746480 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0003 t-esubm 3 CON-0003 LOT-0006 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0005 TEN-0001 1 true false 190510 no TPA-0001 LOT-0001 BIRD FORMATION TEN-0003 1 true false 125350 no TPA-0003 LOT-0006 BIRD FORMATION TEN-0002 1 true false 430620 no TPA-0002 LOT-0005 BIRD FORMATION CON-0001 2026-03-10+02:00 2026-04-14+02:00 true 735328-2025 ORG-0001 2025084.01 TEN-0001 CON-0003 2026-03-10+02:00 2026-04-14+02:00 true 735328-2025 ORG-0001 2025084.03 TEN-0003 CON-0002 2026-03-10+02:00 2026-04-14+02:00 true 735328-2025 ORG-0001 2025084.02 TEN-0002 TPA-0001 BIRD FORMATION ORG-0002 TPA-0002 BIRD FORMATION ORG-0002 TPA-0003 BIRD FORMATION ORG-0002 30 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_v0D3y6bxnz ORG-0001 RTM - Régie des Transports Métropolitains 80, Boulevard du Métro Marseille 13013 FRL04 FRA 05980406200087 Département Commande Publique 0491105225 marchespublics@rtm.fr sme ORG-0002 BIRD FORMATION MARSEILLE 13006 FRL04 FRA 88130836500025 2.3 eforms-sdk-1.13 ea1bf358-bb2e-40e2-869f-a19bf42f5fd3 9157e8ed-d632-4d1a-9d83-ec56f567fcc4 2026-04-27+02:00 14:42:20+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp spec-rights-entity urttb ORG-0001 false neg-w-call f7750f63-2c77-4408-8246-303a0996bfef-01 false Affaire N°2025084 Prestations de formation d'un service interne de sécurité pour les agents de la Régie des Transports Métropolitains (3 LOTS) 1/ La consultation est décomposée en trois lots ci-après énoncés : Lot 1 : Prestation de formation au titre à finalité professionnelle « Agent de Prévention et de Sécurité (APS) » ; Lot 2 : Prestation de formation « Agent de Sécurité Renforcé Armé catégorie D (ASRA D) » ; Lot 3 : Prestation d'accompagnement à la Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) au titre à finalité professionnelle « Agent de Prévention et de Sécurité (APS) ». Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et son annexe communs aux deux lots, documents joints avec le présent AAPC. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L21243, R21244 et R216121 à R216123 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L21251.1° et R21622 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R21624 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (6 ans), à savoir : Lot 1 : 750 000,00 euros HT ; Lot 2 : 1 800 000,00 euros HT ; Lot 3 : 350 000 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée de chaque accord-cadre est de six ans ferme, à compter de sa date de notification. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le sitewww.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. services 0.00 75310000 Pour chacun des lots, la formation (théorique et pratique) se déroule dans les locaux du titulaire. Il est précisé que la localisation du siège social du titulaire est laissée à sa libre appréciation. Cependant, pour dispenser les formations aux agents de la RTM, le titulaire devra disposer, pendant toute la durée d'exécution du marché, de locaux adaptés, situés sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Ces locaux devront répondre aux normes en vigueur en matière d'accueil du public et être équipés de manière adéquate pour assurer des conditions pédagogiques satisfaisantes. Bouches-du-Rhône FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Pour attribuer le lot 1 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 50%, est appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : sous-critère 1 (60%) : Qualité des moyens humains et matériels (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique) ; sous-critère 2 (30%) : Qualité du contenu et des méthodes pédagogiques proposées pour l'exécution des prestations (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique) ; sous-critère 3 (10%) : Taux de réussite (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 3 du mémoire technique). per-exa 50 price Les prix pondérés à 50%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Pour chacun des lots, l'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 false true false buyer-categories none fa-wo-rc 1 Lot 1 - Prestation de formation au titre à finalité professionnelle « Agent de Prévention et de Sécurité (APS) ». En application de l’article R2162-4 du Code, le lot 1 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (6 ans), à savoir : - Lot n°1 : 750 000,00 euros HT services 0.00 75310000 FRL04 FRA 6 0 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 50 quality Pour attribuer le lot 2 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 50%, est appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : sous-critère 1 (40%) : Qualité du contenu et des méthodes pédagogiques proposées pour l'exécution des prestations (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique) ; sous-critère 2 (30%) : Qualité des moyens humains (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique) ; sous-critère 3 (30%) : Qualité des moyens matériels (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 3 du mémoire technique). per-exa 50 price Les prix pondérés à 50%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Pour chacun des lots, l'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 false true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 : Prestation de formation « Agent de Sécurité Renforcé Armé catégorie D (ASRA D) ». En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 1 800 000,00 euros HT sur la durée du contrat, à savoir 6 ans. services 75310000 FRL04 FRA 6 0 LOT-0006 no-eu-funds per-exa 50 quality Pour attribuer le lot 3 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 50%, est appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de deux sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : sous-critère 1 (50%) : Qualité des moyens humains (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique) ; sous-critère 2 (50%) : Qualité du contenu de l'accompagnement proposé pour l'exécution des prestations (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). per-exa 50 price Les prix pondérés à 50%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Pour chacun des lots, l'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 false true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 : Prestation d'accompagnement à la Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) au titre à finalité professionnelle « Agent de Prévention et de Sécurité (APS) » En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 350 000,00 euros HT sur la durée du contrat, à savoir 6 ans. services 75310000 FRL04 FRA 6 0 2000-01-01Z 26-42477 25-122999 3.2.5 RTM - Régie des Transports Métropolitains BIRD FORMATION BIRD FORMATION BIRD FORMATION 2026-04-28 2026-07-31 410 Formation 13 Prestations de formation d'un service interne de sécurité pour les agents de la Régie des Transports Métropolitains (3 LOTS) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42477 du 27/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-42477
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de formation d'un service interne de sécurité pour les agents de la Régie des Transports Métropolitains (3 LOTS)
