596490 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 t-esubm 3 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 t-esubm 3 CON-0004 LOT-0004 TEN-0001 true false 140640 no TPA-0001 LOT-0001 Offre 1 TEN-0002 true false 121500 no TPA-0002 LOT-0002 Offre 2 TEN-0003 true false 205800 no TPA-0001 LOT-0003 Offre 3 TEN-0004 true false 128550 no TPA-0003 LOT-0004 Offre 4 CON-0001 2026-04-09Z ORG-0001 2026-25110671L1 TEN-0001 CON-0002 2026-03-24Z 2026-04-09Z ORG-0001 2026-25110671L2 TEN-0002 CON-0003 2026-03-24Z 2026-04-09Z ORG-0001 2026-25110671L3 TEN-0003 CON-0004 2026-03-24Z 2026-04-09Z ORG-0001 2026-25110671L4 TEN-0004 TPA-0001 AESE-EXCO ORG-0003 TPA-0002 KALITIS ORG-0004 TPA-0003 YMAGO ORG-0005 29 ORG-0001 ATIH 117 bd Marius Vivier Merle 69 LYON 69329 FRK26 FRA 18009229800033 Marie-Sophie HERRARD 04 37 91 33 40 marchespublics@atih.sante.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 Rue Duguesclin 69 LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 sme ORG-0003 AESE - EXCO Espace Européen Ecully - 7 Allée Claude Debussy 69 ECULLY 69130 FRK26 FRA 31755297400030 sme ORG-0004 KALITIS 16 rue Fayolle 69 LYON 69009 FRK26 FRA 44773406200014 sme ORG-0005 YMAGO 75 68 rue de l’Eglise 75015 FR101 FRA 95158957100011 2.3 eforms-sdk-1.13 e4cf4d23-2bcd-4dce-bf38-d385e3992887 3eb58141-b36e-4a7b-a23b-004952c8633a 2026-04-28Z 09:19:42.000Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 827152-2025 2025-2511067001 PRESTATION D’APPUI À LA GESTION DES CAMPAGNES RTC, RSU, Campagnes Financières et Tableau de bord de la performance des ESMS Les prestations s’inscrivant dans le cadre des présentes prestations visent à accompagner l’ATIH dans la gestion des campagnes suivantes : • Retraitement comptable (RTC), • Rapport Social Unique (RSU), • Campagnes financières (CF), • Tableau de bord de la performance dans le secteur médico social (TdB MS). Appui de premier niveau au support méthodologique auprès des utilisateurs durant la phase de collecte et de transmission de leurs données. Pour l’ensemble de ces campagnes, un support technique est apporté par l’ATIH aux utilisateurs et ne fait donc pas partie du périmètre des prestations à exécuter. Nature des prestations à exécuter : • Pilotage et coordination • Support aux utilisateurs Les prestations attendues s’articulent autour de 3 phases : • Cadrage de la mission et appropriation des outils pour la 1ère période du marché & cadrage de la nouvelle campagne avec la présentation des nouveautés pour les périodes suivantes • Appui à la phase de collecte, de saisie et de fiabilisation • Bilan de processus de service aux utilisateurs Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet de marchés publics conclus chacun sous la forme ordinaire.. Chaque marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Chaque marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois. services 72253000 anyw LOT-0001 no-eu-funds per-exa 35 price Prix Critère « prix » (pondération 35%) per-exa 65 quality Qualité Critère « Valeur technique de l’offre pondération 35%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants : sous-critère 1 : « compréhension et intégration des exigences de l’étude, qualité et pertinence des propositions » (50%) et sous-critère 2 « organisation et gestion de la relation avec les utilisateurs et avec l’ATIH » (50%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » (pondération 30%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l’équipe » (50%), Sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l’expérience dans le secteur d’activité et dans la réalisation de prestations de support ou de prestations similaires » (50%) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 2026-25110671L1 Prestation d’appui à la gestion du Retraitement comptable (RTC) : appui de premier niveau au support méthodologique auprès des établissements publics et privés ex-DG/DAF L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre de la campagne Retraitement comptable. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. ) services 140640 72253000 Les prestations seront principalement exécutées dans les locaux du titulaire ou en webconférence. La réunion de lancement sera réalisée dans les locaux du siège de l’ATIH (à Lyon 3ème) et la réunion de clôture sera réalisée dans les locaux de l’ATIH (à Lyon) ou en webconférence. En tout état de cause, les frais liés aux déplacements dans les locaux de l’ATIH sont réputés compris dans les prix proposés par le titulaire. anyw 36 Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique. 2 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 35 price Prix Critère « Prix (pondération 35%) per-exa 65 quality Qualité Critère « Valeur technique de l’offre pondération 35%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants : sous-critère 1 : « compréhension et intégration des exigences de l’étude, qualité et pertinence des propositions » (50%) et sous-critère 2 « organisation et gestion de la relation avec les utilisateurs et avec l’ATIH » (50%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » (pondération 30%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l’équipe » (50%), Sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l’expérience dans le secteur d’activité et dans la réalisation de prestations de support ou de prestations similaires » (50%) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 2026-25110671L2 Prestation d’appui à la gestion des campagnes Rapport Social Unique (RSU) : appui de premier niveau au support méthodologique auprès des établissements et services relevant de la Fonction publique hospitalière L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre de la campagne du Rapport Social Unique. