313800 391800 RES-0001 selec-w TEN-0001 391800 tenders 10 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 313800 no TPA-0001 LOT-0001 TGTFP CON-0001 2026-02-18+01:00 2026-03-30+02:00 RÉALISATION D’UN PLAN GUIDE, MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE EN MATIÈRE D’ARCHITECTURE ET D’URBANISME true 477235-2025 ORG-0001 DURB-2540-AO TEN-0001 TPA-0001 TGTFP ORG-0003 true ORG-0004 false ORG-0005 false 29 https://www.bourg-la-reine.fr/ ORG-0001 Commune de Bourg-la-Reine 6 Bd Carnot BOURG-LA-REINE 92340 FR105 FRA 21920014400018 Service de la Commande Publique et des Achats +33 179714263 marches.publics@boourg-la-reine.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif Cergy Pontoise 2-4, boulevard de l'Hautil BP 322 Cergy-Pontoise Cedex 95027 FR108 FRA 17950702500015 true sme ORG-0003 TGTFP 3 RUE BOYER 3 RUE BOYER PARIS 75020 FR101 FRA 82442151500019 true sme ORG-0004 ECOLOGIE URBAINE& CITOYENNE 47 avenue Pasteur MONTREUIL 93100 FR106 FRA 50538908000068 true sme ORG-0005 FLORENCE MERCIER PAYSAGISTE 85 Rue Mouffetard PARIS 75005 FR101 FRA 424 813 145 00010 2.3 eforms-sdk-1.13 d699700c-072f-4122-b1c6-1d770c1aaf93 1c22e1b3-b1c8-49ec-bd9d-fabf215c511e 2026-04-27+02:00 18:04:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.maximilien.fr la gen-pub ORG-0001 open false DURB-2540-AO RÉALISATION D’UN PLAN GUIDE, MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE EN MATIÈRE D’ARCHITECTURE ET D’URBANISME Réalisation d’un plan guide et la conduite d’une mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme services 71210000 FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur Technique Sous­critère 1.1 : Compréhension des enjeux et de la commande 20 points; Sous­critère 1.2 : Méthodologie proposée 20 points; Sous­critère 1.3 : Qualité des moyens humains mobilisés pour l’exécution du marché 20 points poi-exa 40 price Valeur économique Montant global et forfaitaire (20 points) et montant total du DQE : 20 point ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none DURB-2540-AO RÉALISATION D’UN PLAN GUIDE, MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE EN MATIÈRE D’ARCHITECTURE ET D’URBANISME Réalisation d’un plan guide et la conduite d’une mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme services 71210000 FR105 FRA 12 3 Il est reconductible par tacite reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l’acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. 2000-01-01+01:00 26-42692 25-82661 25-93249 3.2.5 Commune de Bourg-la-Reine TGTFP ECOLOGIE URBAINE& CITOYENNE FLORENCE MERCIER PAYSAGISTE 2026-04-29 2026-05-27 274 Prestations de services 92 RÉALISATION D’UN PLAN GUIDE, MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE EN MATIÈRE D’ARCHITECTURE ET D’URBANISME Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42692 du 27/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-42692
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Bourg-la-Reine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RÉALISATION D’UN PLAN GUIDE, MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE EN MATIÈRE D’ARCHITECTURE ET D’URBANISME
Description : Réalisation d’un plan guide et la conduite d’une mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme
Identifiant de la procédure : 1c22e1b3-b1c8-49ec-bd9d-fabf215c511e
Identifiant interne : DURB-2540-AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71210000 Services de conseil en architecture
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : RÉALISATION D’UN PLAN GUIDE, MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE EN MATIÈRE D’ARCHITECTURE ET D’URBANISME
Description : Réalisation d’un plan guide et la conduite d’une mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme
Identifiant interne : DURB-2540-AO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il est reconductible par tacite reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l’acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Sous­critère 1.1 : Compréhension des enjeux et de la commande 20 points; Sous­critère 1.2 : Méthodologie proposée 20 points; Sous­critère 1.3 : Qualité des moyens humains mobilisés pour l’exécution du marché 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique
Description : Montant global et forfaitaire (20 points) et montant total du DQE : 20 point
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui signe le marché : Commune de Bourg-la-Reine
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 313,800 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 391,800 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 391,800 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : TGTFP
Chef de file du soumissionnaire : TGTFP
Nom officiel : ECOLOGIE URBAINE& CITOYENNE, FLORENCE MERCIER PAYSAGISTE
Offre :
Identifiant de l’offre : TGTFP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 313,800 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DURB-2540-AO
Titre : RÉALISATION D’UN PLAN GUIDE, MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE EN MATIÈRE D’ARCHITECTURE ET D’URBANISME
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2026
Date de conclusion du marché : 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 477235-2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Bourg-la-Reine
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Bourg-la-Reine
Numéro d’enregistrement : 21920014400018
Adresse postale : 6 Bd Carnot
Ville : BOURG-LA-REINE
Code postal : 92340
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique et des Achats
Adresse électronique : marches.publics@boourg-la-reine.fr
Téléphone : +33 179714263
Adresse internet : https://www.bourg-la-reine.fr/
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4, boulevard de l'Hautil BP 322
Ville : Cergy-Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TGTFP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 82442151500019
Adresse postale : 3 RUE BOYER 3 RUE BOYER
Ville : PARIS
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ECOLOGIE URBAINE& CITOYENNE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 50538908000068
Adresse postale : 47 avenue Pasteur
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel : FLORENCE MERCIER PAYSAGISTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 424 813 145 00010
Adresse postale : 85 Rue Mouffetard
Ville : PARIS
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d699700c-072f-4122-b1c6-1d770c1aaf93 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 18:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
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L’essentiel du marché

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