4805828 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0003 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0008 RES-0004 selec-w TEN-0004 t-esubm 2 CON-0004 LOT-0008 RES-0005 selec-w TEN-0005 t-esubm 1 CON-0005 LOT-0009 RES-0006 selec-w TEN-0006 t-esubm 1 CON-0006 LOT-0010 TEN-0001 1 true false 1183503.5 no TPA-0001 LOT-0001 CBM CAR ET BUS MAINTENANCE TEN-0002 2 true false 1750896.6 no TPA-0002 LOT-0001 DAIMLER BUSES France TEN-0003 1 true false 298190 no TPA-0003 LOT-0008 CBM CAR ET BUS MAINTENANCE TEN-0004 2 true false 352627.5 no TPA-0004 LOT-0008 RS PARE BRISE TEN-0005 1 true false 273078 no TPA-0005 LOT-0009 RS PARE BRISE TEN-0006 1 true false 947533 no TPA-0006 LOT-0010 RS PARE BRISE CON-0001 2026-03-10+02:00 2026-04-10+02:00 true 730039-2025 ORG-0001 2025.097.01/1 TEN-0001 CON-0002 2026-03-10+02:00 2026-04-10+02:00 true 730039-2025 ORG-0001 2025.097.01/2 TEN-0002 CON-0003 2026-03-10+02:00 2026-04-10+02:00 true 730039-2025 ORG-0001 2025.097.02/1 TEN-0003 CON-0004 2026-03-10+02:00 2026-04-10+02:00 true 730039-2025 ORG-0001 2025.097.02/2 TEN-0004 CON-0005 2026-03-10+02:00 2026-04-10+02:00 true 730039-2025 ORG-0001 2025.097.03 TEN-0005 CON-0006 2026-03-10+02:00 2026-04-10+02:00 true 730039-2025 ORG-0001 2025.097.04 TEN-0006 TPA-0001 CBM CAR ET BUS MAINTENANCE ORG-0002 TPA-0002 DAIMLER BUSES France ORG-0003 TPA-0003 CBM CAR ET BUS MAINTENANCE ORG-0002 TPA-0004 RS PARE BRISE ORG-0004 TPA-0005 RS PARE BRISE ORG-0004 TPA-0006 RS PARE BRISE ORG-0004 30 ORG-0001 Régie des Transports Métropolitains Siège social de la RTM: 79, boulevard de Dunkerque Marseille 13235 FRL04 FRA RTM Régie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique 80, boulevard du Métro 13013 Marseille 0491105139 marchespublics@rtm.fr large ORG-0002 CBM CAR ET BUS MAINTENANCE ROUILLON 72700 FRG04 FRA 51515691700087 large ORG-0003 DAIMLER BUSES FRANCE VITROLES 13127 FRL04 FRA 66201806800038 sme ORG-0004 RS PARE BRISE MARIGNANE 13700 FRL04 FRA 74991631800027 2.3 eforms-sdk-1.13 95bb32dc-43ae-4084-a157-c249bf120599 7959027f-576c-45c9-8b39-e3ad6a16abf6 2026-04-27+02:00 15:08:49+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_x2kFtNJwCz spec-rights-entity urttb ORG-0001 neg-w-call 80f672cd-1185-4edd-8752-5ce1f0dfbe0a-13 false 2025097CH FOURNITURE DE VITRAGES POUR LES AUTOBUS, AUTOCARS ET MINIBUS DU GROUPE RTM (4 LOTS) 1/ La consultation est décomposée en quatre lots ci-après énoncés : lot 1 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque EVOBUS-MERCEDES ; lot 2 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IVECO ; lot 3 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IRIZAR ; lot 4 : Fourniture de vitrages et services associés pour les autobus, autocars et minibus multimarques. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe propre à chaque lot. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les lots 1 à 3 sont des accords-cadres multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution en cascade définies dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. Le lot 4 est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, exécuté par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée, à savoir : lot 1 : 7 500 000,00 euros HT ; lot 2 : 1 200 000,00 euros HT ; lot 3 : 1 200 000,00 euros HT ; lot 4 : 4 000 000,00 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée des accords-cadres commence à compter de leur date de notification jusqu'au 03/04/2031. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. supplies 34900000 FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 34 quality Pour attribuer le lot 1 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (40%) : Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place pour le suivi commercial et logistique pour éviter la détérioration des vitrages (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (30%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 3 (20%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique) ; Sous-critère 4 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 3 du mémoire technique). per-exa 66 price Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ». ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 false true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 1 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque EVOBUS-MERCEDES En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 7 500 000,00 euros HT sur la durée du contrat. supplies 34900000 FRL04 FRA 0 LOT-0008 no-eu-funds per-exa 34 quality Pour attribuer le lot 2 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (40%) : Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place pour le suivi commercial et logistique pour éviter la détérioration des vitrages (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (30%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 3 (20%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique) ; Sous-critère 4 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 3 du mémoire technique). per-exa 66 price Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ». ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 false true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 2: Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IVECO En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 1 200 000,00 euros HT sur la durée du contrat. supplies 34900000 FRL04 FRA 0 LOT-0009 no-eu-funds per-exa 34 quality Pour attribuer le lot 3 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (40%) : Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place pour le suivi commercial et logistique pour éviter la détérioration des vitrages (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (30%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 3 (20%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique) ; Sous-critère 4 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 3 du mémoire technique). per-exa 66 price Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ». ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 false true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 3: Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IRIZAR En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 1 200 000,00 euros HT sur la durée du contrat. supplies 34900000 FRL04 FRA 0 LOT-0010 no-eu-funds per-exa 34 quality Pour attribuer le lot 4 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (40%) : Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place pour le suivi commercial et logistique pour le montage des vitrages (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (30%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 3 (20%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique) ; Sous-critère 4 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 3 du mémoire technique). per-exa 66 price Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 false true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 4: Fourniture de vitrages et services associés pour les autobus, autocars et minibus multimarques En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 4 000 000,00 euros HT sur la durée du contrat. supplies 34900000 FRL04 FRA 0 2000-01-01Z 26-42496 25-122284 3.2.5 Régie des Transports Métropolitains CBM CAR ET BUS MAINTENANCE DAIMLER BUSES FRANCE CBM CAR ET BUS MAINTENANCE RS PARE BRISE RS PARE BRISE RS PARE BRISE 2026-04-29 2026-07-31 363 Vitrerie 13 FOURNITURE DE VITRAGES POUR LES AUTOBUS, AUTOCARS ET MINIBUS DU GROUPE RTM (4 LOTS) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42496 du 27/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-42496
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Régie des Transports Métropolitains
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE VITRAGES POUR LES AUTOBUS, AUTOCARS ET MINIBUS DU GROUPE RTM (4 LOTS)
