250000 RES-0001 selec-w TEN-0001 250000 tenders 3 t-sme 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 250000 tenders 1 t-sme 1 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other tenders 1 LOT-0003 TEN-0001 false 200000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 50000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-03-20+01:00 Fourniture de corbeilles biflux false 2025f5001 TEN-0001 CON-0002 2026-03-16+01:00 Fourniture d'abris bacs 120 litres et 240/340 litres et rénovation false 2025f5002 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 19254758-9CC2-6716-AB01DD2E2829489E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.annecy.fr ORG-0002 Ville d'ANNECY 2305 Esplanade de l'Hôtel-de-Ville Annecy 74011 FRK28 FRA 526 Monsieur le Maire 0485467922 marchespublics@annecy.fr ORG-0003 Mairie d'Annecy 2305 Mairie d'Annecy Annecy 74011 FRK28 FRA 2000897 0485467922 marchespublics@annecy.fr ORG-0004 Tribunal administratif 2 place de Verdun Grenoble 38000 FRK24 FRA 1925478E-F4CE-CEE0-00DD0F889294CE1D 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS (SINEU GRAFF) 253 Rue D Epfig Kogenheim 67230 FRF11 FRA 1706517-1-1-1 false UBO-0006 sme ORG-0006 SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS (SINEU GRAFF) 253 Rue D Epfig Kogenheim 67230 FRF11 FRA 1706517-1-2-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 6502e194-9ecc-477c-8ee0-8e67f01a6b55 644918f0-be2a-4578-b99b-f0ed53462053 2026-04-27+02:00 16:20:54+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.annecy.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25FF-CP-0877-U FOURNITURES DE POUBELLES URBAINES POUR ESPACES EXTERIEURS La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre en application de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique supplies Les documents des marchés sont consultables à la direction de la commande publique au 27 rue de la paix 74000 Annecy. Date de signature du marché 02/03/2026 34928400 34928400 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 50 price Prix ORG-0003 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0004 true 619097-2025 false fa-wo-rc none 1 Fourniture de corbeilles biflux Montant minimum annuel : 80 000 euro(s) ; Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) . En cas de renouvellement, les mini et maxi pour les années suivantes seront : mini : 40 000 euro(s) HT - maxi : 120 000 euro(s) HT supplies 34928400 34928400 3 Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 50 price Prix ORG-0003 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0004 true 619097-2025 false fa-wo-rc none 2 Fourniture d'abris bacs 120 litres et 240/340 litres et rénovation Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HT ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT. En cas de renouvellement, les mini et maxi pour les années suivantes seront : mini : 15 000 euro(s) HT - maxi : 55 000 euro(s) HT supplies 34928400 44112100 3 Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 50 price Prix ORG-0003 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0004 true 619097-2025 false fa-wo-rc none 3 Fourniture de corbeilles tulipe Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) . En cas de renouvellement, les mini et maxi pour les années suivantes seront : mini : 10 000 euro(s) HT - maxi : 40 000 euro(s) HT supplies 34928400 34928400 3 Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours 2000-01-01Z 26-42602 25-104016 25-111838 3.2.5 Ville d'ANNECY SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS (SINEU GRAFF) SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS (SINEU GRAFF) 2026-04-29 2026-07-25 71 Conteneur, poubelles 74 FOURNITURES DE POUBELLES URBAINES POUR ESPACES EXTERIEURS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42602 du 27/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-42602
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURES DE POUBELLES URBAINES POUR ESPACES EXTERIEURS
Description : La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre en application de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 644918f0-be2a-4578-b99b-f0ed53462053
Identifiant interne : 25FF-CP-0877-U
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les documents des marchés sont consultables à la direction de la commande publique au 27 rue de la paix 74000 Annecy. Date de signature du marché 02/03/2026
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de corbeilles biflux
Description : Montant minimum annuel : 80 000 euro(s) ; Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) . En cas de renouvellement, les mini et maxi pour les années suivantes seront : mini : 40 000 euro(s) HT - maxi : 120 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 619097-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d'abris bacs 120 litres et 240/340 litres et rénovation
Description : Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HT ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT. En cas de renouvellement, les mini et maxi pour les années suivantes seront : mini : 15 000 euro(s) HT - maxi : 55 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112100 Abris
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 619097-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de corbeilles tulipe
Description : Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) . En cas de renouvellement, les mini et maxi pour les années suivantes seront : mini : 10 000 euro(s) HT - maxi : 40 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 619097-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 250,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS (SINEU GRAFF)
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025f5001
Titre : Fourniture de corbeilles biflux
Date de conclusion du marché : 20/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS (SINEU GRAFF)
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 50,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025f5002
Titre : Fourniture d'abris bacs 120 litres et 240/340 litres et rénovation
Date de conclusion du marché : 16/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 19254758-9CC2-6716-AB01DD2E2829489E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Numéro d’enregistrement : 526
Adresse postale : Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Ville : Annecy
Code postal : 74011
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : marchespublics@annecy.fr
Téléphone : 0485467922
Adresse internet : http://www.annecy.fr
Profil de l’acheteur : http://www.annecy.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Mairie d'Annecy
Numéro d’enregistrement : 2000897
Adresse postale : Mairie d'Annecy
Ville : Annecy
Code postal : 74011
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@annecy.fr
Téléphone : 0485467922
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 1925478E-F4CE-CEE0-00DD0F889294CE1D
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS (SINEU GRAFF)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1706517-1-1-1
Adresse postale : 253 Rue D Epfig
Ville : Kogenheim
Code postal : 67230
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS (SINEU GRAFF)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1706517-1-2-1
Adresse postale : 253 Rue D Epfig
Ville : Kogenheim
Code postal : 67230
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6502e194-9ecc-477c-8ee0-8e67f01a6b55 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 16:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
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L’essentiel du marché

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