156000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 29800000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0007 clos-nw other t-esubm 2 LOT-0002 RES-0006 selec-w TEN-0003 32500000 t-esubm 4 CON-0003 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0006 9300000 t-esubm 5 CON-0006 LOT-0007 RES-0004 selec-w TEN-0005 13200000 t-esubm 4 CON-0005 LOT-0006 RES-0003 selec-w TEN-0004 21500000 t-esubm 4 CON-0004 LOT-0005 RES-0002 selec-w TEN-0002 49700000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0003 TEN-0001 1 true 29800000 no TPA-0001 LOT-0001 EP2560-L1 TEN-0006 1 false 9300000 no TPA-0002 LOT-0007 EP2560-L7 TEN-0005 1 true 13200000 no TPA-0003 LOT-0006 EP2560-L6 TEN-0004 1 true 21500000 no TPA-0002 LOT-0005 EP2560-L5 TEN-0003 1 true 32500000 no TPA-0002 LOT-0004 EP2560-L4 TEN-0002 1 true 49700000 no TPA-0002 LOT-0003 EP2560-L3 CON-0001 2026-02-25+02:00 2026-03-09+02:00 EP2560-L1 TEN-0001 CON-0006 2026-02-25+02:00 2026-03-09+02:00 EP2560-L7 TEN-0006 CON-0005 2026-02-25+02:00 2026-03-09+02:00 EP2560-L6 TEN-0005 CON-0004 2026-02-25+02:00 2026-04-07+02:00 EP2560-L5 TEN-0004 CON-0003 2026-02-25+02:00 2026-04-27+02:00 EP2560-L4 TEN-0003 CON-0002 2026-02-25+02:00 2026-04-07+02:00 EP2560-L3 TEN-0002 TPA-0001 SEPUR ORG-0003 TPA-0003 MOULINOT COMPOST & BIOGAZ ORG-0005 TPA-0002 DERICHEBOURG POLYBUIS ORG-0004 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_y651NjzFdu ORG-0001 EPT BOUCLE NORD DE SEINE 1 bis, rue la Paix Gennevilliers 92230 FR105 FRA 20005799000034 0170484871 alice.hamel@bouclenorddeseinre.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE 2/4 BOULEVARD DE L'HAUTIL CERGY-PONTOISE 95027 FR108 FRA 17950702500015 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr sme ORG-0005 MOULINOT COMPOST & BIOGAZ 13-27 - PARC DE LA CERISAIE 13 AVENUE JEAN MOULIN STAINS 93240 FR106 FRA 79829889900047 sme ORG-0004 DERICHEBOURG POLYBUIS DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT 106 RUE DU MOULIN DE CAGE GENNEVILLIERS 92230 FR105 FRA 75004396000020 sme ORG-0003 SEPUR RTE DES NOURRICES ZA DU PONT CAILLOUX THIVERVAL-GRIGNON 78850 FR103 FRA 35005058900240 2.3 eforms-sdk-1.13 d5467907-8049-437a-a9fb-05ba9fdd08cb fe7395ce-cfac-4fa6-b3be-d22baa968288 2026-04-28+02:00 10:09:59+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_y651NjzFdu body-pl gen-pub ORG-0001 Procédure formalisée, exécutée en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. open 53d646e0-a6fb-4f9b-b8ef-2d181bebe2de-01 false EP2560 Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l’EPT Boucle Nord de Seine Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l'EPT Boucle Nord de Seine services Les lots n°1, 3, 4 et 5 sont conclus avec tranches. Les lots n°1 à 5 comportent une variante facultative ainsi qu'une PSE obligatoire. Les modalités détaillées relatives aux tranches, variantes et PSE figurent dans le RC. 168500000 0.00 90511000 90500000 Hauts-de-Seine FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 price Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 50 quality Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 10 quality Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. Les délais de recours sont précisés dans le RC. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc EP2560-Lot1 Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune d’Asnières-sur-Seine Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune d’Asnières-sur-Seine services Accord-cadre conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 20.2 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 4.7 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 4.9 millions d'euros HT 29800000 90511000 90500000 FR105 FRA 84 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 40 price Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 50 quality Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 10 quality Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. Les délais de recours sont précisés dans le RC. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc EP2560-Lot2 Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Bois-Colombes Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Bois-Colombes services Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 8.4 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 2 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 2.1 millions d'euros HT 12500000 90511000 90500000 FR105 FRA 84 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 40 price Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 50 quality Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 10 price Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. Les délais de recours sont précisés dans le RC. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc EP2560-Lot3 Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Clichy Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Clichy services Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 33.7 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 7.8 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 8.2 millions d'euros HT 49700000 90511000 90500000 FR105 FRA 84 LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 40 price Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 50 quality Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 10 quality Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. Les délais de recours sont précisés dans le RC. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc EP2560-lot4 Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Colombes Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Colombes services Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 22 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 5.1 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 5.4 millions d'euros HT 32500000 90511000 90500000 FR105 FRA 84 LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 40 price Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 50 quality Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 10 quality Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. Les délais de recours sont précisés dans le RC. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc EP2560-lot5 Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur les communes de Gennevilliers et Villeneuve-la-Garenne Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur les communes de Gennevilliers et Villeneuve-la-Garenne services Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 14.5 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 3.4 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 3.6 millions d'euros HT 21500000 90511000 90500000 FR105 FRA 84 LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 40 price Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 50 quality Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 10 quality Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. Les délais de recours sont précisés dans le RC. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc EP2560-lot6 Collecte des déchets alimentaires sur l’ensemble des communes de l’EPT Boucle Nord de Seine Collecte des déchets alimentaires sur l'ensemble des communes de l'EPT Boucle Nord de Seine services Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 8.9 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 2.1 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 2.2 millions d'euros HT 13200000 90511000 90500000 FR105 FRA 84 LOT-0007 no-eu-funds poi-exa 40 price Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 50 quality Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. poi-exa 10 quality Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC. Les délais de recours sont précisés dans le RC. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc EP2560-lot7 Collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire sur l’ensemble des communes de l’EPT Boucle Nord de Seine Collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire sur l’ensemble des communes de l’EPT Boucle Nord de Seine services Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 6.2 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 1.5 million d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 1.6 million d'euros HT 9300000 90511000 90500000 FR105 FRA 84 2000-01-01Z 26-42811 25-129344 3.2.5 EPT BOUCLE NORD DE SEINE SEPUR MOULINOT COMPOST & BIOGAZ DERICHEBOURG POLYBUIS 2026-04-29 2026-05-28 249 Ordures ménagères (prestations) 92 Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l’EPT Boucle Nord de Seine Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42811 du 28/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-42811
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPT BOUCLE NORD DE SEINE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l’EPT Boucle Nord de Seine
