5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot AC1 - Location et entretien de vêtements de travail
Description
:
Lot AC1 - Location et entretien de vêtements de travail
Identifiant interne
:
AC1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
18400000
Vêtements spéciaux et accessoires
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,500,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Plusieurs informations complémentaires figurent dans le règlement de consultation, librement accessible par tout opérateur économique susceptible d'être intéressé.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
19/05/2026
à 14:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jntpsHdwqR
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Justification de la durée de l’accord-cadre
:
La durée de chaque accord-cadre initial à marchés subséquents est de cinq années à compter de leur date de notification, en vertu de l’article L. 2125-1 §1 du Code de la commande publique, qui autorise à prévoir une telle durée si l’exécution implique des investissements amortissables sur une telle période. Tel est le cas, puisque les prestations de location, achat et entretien de vêtements professionnels impliquent des investissements importants de la part des opérateurs économiques intéressés, notamment dans la conception, fabrication, personnalisation (logos, marquage nominatif, bandes rétroréfléchissantes, etc.), mise en place de stocks de sécurité garantissant une continuité de service, ainsi que des investissements en matière logistique (systèmes de traçabilité, RFID, etc.), l’organisation de tournées de collecte et de livraison et la mise en place d’outils industriels de lavage, séchage, réparation et contrôle qualité.
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tables Communes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tables Communes
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours et les délais sont décrites dans le règlement de consultation.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tables Communes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot AC2 - Achats et/ou entretien de vêtements de travail
Description
:
Lot AC2 - Achats et/ou entretien de vêtements de travail
Identifiant interne
:
AC2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
18400000
Vêtements spéciaux et accessoires
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,025,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,050,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Des informations complémentaires se trouvent dans le règlement de consultation, librement consultable par n'importe quel opérateur économique susceptible d'être intéressé.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
19/05/2026
à 14:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jntpsHdwqR
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Justification de la durée de l’accord-cadre
:
La durée de chaque accord-cadre initial à marchés subséquents est de cinq années à compter de leur date de notification, en vertu de l’article L. 2125-1 §1 du Code de la commande publique, qui autorise à prévoir une telle durée si l’exécution implique des investissements amortissables sur une telle période. Tel est le cas, puisque les prestation de location, achat et entretien de vêtements professionnels impliquent des investissements importants de la part des opérateurs économiques intéressés, notamment dans la conception, fabrication, personnalisation (logos, marquage nominatif, bandes rétroréfléchissantes, etc.), mise en place de stocks de sécurité garantissant une continuité de service, ainsi que des investissements en matière logistique (systèmes de traçabilité, RFID, etc.), l’organisation de tournées de collecte et de livraison et la mise en place d’outils industriels de lavage, séchage, réparation et contrôle qualité.
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tables Communes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tables Communes
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours et les délais sont décrites dans le règlement de consultation.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tables Communes