1882820 1800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1800000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true 470705 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE JONES TP CON-0001 2025-12-04+02:00 2026-01-05+02:00 true 633914-2025 ORG-0001 Offre JONES TP TEN-0001 TPA-0001 JONES TP ORG-0003 29 ORG-0001 CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) Rue Saint-Laurent Caen 14000 FRD11 FRA 22140118500014 0231571570 clementine.manca@calvados.fr https://caen.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Caen 3 rue Arthur le duc Caen 14000 FRD11 FRA 17140005400010 02 31 57 14 14 02 31 52 42 17 medium ORG-0003 JONES TP VAL D'ARRY 14310 FRD11 FRA 49512907400029 2.3 eforms-sdk-1.13 0227ac9e-5617-4d3a-85aa-7a6745c5867d d7049ca0-277c-4ed0-a23f-b33721e30102 2026-04-27+02:00 16:35:34+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 open 112b5e73-cc36-4989-bff0-00a4f1b8c1e6-01 false 2025AVB159 TRAVAUX DIVERS SUR ROUTES DEPARTEMENTALES - ARD DE VILLERS BOCAGE TRAVAUX DIVERS SUR ROUTES DEPARTEMENTALES - ARD DE VILLERS BOCAGE works 45233120 Le critère du prix sera jugé sur le montant d'un Devis Quantitatif Estimatif (DQE) masqué. La note attribuée aux candidats selon le critère prix sera fondée sur l'application au bordereau des prix unitaires fourni par les candidats d'un détail quantitatif estimatif, dit « devis masqué » non publié et non communiqué aux candidats. Territoire de l'agence Routière de Villers Bocage FRD11 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 80 price 80 % - PRIX per-exa 20 quality 20 % - Valeur technique Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : a) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2025AVB159 Travaux divers sur routes départementales - ARD de Villers Bocage La consultation a pour objet la réalisation des travaux d'opérations de voirie sur le secteur de l'ARD de Villers Bocage. -Travaux d'aménagement de sécurité -Travaux d'assainissement -Travaux sur chaussée. works 1800000 45233100 Sur le territoire de l'Agence Routière Départementale de Villers Bocage FRD11 FRA 48 A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois avec une reconduction au 1er janvier de chaque année pour une durée de 1 an par période. La reconduction est tacite. 2000-01-01Z 26-42627 25-106797 3.2.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) JONES TP 2026-04-29 2026-06-27 365 Voirie 14 TRAVAUX DIVERS SUR ROUTES DEPARTEMENTALES - ARD DE VILLERS BOCAGE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42627 du 27/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce n° 26-42627
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRAVAUX DIVERS SUR ROUTES DEPARTEMENTALES - ARD DE VILLERS BOCAGE
Description : TRAVAUX DIVERS SUR ROUTES DEPARTEMENTALES - ARD DE VILLERS BOCAGE
Identifiant de la procédure : d7049ca0-277c-4ed0-a23f-b33721e30102
Avis précédent : 112b5e73-cc36-4989-bff0-00a4f1b8c1e6-01
Identifiant interne : 2025AVB159
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Territoire de l'agence Routière de Villers Bocage
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le critère du prix sera jugé sur le montant d'un Devis Quantitatif Estimatif (DQE) masqué. La note attribuée aux candidats selon le critère prix sera fondée sur l'application au bordereau des prix unitaires fourni par les candidats d'un détail quantitatif estimatif, dit « devis masqué » non publié et non communiqué aux candidats.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux divers sur routes départementales - ARD de Villers Bocage
Description : La consultation a pour objet la réalisation des travaux d'opérations de voirie sur le secteur de l'ARD de Villers Bocage. -Travaux d'aménagement de sécurité -Travaux d'assainissement -Travaux sur chaussée.
Identifiant interne : 2025AVB159
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233100 Travaux de construction d'autoroutes, de routes
Options :
Description des options : A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois avec une reconduction au 1er janvier de chaque année pour une durée de 1 an par période. La reconduction est tacite.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Sur le territoire de l'Agence Routière Départementale de Villers Bocage
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 80 % - PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : 20 % - Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : a) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,882,820 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JONES TP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE JONES TP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 470,705 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Offre JONES TP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/12/2025
Date de conclusion du marché : 05/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 633914-2025
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Numéro d’enregistrement : 22140118500014
Adresse postale : Rue Saint-Laurent
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : clementine.manca@calvados.fr
Téléphone : 0231571570
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3 rue Arthur le duc
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Téléphone : 02 31 57 14 14
Télécopieur : 02 31 52 42 17
Adresse internet : https://caen.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : JONES TP
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 49512907400029
Ville : VAL D'ARRY
Code postal : 14310
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0227ac9e-5617-4d3a-85aa-7a6745c5867d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 16:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
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L’essentiel du marché

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