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois. services 121500 72253000 Les prestations seront principalement exécutées dans les locaux du titulaire ou en webconférence. La réunion de lancement sera réalisée dans les locaux du siège de l’ATIH (à Lyon 3ème) et la réunion de clôture sera réalisée dans les locaux de l’ATIH (à Lyon) ou en webconférence. En tout état de cause, les frais liés aux déplacements dans les locaux de l’ATIH sont réputés compris dans les prix proposés par le titulaire. anyw 36 Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique. 2 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 35 price Prix Critère « prix » (pondération 35%) per-exa 65 quality Qualité Critère « Valeur technique de l’offre pondération 35%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants : sous-critère 1 : « compréhension et intégration des exigences de l’étude, qualité et pertinence des propositions » (50%) et sous-critère 2 « organisation et gestion de la relation avec les utilisateurs et avec l’ATIH » (50%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » (pondération 30%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l’équipe » (50%), Sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l’expérience dans le secteur d’activité et dans la réalisation de prestations de support ou de prestations similaires » (50%) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 2026-25110671L3 Prestation d’appui à la gestion des Campagnes financières (CF) : appui de premier niveau au support méthodologique auprès des établissements participants, L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre des Campagnes financières. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois. services 205800 72253000 anyw 36 Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique. 2 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 35 price Prix Critère « prix » (pondération 35%) per-exa 65 quality Qualité Critère « Valeur technique de l’offre pondération 35%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants : sous-critère 1 : « compréhension et intégration des exigences de l’étude, qualité et pertinence des propositions » (50%) et sous-critère 2 « organisation et gestion de la relation avec les utilisateurs et avec l’ATIH » (50%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » (pondération 30%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l’équipe » (50%), Sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l’expérience dans le secteur d’activité et dans la réalisation de prestations de support ou de prestations similaires » (50%) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 2026-25110671L4 Prestation d’appui à la gestion du Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social (TdB MS), appui de premier niveau au support méthodologique auprès des instances de gouvernance du TdB MS L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre de la campagnes du Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois. services 128550 72253000 Les prestations seront principalement exécutées dans les locaux du titulaire ou en webconférence. La réunion de lancement sera réalisée dans les locaux du siège de l’ATIH (à Lyon 3ème) et la réunion de clôture sera réalisée dans les locaux de l’ATIH (à Lyon) ou en webconférence. En tout état de cause, les frais liés aux déplacements dans les locaux de l’ATIH sont réputés compris dans les prix proposés par le titulaire. anyw 36 Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique. 2 2000-01-01Z 26-42861 25-136339 3.2.5 ATIH. AESE - EXCO KALITIS YMAGO 2026-04-29 2026-06-27 19 Assistance technique 69 75 PRESTATION D’APPUI À LA GESTION DES CAMPAGNES RTC, RSU, Campagnes Financières et Tableau de bord de la performance des ESMS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42861 du 28/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69, 75
Annonce n° 26-42861
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ATIH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATION D’APPUI À LA GESTION DES CAMPAGNES RTC, RSU, Campagnes Financières et Tableau de bord de la performance des ESMS
Description : Les prestations s’inscrivant dans le cadre des présentes prestations visent à accompagner l’ATIH dans la gestion des campagnes suivantes : • Retraitement comptable (RTC), • Rapport Social Unique (RSU), • Campagnes financières (CF), • Tableau de bord de la performance dans le secteur médico social (TdB MS). Appui de premier niveau au support méthodologique auprès des utilisateurs durant la phase de collecte et de transmission de leurs données. Pour l’ensemble de ces campagnes, un support technique est apporté par l’ATIH aux utilisateurs et ne fait donc pas partie du périmètre des prestations à exécuter. Nature des prestations à exécuter : • Pilotage et coordination • Support aux utilisateurs Les prestations attendues s’articulent autour de 3 phases : • Cadrage de la mission et appropriation des outils pour la 1ère période du marché & cadrage de la nouvelle campagne avec la présentation des nouveautés pour les périodes suivantes • Appui à la phase de collecte, de saisie et de fiabilisation • Bilan de processus de service aux utilisateurs Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet de marchés publics conclus chacun sous la forme ordinaire.. Chaque marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Chaque marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois.
