16 ORG-0001 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE 299 boulevard de leeds cs 90028 299 boulevard de leeds cs 90028 LILLE 59777 FRE11 FRA 13002271800014 0320637979 achats@hautsdefrance.cci.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 LILLE 59014 FRE11 FRA 17590003400026 greffe.ta-lille@juradm.fr 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 f609c361-54f8-4360-91c5-34b085c6154b ffa3d636-6eb2-49a9-9ca3-db45c975fe70 2026-04-27+02:00 16:17:22+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl econ-aff ORG-0001 serv-prov ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 true open false CCIR-COM-2026-15 Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’impression de documents de communication pour les besoins du réseau CCI HAUTS-DE-FRANCE (en chacune de ses composantes). Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'impression de documents de communication pour les besoins du réseau CCI HAUTS-DE-FRANCE (en chacune de ses composantes). Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. services Voir DCE du marché disponible sur le profil acheteur PLACE Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d’un (1) an, soit une durée globale de 4 ans maximum (48 mois). 1360000 79823000 Réseau des CCI Hauts-de-France et LAHO Formation Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d’un (1) an, soit une durée globale de 4 ans maximum (48 mois). anyw LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed CCIR-COM-2026-15 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2989228&orgAcronyme=l2m epo-procurement-document none performance no required allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2989228&orgAcronyme=l2m 150 Voir RC ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-28+02:00 12:00:00+02:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : Impression offset en gros volumes et cartes de visite pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France Lot n°1 : Impression offset en gros volumes et cartes de visite pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France services Renseignements disponibles dans les documents du marché téléchargeable sur le profil acheteur PLACE sous la référence CCIR-COM-2026-15 Critère de jugement des offres: valeur prix 40%, valeur technique 50%, valeur environnementale 10% Accord cadre mono attributaire avec 1 partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents. Lot 1 Sans seuil minimum Avec un seuil maximum annuel : 120 000€HT true 480000 79823000 Réseau des CCI Hauts-de-France et LAHO Formation anyw 48 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché. 3 Marché reconductible LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true not-allowed CCIR-COM-2026-15 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2989228&orgAcronyme=l2m epo-procurement-document none performance no required allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2989228&orgAcronyme=l2m 150 Voir RC ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-28+02:00 12:00:00+02:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : Impression numérique et petite signalétique intérieure pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France Lot n°2 : Impression numérique et petite signalétique intérieure pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France services Renseignements disponibles dans les documents du marché téléchargeable sur le profil acheteur PLACE sous la référence CCIR-COM-2026-15 Critère de jugement des offres: valeur prix 40%, valeur technique 50%, valeur environnementale 10% Accord cadre mono attributaire avec 1 partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents. Lot 2 Sans seuil minimum Avec un seuil maximum annuel : 220 000EurosHT Des échantillons sont demandés conformément au RC. true 880000 79823000 Réseau des CCI Hauts-de-France et LAHO Formation anyw 48 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché. 3 Marché reconductible 26-42603 3.2.5 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE 2026-04-29 2026-05-28T12:00:00+02:00 2026-05-29 160 Impression 274 Prestations de services 59 62 76 80 Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’impression de documents de communication pour les besoins du réseau CCI HAUTS-DE-FRANCE (en chacune de ses composantes). Avis de marché - Avis n° 26-42603 du 27/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59, 62, 76, 80
Annonce n° 26-42603
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’impression de documents de communication pour les besoins du réseau CCI HAUTS-DE-FRANCE (en chacune de ses composantes).
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'impression de documents de communication pour les besoins du réseau CCI HAUTS-DE-FRANCE (en chacune de ses composantes). Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure : ffa3d636-6eb2-49a9-9ca3-db45c975fe70
Identifiant interne : CCIR-COM-2026-15
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Réseau des CCI Hauts-de-France et LAHO Formation Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d’un (1) an, soit une durée globale de 4 ans maximum (48 mois).
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,360,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Voir DCE du marché disponible sur le profil acheteur PLACE Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d’un (1) an, soit une durée globale de 4 ans maximum (48 mois).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Impression offset en gros volumes et cartes de visite pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France
Description : Lot n°1 : Impression offset en gros volumes et cartes de visite pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Réseau des CCI Hauts-de-France et LAHO Formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché reconductible
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Renseignements disponibles dans les documents du marché téléchargeable sur le profil acheteur PLACE sous la référence CCIR-COM-2026-15 Critère de jugement des offres: valeur prix 40%, valeur technique 50%, valeur environnementale 10% Accord cadre mono attributaire avec 1 partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents. Lot 1 Sans seuil minimum Avec un seuil maximum annuel : 120 000€HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2989228&orgAcronyme=l2m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2989228&orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°2 : Impression numérique et petite signalétique intérieure pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France
Description : Lot n°2 : Impression numérique et petite signalétique intérieure pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Réseau des CCI Hauts-de-France et LAHO Formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché reconductible
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 880,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Renseignements disponibles dans les documents du marché téléchargeable sur le profil acheteur PLACE sous la référence CCIR-COM-2026-15 Critère de jugement des offres: valeur prix 40%, valeur technique 50%, valeur environnementale 10% Accord cadre mono attributaire avec 1 partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents. Lot 2 Sans seuil minimum Avec un seuil maximum annuel : 220 000EurosHT Des échantillons sont demandés conformément au RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2989228&orgAcronyme=l2m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2989228&orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Numéro d’enregistrement : 13002271800014
Adresse postale : 299 boulevard de leeds cs 90028 299 boulevard de leeds cs 90028
Ville : LILLE
Code postal : 59777
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@hautsdefrance.cci.fr
Téléphone : 0320637979
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-lille@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f609c361-54f8-4360-91c5-34b085c6154b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 16:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
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L’essentiel du marché

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