5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Études géotechniques et de sondages de sols
Description
:
Études géotechniques et de sondages de sols
Identifiant interne
:
2026-012-01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71335000
Études techniques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71332000
Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Sur le territoire de la Commune
Ville
:
Beaucaire
Code postal
:
30300
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
400,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sans que cela ne soit contractuel, le prochain renouvellement aura probablement lieu en début d’année 2030.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum (100 000 € HT annuel) passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-14 du Code de la commande publique - Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. L’accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économique. 3 entreprises maximums seront désignées comme attributaires de l’accord-cadre. Il ne sera pas possible de désigner un seul attributaire. En cas de nombre insuffisant de candidats, la procédure sera déclarée infructueuse. Les critères de sélections des marchés subséquents sont les suivants : - Prix 80% - Délais d’exécution 20% Les offres (notamment le prix et les délais d’exécution) seront au moins aussi avantageuses que les prix et les délais indiqués dans l’accord-cadre. En aucun cas, des prix ou des délais supérieurs peuvent être appliqués. L’offre classé 1ère sera désignée attributaire du marché subséquent.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique Le cadre du mémoire technique est privilégié pour le pouvoir adjudicateur. L’utilisation d’un mémoire technique autre que celui fourni par la Commune, même si cela est possible, sera pénalisée de 2 points dans le critère de la valeur technique. Un renvoi au mémoire justificatif dans le cadre du mémoire technique sera assimilé à l’utilisation d’un mémoire. Le cadre ou le mémoire technique ne devra pas dépasser 20 pages (Un recto = Une page). En cas de dépassement du nombre de page indiqué, le candidat sera pénalisé de 2 points dans le critère de la valeur technique. 2-1 Qualité et description de la méthodologie des différentes prestations 10% 2-2 Moyens humains (Équipe dédiée avec CV et expériences)10% 2-3 Délai entre la réception du marché subséquent et le commencement de la mission Veuillez remplir l’article 5.3 de l’acte d’engagement.10% 2-4 Cohérence des délais de réalisation de la mission (Délai entre le commencement de la mission et la fin de la mission) 5% Veuillez remplir la colonne dans le BPU correspondante. 2-5 Exemple de livrables / rapports 5% Veuillez transmettre des livrables, rapports conformément à la réalisation de votre mission.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc
:
URL
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
01/06/2026
à 13:30
Informations complémentaires
:
Elle se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres, en présence de l'acheteur. L'ouverture des plis n'est pas publique et aucune personne extérieure à la Commune ne peut y participer.
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Montage financier
:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur le budget de la Commune. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nimes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Beaucaire (30)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Études structures
Description
:
Études structures
Identifiant interne
:
2026-012-02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71335000
Études techniques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71332000
Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Sur le territoire de la Commune
Ville
:
Beaucaire
Code postal
:
30300
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
400,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sans que cela ne soit contractuel, le prochain renouvellement aura probablement lieu en début d’année 2030.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum (100 000 € HT annuel) passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-14 du Code de la commande publique - Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. L’accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économique. 3 entreprises maximums seront désignées comme attributaires de l’accord-cadre. Il ne sera pas possible de désigner un seul attributaire. En cas de nombre insuffisant de candidats, la procédure sera déclarée infructueuse. Les critères de sélections des marchés subséquents sont les suivants : - Prix 80% - Délais d’exécution 20% Les offres (notamment le prix et les délais d’exécution) seront au moins aussi avantageuses que les prix et les délais indiqués dans l’accord-cadre. En aucun cas, des prix ou des délais supérieurs peuvent être appliqués. L’offre classé 1ère sera désignée attributaire du marché subséquent.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique Le cadre du mémoire technique est privilégié pour le pouvoir adjudicateur. L’utilisation d’un mémoire technique autre que celui fourni par la Commune, même si cela est possible, sera pénalisée de 2 points dans le critère de la valeur technique. Un renvoi au mémoire justificatif dans le cadre du mémoire technique sera assimilé à l’utilisation d’un mémoire. Le cadre ou le mémoire technique ne devra pas dépasser 20 pages (Un recto = Une page). En cas de dépassement du nombre de page indiqué, le candidat sera pénalisé de 2 points dans le critère de la valeur technique. 2-1 Qualité et description de la méthodologie des différentes prestations 10% 2-2 Moyens humains (Équipe dédiée avec CV et expériences)10% 2-3 Délai entre la réception du marché subséquent et le commencement de la mission Veuillez remplir l’article 5.3 de l’acte d’engagement.10% 2-4 Cohérence des délais de réalisation de la mission (Délai entre le commencement de la mission et la fin de la mission) 5% Veuillez remplir la colonne dans le BPU correspondante. 2-5 Exemple de livrables / rapports 5% Veuillez transmettre des livrables, rapports conformément à la réalisation de votre mission.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc
:
URL
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
01/06/2026
à 13:30
Informations complémentaires
:
Elle se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres, en présence de l'acheteur. L'ouverture des plis n'est pas publique et aucune personne extérieure à la Commune ne peut y participer.
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Montage financier
:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur le budget de la Commune. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nimes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Beaucaire (30)