Smicval Du Libournais
25330661700015
Saint Denis de Pile
33910
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1813880
2026PFC02
marchespublics@smicval.fr
+33 787363795
Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
2026-05-15T12:00:00
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
énoncé dans le Rc
Prestation de broyage des végétaux sur les sites de compostage gérés par le smicval
77120000
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
8 route de la Pinière 33910 - Saint-denis-de-pile
36
216000
01 : Prestation de broyage des végétaux dans le secteur Haute-Gironde (Cdc de l'Estuaire, Cdc Latitude Nord Gironde, Cdc de Blaye, Cdc du Grand Cubzaguais). Prestation de broyage des végétaux dans le secteur Haute-Gironde (Cdc de l'Estuaire, Cdc Latitude Nord Gironde, Cdc de Blaye, Cdc du Grand Cubzaguais)<br/>
77120000
64800
8 route de la Pinière
33910
Saint-denis-de-pile
02 : Prestation de broyage des végétaux dans le secteur Libournais (Cali, Cdc du Fronsadais, Cdc du Grand Saint Emilionnais, Cdc Isle Double Landais, Cdc du Pays de Saint Aulaye (dans la limite du territoire d'intervention du Smicval). Prestation de broyage des végétaux dans le secteur Libournais (Cali, Cdc du Fronsadais, Cdc du Grand Saint Emilionnais, Cdc Isle Double Landais, Cdc du Pays de Saint Aulaye (dans la limite du territoire d'intervention du Smicval)<br/>
77120000
151200
8 route de la Pinière
33910
Saint-denis-de-pile
26-42920
3.2.5
Smicval Du Libournais
2026-04-28
2026-05-15T12:00:00
2026-05-15
358
Végétaux
33
Prestation de broyage des végétaux sur les sites de compostage gérés par le smicval
Avis de marché - Avis n° 26-42920 du 28/04/2026
Département(s) de publication :
33
Annonce n°
26-42920
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Smicval Du Libournais
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25330661700015
Ville : Saint Denis de Pile
Code postal : 33910
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 33
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026PFC02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : marchespublics@smicval.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 787363795
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/05/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestation de broyage des végétaux sur les sites de compostage gérés par le smicval
Code CPV principal - Descripteur principal : 77120000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Lieu principal d'exécution du marché : 8 route de la Pinière 33910 - Saint-denis-de-pile
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 216000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Prestation de broyage des végétaux dans le secteur Haute-Gironde (Cdc de l'Estuaire, Cdc Latitude Nord Gironde, Cdc de Blaye, Cdc du Grand Cubzaguais). Prestation de broyage des végétaux dans le secteur Haute-Gironde (Cdc de l'Estuaire, Cdc Latitude Nord Gironde, Cdc de Blaye, Cdc du Grand Cubzaguais)<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77120000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 64800 euros
Lieu d'exécution du lot : 8 route de la Pinière
33910
Saint-denis-de-pile
-
Description du lot : 02 : Prestation de broyage des végétaux dans le secteur Libournais (Cali, Cdc du Fronsadais, Cdc du Grand Saint Emilionnais, Cdc Isle Double Landais, Cdc du Pays de Saint Aulaye (dans la limite du territoire d'intervention du Smicval). Prestation de broyage des végétaux dans le secteur Libournais (Cali, Cdc du Fronsadais, Cdc du Grand Saint Emilionnais, Cdc Isle Double Landais, Cdc du Pays de Saint Aulaye (dans la limite du territoire d'intervention du Smicval)<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77120000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 151200 euros
Lieu d'exécution du lot : 8 route de la Pinière
33910
Saint-denis-de-pile
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/04/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Smicval Du Libournais
- Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1813880
- Objet du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet
d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et
forfaitaires
- Durée du marché : 36
- Renseignements relatifs aux lots :
- 01 : Prestation de broyage des végétaux dans le secteur Haute-Gironde (Cdc de l'Estuaire,
Cdc Latitude Nord Gironde, Cdc de Blaye, Cdc du Grand Cubzaguais). Prestation de broyage
des végétaux dans le secteur Haute-Gironde (Cdc de l'Estuaire, Cdc Latitude Nord Gironde,
Cdc de Blaye, Cdc du Grand Cubzaguais)<br/>
- 02 : Prestation de broyage des végétaux dans le secteur Libournais (Cali, Cdc du Fronsadais,
Cdc du Grand Saint Emilionnais, Cdc Isle Double Landais, Cdc du Pays de Saint Aulaye
(dans la limite du territoire d'intervention du Smicval). Prestation de broyage des
végétaux dans le secteur Libournais (Cali, Cdc du Fronsadais, Cdc du Grand Saint Emilionnais,
Cdc Isle Double Landais, Cdc du Pays de Saint Aulaye (dans la limite du territoire
d'intervention du Smicval)<br/>
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 15/05/2026 à 12:00
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