Description : 1/ La consultation est décomposée en quatre lots ci-après énoncés : lot 1 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque EVOBUS-MERCEDES ; lot 2 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IVECO ; lot 3 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IRIZAR ; lot 4 : Fourniture de vitrages et services associés pour les autobus, autocars et minibus multimarques. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe propre à chaque lot. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les lots 1 à 3 sont des accords-cadres multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution en cascade définies dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. Le lot 4 est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, exécuté par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée, à savoir : lot 1 : 7 500 000,00 euros HT ; lot 2 : 1 200 000,00 euros HT ; lot 3 : 1 200 000,00 euros HT ; lot 4 : 4 000 000,00 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée des accords-cadres commence à compter de leur date de notification jusqu'au 03/04/2031. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.
Identifiant de la procédure : 7959027f-576c-45c9-8b39-e3ad6a16abf6
Avis précédent : 80f672cd-1185-4edd-8752-5ce1f0dfbe0a-13
Identifiant interne : 2025097CH
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque EVOBUS-MERCEDES
Description : En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 7 500 000,00 euros HT sur la durée du contrat.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour attribuer le lot 1 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (40%) : Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place pour le suivi commercial et logistique pour éviter la détérioration des vitrages (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (30%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 3 (20%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique) ; Sous-critère 4 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 3 du mémoire technique).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
Critère :
Type : Prix
Description : Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Régie des Transports Métropolitains
Informations relatives aux délais de recours : Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 2: Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IVECO
Description : En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 1 200 000,00 euros HT sur la durée du contrat.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour attribuer le lot 2 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (40%) : Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place pour le suivi commercial et logistique pour éviter la détérioration des vitrages (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (30%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 3 (20%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique) ; Sous-critère 4 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 3 du mémoire technique).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
Critère :
Type : Prix
Description : Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Régie des Transports Métropolitains
Informations relatives aux délais de recours : Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 3: Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IRIZAR
Description : En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 1 200 000,00 euros HT sur la durée du contrat.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour attribuer le lot 3 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (40%) : Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place pour le suivi commercial et logistique pour éviter la détérioration des vitrages (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (30%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 3 (20%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique) ; Sous-critère 4 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 3 du mémoire technique).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
Critère :
Type : Prix
Description : Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Régie des Transports Métropolitains
Informations relatives aux délais de recours : Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 4: Fourniture de vitrages et services associés pour les autobus, autocars et minibus multimarques
Description : En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 4 000 000,00 euros HT sur la durée du contrat.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour attribuer le lot 4 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (40%) : Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place pour le suivi commercial et logistique pour le montage des vitrages (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (30%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 3 (20%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique) ; Sous-critère 4 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 3 du mémoire technique).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
Critère :
Type : Prix
Description : Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Régie des Transports Métropolitains
Informations relatives aux délais de recours : Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4,805,828 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CBM CAR ET BUS MAINTENANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : CBM CAR ET BUS MAINTENANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,183,503.5 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.097.01/1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 730039-2025
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DAIMLER BUSES FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : DAIMLER BUSES France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,750,896.6 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.097.01/2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 730039-2025
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CBM CAR ET BUS MAINTENANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : CBM CAR ET BUS MAINTENANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 298,190 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.097.02/1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 730039-2025
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RS PARE BRISE
Offre :
Identifiant de l’offre : RS PARE BRISE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 352,627.5 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.097.02/2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 730039-2025
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RS PARE BRISE
Offre :
Identifiant de l’offre : RS PARE BRISE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 273,078 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.097.03
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 730039-2025
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RS PARE BRISE
Offre :
Identifiant de l’offre : RS PARE BRISE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 947,533 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.097.04
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2026
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 730039-2025
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Régie des Transports Métropolitains
Numéro d’enregistrement : RTM
Adresse postale : Siège social de la RTM: 79, boulevard de Dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Régie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique 80, boulevard du Métro 13013 Marseille
Adresse électronique : marchespublics@rtm.fr
Téléphone : 0491105139
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_x2kFtNJwCz
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CBM CAR ET BUS MAINTENANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 51515691700087
Ville : ROUILLON
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0008
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DAIMLER BUSES FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 66201806800038
Ville : VITROLES
Code postal : 13127
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : RS PARE BRISE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 74991631800027
Ville : MARIGNANE
Code postal : 13700
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 95bb32dc-43ae-4084-a157-c249bf120599 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 15:08
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
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L’essentiel du marché

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