246962.16 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 1 t-sme 0 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 1 t-sme 0 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 tenders 1 t-sme 0 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 72258.48 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 75931.2 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 98772.48 no TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-03-30+02:00 Location longue durée de 3 véhicules neufs électriques de tourisme de type citadine 26.065 TEN-0001 CON-0002 2026-03-30+02:00 Location longue durée de 4 véhicules neufs hybrides non-rechargeables de tourisme de type citadine 26.066 TEN-0002 CON-0003 2026-03-30+02:00 Location longue durée de 6 véhicules neufs essence de tourisme de type citadine 26.067 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1F38735E-E9B2-91C2-6E7A40706739E2A4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://loireatlantique-developpement.fr/ ORG-0002 Loire-Atlantique développement - GIE 2 boulevard de l'Estuaire Nantes 44262 FRG01 FRA 75837 Blau Audrey Administratrice 0240990058 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Loire Atlantique Développement 2 boulevard de l'Estuaire Nantes 44262 FRG01 FRA 2051028 Service commande publique 0240990058 commande.publique@lad44.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Rennes Cs 73127 Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard Rennes 35031 FRH03 FRA 1F38738C-B50D-6F96-FEC7736F31AE20BC 0299653737 0299310615 accueil.tj-rennes@justice.fr ORG-0005 Tribunal judiciaire de Rennes Cs 73127 Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard Rennes 35031 FRH03 FRA 1F38739B-FAA2-9645-DBB5F2B45EF8B2E1 0299653737 0299310615 accueil.tj-rennes@justice.fr false UBO-0006 large ORG-0006 CREDIT AGRICOLE MOBILITY 1 Rue Victor Basch Massy 91300 FR104 FRA 1760568-1-1-1 01 87 72 16 53 secteur-public@ca-agilauto.fr false UBO-0007 large ORG-0007 CREDIT AGRICOLE MOBILITY 1 Rue Victor Basch Massy 91300 FR104 FRA 1760568-1-2-1 01 87 72 16 53 secteur-public@ca-agilauto.fr false UBO-0008 large ORG-0008 CREDIT AGRICOLE MOBILITY 1 Rue Victor Basch Massy 91300 FR104 FRA 1760568-1-3-1 01 87 72 16 53 secteur-public@ca-agilauto.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 0f268d8a-e128-457f-ac0e-bf58fd4b0cac ce1b007c-a9a9-4d1a-9bd6-55bc2e243393 2026-04-27+02:00 19:10:46+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false LAD-GIE Location longue durée de 13 véhicules neufs pour les services de Loire-Atlantique développement Les prestations sont réparties en 3 lots. La présentation de variante est autorisée concernant la durée de location et des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont demandées. La livraison des véhicules est fixée au mois de septembre ou octobre 2026 (au plus tard décembre 2026) supplies 34144900 34110000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique per-exa 70 price Prix ORG-0003 Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004 ORG-0005 true false none none 1 Location longue durée de 3 véhicules neufs électriques de tourisme de type citadine Location longue durée de 3 véhicules neufs électriques de tourisme de type citadine supplies 34144900 34144900 34110000 Pse 1: prestation d'entretien et de révision Pse 2: prestation pneumatique Pse 3: conciergerie (convoyage des véhicules) 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique per-exa 70 price Prix ORG-0003 Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004 ORG-0005 true false none none 2 Location longue durée de 4 véhicules neufs hybrides non-rechargeables de tourisme de type citadine Location longue durée de 4 véhicules neufs hybrides non-rechargeables de tourisme de type citadine supplies 34144900 34110000 34110000 Pse 1: prestation d'entretien et de révision Pse 2: prestation pneumatique Pse 3: conciergerie (convoyage des véhicules) 0 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique per-exa 70 price Prix ORG-0003 Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004 ORG-0005 true false none none 3 Location longue durée de 6 véhicules neufs essence de tourisme de type citadine Location longue durée de 6 véhicules neufs essence de tourisme de type citadine supplies 34144900 34100000 34110000 Pse 1: prestation d'entretien et de révision Pse 2: prestation pneumatique Pse 3: conciergerie (convoyage des véhicules) 0 2000-01-01Z 26-42710 26-2938 3.2.5 Loire-Atlantique développement - GIE CREDIT AGRICOLE MOBILITY CREDIT AGRICOLE MOBILITY CREDIT AGRICOLE MOBILITY 2026-04-29 2026-07-25 474 Véhicules (location) 44 Location longue durée de 13 véhicules neufs pour les services de Loire-Atlantique développement Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42710 du 27/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-42710
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Loire-Atlantique développement - GIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location longue durée de 13 véhicules neufs pour les services de Loire-Atlantique développement
Description : Les prestations sont réparties en 3 lots. La présentation de variante est autorisée concernant la durée de location et des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont demandées. La livraison des véhicules est fixée au mois de septembre ou octobre 2026 (au plus tard décembre 2026)