Description : 1/ La consultation est décomposée en trois lots ci-après énoncés : Lot 1 : Prestation de formation au titre à finalité professionnelle « Agent de Prévention et de Sécurité (APS) » ; Lot 2 : Prestation de formation « Agent de Sécurité Renforcé Armé catégorie D (ASRA D) » ; Lot 3 : Prestation d'accompagnement à la Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) au titre à finalité professionnelle « Agent de Prévention et de Sécurité (APS) ». Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et son annexe communs aux deux lots, documents joints avec le présent AAPC. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L21243, R21244 et R216121 à R216123 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L21251.1° et R21622 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R21624 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (6 ans), à savoir : Lot 1 : 750 000,00 euros HT ; Lot 2 : 1 800 000,00 euros HT ; Lot 3 : 350 000 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée de chaque accord-cadre est de six ans ferme, à compter de sa date de notification. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le sitewww.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.
Identifiant de la procédure : 9157e8ed-d632-4d1a-9d83-ec56f567fcc4
Avis précédent : f7750f63-2c77-4408-8246-303a0996bfef-01
Identifiant interne : Affaire N°2025084
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bouches-du-Rhône
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Pour chacun des lots, la formation (théorique et pratique) se déroule dans les locaux du titulaire. Il est précisé que la localisation du siège social du titulaire est laissée à sa libre appréciation. Cependant, pour dispenser les formations aux agents de la RTM, le titulaire devra disposer, pendant toute la durée d'exécution du marché, de locaux adaptés, situés sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Ces locaux devront répondre aux normes en vigueur en matière d'accueil du public et être équipés de manière adéquate pour assurer des conditions pédagogiques satisfaisantes.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Prestation de formation au titre à finalité professionnelle « Agent de Prévention et de Sécurité (APS) ».
Description : En application de l’article R2162-4 du Code, le lot 1 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (6 ans), à savoir : - Lot n°1 : 750 000,00 euros HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour attribuer le lot 1 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 50%, est appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : sous-critère 1 (60%) : Qualité des moyens humains et matériels (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique) ; sous-critère 2 (30%) : Qualité du contenu et des méthodes pédagogiques proposées pour l'exécution des prestations (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique) ; sous-critère 3 (10%) : Taux de réussite (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 3 du mémoire technique).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Les prix pondérés à 50%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Pour chacun des lots, l'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Informations relatives aux délais de recours : Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 2 : Prestation de formation « Agent de Sécurité Renforcé Armé catégorie D (ASRA D) ».
Description : En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 1 800 000,00 euros HT sur la durée du contrat, à savoir 6 ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour attribuer le lot 2 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 50%, est appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : sous-critère 1 (40%) : Qualité du contenu et des méthodes pédagogiques proposées pour l'exécution des prestations (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique) ; sous-critère 2 (30%) : Qualité des moyens humains (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique) ; sous-critère 3 (30%) : Qualité des moyens matériels (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 3 du mémoire technique).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Les prix pondérés à 50%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Pour chacun des lots, l'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Informations relatives aux délais de recours : Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 3 : Prestation d'accompagnement à la Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) au titre à finalité professionnelle « Agent de Prévention et de Sécurité (APS) »
Description : En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 350 000,00 euros HT sur la durée du contrat, à savoir 6 ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour attribuer le lot 3 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 50%, est appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de deux sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : sous-critère 1 (50%) : Qualité des moyens humains (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique) ; sous-critère 2 (50%) : Qualité du contenu de l'accompagnement proposé pour l'exécution des prestations (analysée au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Les prix pondérés à 50%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Pour chacun des lots, l'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Informations relatives aux délais de recours : Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 746,480 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BIRD FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : BIRD FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 190,510 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025084.01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2026
Date de conclusion du marché : 14/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 735328-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BIRD FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : BIRD FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 125,350 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025084.03
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2026
Date de conclusion du marché : 14/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 735328-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BIRD FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : BIRD FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 430,620 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025084.02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2026
Date de conclusion du marché : 14/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 735328-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Numéro d’enregistrement : 05980406200087
Adresse postale : 80, Boulevard du Métro
Ville : Marseille
Code postal : 13013
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Département Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@rtm.fr
Téléphone : 0491105225
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_v0D3y6bxnz
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : BIRD FORMATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 88130836500025
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0005, LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ea1bf358-bb2e-40e2-869f-a19bf42f5fd3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 14:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
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L’essentiel du marché

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