16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_VdO0yfzgpn ORG-0001 Région Auvergne RhôneAlpes 101 cours Charlemagne - CS 20033 Lyon cedex 2 69269 FRK26 FRA 20005376700014 04 26 73 40 00 grandsprojets.marches@auvergnerhonealpes.fr https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_VdO0yfzgpn ORG-0002 Tribunal Administratif de LYON 184, rue Duguesclin Lyon cedex 3 69433 FRK26 FRA 17690005800015 2.3 eforms-sdk-1.13 ea7e5744-0cdd-4379-bf9d-b1821b094a55 1b13b8b8-4651-44f3-a11c-0b7a83cc33d9 2026-04-27+02:00 14:54:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false DAF_2026_000197 Marché de maitrise d'oeuvre pour la conception d'un téléporté école pour le lycée Ambroise Croizat à Moutiers La Région Auvergne Rhône Alpes souhaite faire appel à un maître d'oeuvre (MOE) pour la conception et le pilotage de la réalisation de l'installation d'un téléporté école pour le lycée Ambroise Croizat à Moutiers. services La durée prévisionnelle du contrat est de 20 mois. La durée du marché démarre à la notification du marché et s'étend jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. 0.00 71000000 FRK27 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds https://marchespublics.auvergnerhonealpes.fr non-restricted-document https://marchespublics.auvergnerhonealpes.fr none epo-procurement-document performance no required not-allowed https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 ORG-0001 9 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 DAF_2026_000197 La Région Auvergne Rhône Alpes souhaite faire appel à un maître d'oeuvre pour la conception d'un téléporté école pour le lycée Ambroise Croizat à Moutiers. services 0.00 71000000 FRK27 FRA 20 26-42482 3.2.5 Région Auvergne RhôneAlpes 2026-04-28 2026-05-29T12:00:00+02:00 2026-06-30 455 Ingénierie 197 Maîtrise d'oeuvre 69 73 63 Marché de maitrise d'oeuvre pour la conception d'un téléporté école pour le lycée Ambroise Croizat à Moutiers Avis de marché - Avis n° 26-42482 du 27/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69, 73, 63
Annonce n° 26-42482
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne RhôneAlpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de maitrise d'oeuvre pour la conception d'un téléporté école pour le lycée Ambroise Croizat à Moutiers
Description : La Région Auvergne Rhône Alpes souhaite faire appel à un maître d'oeuvre (MOE) pour la conception et le pilotage de la réalisation de l'installation d'un téléporté école pour le lycée Ambroise Croizat à Moutiers.
Identifiant de la procédure : 1b13b8b8-4651-44f3-a11c-0b7a83cc33d9
Identifiant interne : DAF_2026_000197
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La durée prévisionnelle du contrat est de 20 mois. La durée du marché démarre à la notification du marché et s'étend jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : DAF_2026_000197
Description : La Région Auvergne Rhône Alpes souhaite faire appel à un maître d'oeuvre pour la conception d'un téléporté école pour le lycée Ambroise Croizat à Moutiers.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 19/05/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Auvergne RhôneAlpes
Organisation qui traite les offres : Région Auvergne RhôneAlpes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne RhôneAlpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 cours Charlemagne - CS 20033
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : grandsprojets.marches@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 04 26 73 40 00
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_VdO0yfzgpn
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de LYON
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon cedex 3
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_VdO0yfzgpn
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ea7e5744-0cdd-4379-bf9d-b1821b094a55 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 14:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
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L’essentiel du marché

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