Identifiant de la procédure : ce1b007c-a9a9-4d1a-9bd6-55bc2e243393
Identifiant interne : LAD-GIE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location longue durée de 3 véhicules neufs électriques de tourisme de type citadine
Description : Location longue durée de 3 véhicules neufs électriques de tourisme de type citadine
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Options :
Description des options : Pse 1: prestation d'entretien et de révision Pse 2: prestation pneumatique Pse 3: conciergerie (convoyage des véhicules)
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Loire Atlantique Développement
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Location longue durée de 4 véhicules neufs hybrides non-rechargeables de tourisme de type citadine
Description : Location longue durée de 4 véhicules neufs hybrides non-rechargeables de tourisme de type citadine
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Options :
Description des options : Pse 1: prestation d'entretien et de révision Pse 2: prestation pneumatique Pse 3: conciergerie (convoyage des véhicules)
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Loire Atlantique Développement
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Location longue durée de 6 véhicules neufs essence de tourisme de type citadine
Description : Location longue durée de 6 véhicules neufs essence de tourisme de type citadine
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Options :
Description des options : Pse 1: prestation d'entretien et de révision Pse 2: prestation pneumatique Pse 3: conciergerie (convoyage des véhicules)
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Loire Atlantique Développement
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 246,962.16 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CREDIT AGRICOLE MOBILITY
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 72,258.48 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26.065
Titre : Location longue durée de 3 véhicules neufs électriques de tourisme de type citadine
Date de conclusion du marché : 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CREDIT AGRICOLE MOBILITY
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 75,931.2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26.066
Titre : Location longue durée de 4 véhicules neufs hybrides non-rechargeables de tourisme de type citadine
Date de conclusion du marché : 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CREDIT AGRICOLE MOBILITY
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 98,772.48 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26.067
Titre : Location longue durée de 6 véhicules neufs essence de tourisme de type citadine
Date de conclusion du marché : 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1F38735E-E9B2-91C2-6E7A40706739E2A4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Loire-Atlantique développement - GIE
Numéro d’enregistrement : 75837
Adresse postale : 2 boulevard de l'Estuaire
Ville : Nantes
Code postal : 44262
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Blau Audrey
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0240990058
Adresse internet : http://loireatlantique-developpement.fr/
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Loire Atlantique Développement
Numéro d’enregistrement : 2051028
Adresse postale : 2 boulevard de l'Estuaire
Ville : Nantes
Code postal : 44262
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : commande.publique@lad44.fr
Téléphone : 0240990058
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 1F38738C-B50D-6F96-FEC7736F31AE20BC
Adresse postale : Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville : Rennes
Code postal : 35031
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653737
Télécopieur : 0299310615
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 1F38739B-FAA2-9645-DBB5F2B45EF8B2E1
Adresse postale : Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville : Rennes
Code postal : 35031
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653737
Télécopieur : 0299310615
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CREDIT AGRICOLE MOBILITY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1760568-1-1-1
Adresse postale : 1 Rue Victor Basch
Ville : Massy
Code postal : 91300
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : secteur-public@ca-agilauto.fr
Téléphone : 01 87 72 16 53
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CREDIT AGRICOLE MOBILITY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1760568-1-2-1
Adresse postale : 1 Rue Victor Basch
Ville : Massy
Code postal : 91300
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : secteur-public@ca-agilauto.fr
Téléphone : 01 87 72 16 53
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : CREDIT AGRICOLE MOBILITY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1760568-1-3-1
Adresse postale : 1 Rue Victor Basch
Ville : Massy
Code postal : 91300
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : secteur-public@ca-agilauto.fr
Téléphone : 01 87 72 16 53
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0f268d8a-e128-457f-ac0e-bf58fd4b0cac - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/04/2026 à 19:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
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L’essentiel du marché

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