5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Plaques en titane verrouillables pour ostéosynthèse large et petits fragments et vis associées (stériles et non stériles)
Description
:
Sous lot 1.1 Plaques verrouillables larges fragments Sous lot 1.2 Plaques verrouillables petits fragments Sous lot 1.3 Vis associées pour plaques verrouillables Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité maximale annuelle).
Identifiant interne
:
LOT-0001
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
Options
:
Description des options
:
Période ferme de 6 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 30 mois, soit jusqu’au 30/06/2029.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville
:
MACON
Code postal
:
71018
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
30
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
144,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
- Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Informations contenues dans les documents du marché
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Plaques crochets trochantériques et câbles de cerclage stériles et non stériles.
Description
:
Sous lot 2.1 Câble de cerclage, à fils torsadés, avec système d'accrochage, de fixation et de protection contre les effets de cisaillement Sous lot 2.2 Plaque épiphysaire (droite) lisse, pour fémur Sous lot 2.3 Plaque crochet trochantérique Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité maximale annuelle).
Identifiant interne
:
LOT-0002
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
Options
:
Description des options
:
Période ferme de 6 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 30 mois, soit jusqu’au 30/06/2029.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville
:
MACON
Code postal
:
71018
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
30
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
220,153
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
- Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Informations contenues dans les documents du marché