Description : Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l'EPT Boucle Nord de Seine
Identifiant de la procédure : fe7395ce-cfac-4fa6-b3be-d22baa968288
Avis précédent : 53d646e0-a6fb-4f9b-b8ef-2d181bebe2de-01
Identifiant interne : EP2560
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure formalisée, exécutée en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Hauts-de-Seine
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 168,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les lots n°1, 3, 4 et 5 sont conclus avec tranches. Les lots n°1 à 5 comportent une variante facultative ainsi qu'une PSE obligatoire. Les modalités détaillées relatives aux tranches, variantes et PSE figurent dans le RC.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune d’Asnières-sur-Seine
Description : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune d’Asnières-sur-Seine
Identifiant interne : EP2560-Lot1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 84 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 29,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 20.2 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 4.7 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 4.9 millions d'euros HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le RC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Bois-Colombes
Description : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Bois-Colombes
Identifiant interne : EP2560-Lot2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 84 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 8.4 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 2 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 2.1 millions d'euros HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le RC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Clichy
Description : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Clichy
Identifiant interne : EP2560-Lot3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 84 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 49,700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 33.7 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 7.8 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 8.2 millions d'euros HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le RC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Colombes
Description : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Colombes
Identifiant interne : EP2560-lot4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 84 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 22 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 5.1 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 5.4 millions d'euros HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le RC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur les communes de Gennevilliers et Villeneuve-la-Garenne
Description : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur les communes de Gennevilliers et Villeneuve-la-Garenne
Identifiant interne : EP2560-lot5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 84 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 21,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 14.5 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 3.4 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 3.6 millions d'euros HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le RC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Collecte des déchets alimentaires sur l’ensemble des communes de l’EPT Boucle Nord de Seine
Description : Collecte des déchets alimentaires sur l'ensemble des communes de l'EPT Boucle Nord de Seine
Identifiant interne : EP2560-lot6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 84 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 8.9 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 2.1 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 2.2 millions d'euros HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le RC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire sur l’ensemble des communes de l’EPT Boucle Nord de Seine
Description : Collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire sur l’ensemble des communes de l’EPT Boucle Nord de Seine
Identifiant interne : EP2560-lot7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 84 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 6.2 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 1.5 million d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 1.6 million d'euros HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le RC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Section 6 - Résultats
Valeur approximative des accords-cadres : 156,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 29,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SEPUR
Offre :
Identifiant de l’offre : EP2560-L1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 29,800,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : EP2560-L1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/02/2026
Date de conclusion du marché : 09/03/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 32,500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DERICHEBOURG POLYBUIS
Offre :
Identifiant de l’offre : EP2560-L4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 32,500,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : EP2560-L4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/02/2026
Date de conclusion du marché : 27/04/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 9,300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DERICHEBOURG POLYBUIS
Offre :
Identifiant de l’offre : EP2560-L7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 9,300,000 Euro
L’offre a été classée : non
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : EP2560-L7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/02/2026
Date de conclusion du marché : 09/03/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 13,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MOULINOT COMPOST & BIOGAZ
Offre :
Identifiant de l’offre : EP2560-L6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 13,200,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : EP2560-L6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/02/2026
Date de conclusion du marché : 09/03/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 21,500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DERICHEBOURG POLYBUIS
Offre :
Identifiant de l’offre : EP2560-L5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 21,500,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : EP2560-L5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/02/2026
Date de conclusion du marché : 07/04/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 49,700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DERICHEBOURG POLYBUIS
Offre :
Identifiant de l’offre : EP2560-L3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 49,700,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : EP2560-L3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/02/2026
Date de conclusion du marché : 07/04/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPT BOUCLE NORD DE SEINE
Numéro d’enregistrement : 20005799000034
Adresse postale : 1 bis, rue la Paix
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : alice.hamel@bouclenorddeseinre.fr
Téléphone : 0170484871
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_y651NjzFdu
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_y651NjzFdu
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2/4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Ville : CERGY-PONTOISE
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : MOULINOT COMPOST & BIOGAZ
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 79829889900047
Adresse postale : 13-27 - PARC DE LA CERISAIE 13 AVENUE JEAN MOULIN
Ville : STAINS
Code postal : 93240
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0004
Nom officiel : DERICHEBOURG POLYBUIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 75004396000020
Adresse postale : DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT 106 RUE DU MOULIN DE CAGE
Ville : GENNEVILLIERS
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007, LOT-0005, LOT-0004, LOT-0003
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SEPUR
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 35005058900240
Adresse postale : RTE DES NOURRICES ZA DU PONT CAILLOUX
Ville : THIVERVAL-GRIGNON
Code postal : 78850
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d5467907-8049-437a-a9fb-05ba9fdd08cb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/04/2026 à 10:09
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/04/2026
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L’essentiel du marché

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