16 https://www.cnam.fr ORG-0001 Conservatoire national des arts et métiers -Cnam 292 rue Saint Martin Paris 75003 FR101 FRA 19753471200017 01 40 27 20 00 achats@lecnam.net http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Adminsitratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 01 44 59 44 00 greffe.ta@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 8a161087-6a53-4f1b-92ae-87c050f30a65 992c9513-1941-4c71-a225-4f77685814da 2026-04-27+02:00 17:29:08.118+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 epo-procurement-document La procédure de consultation utilisée dans le présent marché est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-3 et R2124-3, 1° du code de la commande publique (ci-après CCP). neg-w-call false 26-010 Accompagnement à la convergence des systèmes d’information de scolarité du Conservatoire national des arts et métiers – Cnam - Paris La présente consultation a pour objet la mise en œuvre d’une mission globale d’accompagnement du projet de remplacement du système d’information scolarité du Cnam, structurée autour de trois volets complémentaires (PMO, AMOA, conduite de changement). Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Phase candidature. services 400000.00 72224000 72000000 72224100 FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 26-010 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Article 7 du règlement de la consultation. https://www.marches-publics.gouv.fr Article 10.4 du règlement de la consultation. ORG-0002 FRA true false required false true 2026-05-28+01:00 12:00:00+01:00 false 100 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26-010 Accompagnement à la convergence des systèmes d’information de scolarité du Conservatoire national des arts et métiers – Cnam - Paris La présente consultation a pour objet la mise en œuvre d’une mission globale d’accompagnement du projet de remplacement du système d’information scolarité du Cnam, structurée autour de trois volets complémentaires (PMO, AMOA, conduite de changement). Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Phase candidature. services true 400000.00 72224000 72000000 72224100 FR101 FRA 48 26-42675 3.2.5 Conservatoire national des arts et métiers 2026-04-29 2026-05-28 433 Assistance à maîtrise d'ouvrage 186 Logiciel 75 Accompagnement à la convergence des systèmes d’information de scolarité du Conservatoire national des arts et métiers – Cnam - Paris Avis de marché - Avis n° 26-42675 du 27/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-42675
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conservatoire national des arts et métiers -Cnam
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accompagnement à la convergence des systèmes d’information de scolarité du Conservatoire national des arts et métiers – Cnam - Paris
Description : La présente consultation a pour objet la mise en œuvre d’une mission globale d’accompagnement du projet de remplacement du système d’information scolarité du Cnam, structurée autour de trois volets complémentaires (PMO, AMOA, conduite de changement). Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Phase candidature.
Identifiant de la procédure : 992c9513-1941-4c71-a225-4f77685814da
Identifiant interne : 26-010
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de consultation utilisée dans le présent marché est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-3 et R2124-3, 1° du code de la commande publique (ci-après CCP).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224100 Services de planification de la mise en application de systèmes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accompagnement à la convergence des systèmes d’information de scolarité du Conservatoire national des arts et métiers – Cnam - Paris
Description : La présente consultation a pour objet la mise en œuvre d’une mission globale d’accompagnement du projet de remplacement du système d’information scolarité du Cnam, structurée autour de trois volets complémentaires (PMO, AMOA, conduite de changement). Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Phase candidature.
Identifiant interne : 26-010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72224100 Services de planification de la mise en application de systèmes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Article 7 du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 28/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Article 10.4 du règlement de la consultation.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conservatoire national des arts et métiers -Cnam
Numéro d’enregistrement : 19753471200017
Adresse postale : 292 rue Saint Martin
Ville : Paris
Code postal : 75003
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@lecnam.net
Téléphone : 01 40 27 20 00
Adresse internet : https://www.cnam.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Adminsitratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8a161087-6a53-4f1b-92ae-87c050f30a65 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 17:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
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L’essentiel du marché

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