2 (50%) : Optimisation du délai de réalisation d'une prestation de remplacement d'un équipement par du matériel neuf (analysée au vu du délai renseigné par le candidat dans l'Acte d'Engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
Critère :
Type : Prix
Description : Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot 1, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Pour chacun des lots, l'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Régie des Transports Métropolitains
Informations relatives aux délais de recours : Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 2 : Maintenance matérielle et logicielle du réseau radio communication
Description : En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 300 000,00 euros HT sur la durée du contrat, à savoir 5 ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour attribuer le lot 2 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : L'optimisation du délai de réalisation d'une prestation d'échange standard d'un équipement, pondérée à 34%, est analysée au vu du délai renseigné par le candidat dans l'Acte d'Engagement.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
Critère :
Type : Prix
Description : Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot 2, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Pour chacun des lots, l'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Régie des Transports Métropolitains
Informations relatives aux délais de recours : Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 522,631.84 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETELM
Offre :
Identifiant de l’offre : ETELM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 435,152 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.071.01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/02/2026
Date de conclusion du marché : 12/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 637047-2025
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AMCOM
Offre :
Identifiant de l’offre : AMCOM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 87,479.84 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.071.02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/02/2026
Date de conclusion du marché : 12/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 637047-2025
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Régie des Transports Métropolitains
Numéro d’enregistrement : RTM
Adresse postale : Siège social de la RTM: 79, boulevard de Dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Régie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique 80, boulevard du Métro 13013 Marseille
Adresse électronique : marchespublics@rtm.fr
Téléphone : 0491105139
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_KSgUPrtchf
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AMCOM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39833773300016
Ville : AUBAGNE
Code postal : 13400
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ETELM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32056544300050
Ville : LES ULIS
Code postal : 91940
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : da36a91f-510c-479b-b832-3dbc0b17e8e7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 14:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
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L’essentiel du marché

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