Identifiant de la procédure : 3eb58141-b36e-4a7b-a23b-004952c8633a
Avis précédent : 827152-2025
Identifiant interne : 2025-2511067001
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72253000 Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestation d’appui à la gestion du Retraitement comptable (RTC) : appui de premier niveau au support méthodologique auprès des établissements publics et privés ex-DG/DAF
Description : L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre de la campagne Retraitement comptable. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. )
Identifiant interne : 2026-25110671L1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72253000 Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance
Options :
Description des options : Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Les prestations seront principalement exécutées dans les locaux du titulaire ou en webconférence. La réunion de lancement sera réalisée dans les locaux du siège de l’ATIH (à Lyon 3ème) et la réunion de clôture sera réalisée dans les locaux de l’ATIH (à Lyon) ou en webconférence. En tout état de cause, les frais liés aux déplacements dans les locaux de l’ATIH sont réputés compris dans les prix proposés par le titulaire.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 140,640 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Critère « prix » (pondération 35%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Critère « Valeur technique de l’offre pondération 35%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants : sous-critère 1 : « compréhension et intégration des exigences de l’étude, qualité et pertinence des propositions » (50%) et sous-critère 2 « organisation et gestion de la relation avec les utilisateurs et avec l’ATIH » (50%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » (pondération 30%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l’équipe » (50%), Sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l’expérience dans le secteur d’activité et dans la réalisation de prestations de support ou de prestations similaires » (50%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATIH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ATIH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : ATIH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestation d’appui à la gestion des campagnes Rapport Social Unique (RSU) : appui de premier niveau au support méthodologique auprès des établissements et services relevant de la Fonction publique hospitalière
Description : L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre de la campagne du Rapport Social Unique. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois.
Identifiant interne : 2026-25110671L2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72253000 Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance
Options :
Description des options : Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Les prestations seront principalement exécutées dans les locaux du titulaire ou en webconférence. La réunion de lancement sera réalisée dans les locaux du siège de l’ATIH (à Lyon 3ème) et la réunion de clôture sera réalisée dans les locaux de l’ATIH (à Lyon) ou en webconférence. En tout état de cause, les frais liés aux déplacements dans les locaux de l’ATIH sont réputés compris dans les prix proposés par le titulaire.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 121,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Critère « Prix (pondération 35%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Critère « Valeur technique de l’offre pondération 35%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants : sous-critère 1 : « compréhension et intégration des exigences de l’étude, qualité et pertinence des propositions » (50%) et sous-critère 2 « organisation et gestion de la relation avec les utilisateurs et avec l’ATIH » (50%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » (pondération 30%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l’équipe » (50%), Sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l’expérience dans le secteur d’activité et dans la réalisation de prestations de support ou de prestations similaires » (50%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATIH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ATIH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : ATIH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestation d’appui à la gestion des Campagnes financières (CF) : appui de premier niveau au support méthodologique auprès des établissements participants,
Description : L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre des Campagnes financières. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois.
Identifiant interne : 2026-25110671L3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72253000 Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance
Options :
Description des options : Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 205,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Critère « prix » (pondération 35%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Critère « Valeur technique de l’offre pondération 35%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants : sous-critère 1 : « compréhension et intégration des exigences de l’étude, qualité et pertinence des propositions » (50%) et sous-critère 2 « organisation et gestion de la relation avec les utilisateurs et avec l’ATIH » (50%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » (pondération 30%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l’équipe » (50%), Sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l’expérience dans le secteur d’activité et dans la réalisation de prestations de support ou de prestations similaires » (50%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATIH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ATIH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : ATIH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestation d’appui à la gestion du Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social (TdB MS), appui de premier niveau au support méthodologique auprès des instances de gouvernance du TdB MS
Description : L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre de la campagnes du Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois.
Identifiant interne : 2026-25110671L4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72253000 Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance
Options :
Description des options : Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Les prestations seront principalement exécutées dans les locaux du titulaire ou en webconférence. La réunion de lancement sera réalisée dans les locaux du siège de l’ATIH (à Lyon 3ème) et la réunion de clôture sera réalisée dans les locaux de l’ATIH (à Lyon) ou en webconférence. En tout état de cause, les frais liés aux déplacements dans les locaux de l’ATIH sont réputés compris dans les prix proposés par le titulaire.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 128,550 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Critère « prix » (pondération 35%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Critère « Valeur technique de l’offre pondération 35%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants : sous-critère 1 : « compréhension et intégration des exigences de l’étude, qualité et pertinence des propositions » (50%) et sous-critère 2 « organisation et gestion de la relation avec les utilisateurs et avec l’ATIH » (50%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » (pondération 30%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l’équipe » (50%), Sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l’expérience dans le secteur d’activité et dans la réalisation de prestations de support ou de prestations similaires » (50%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATIH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ATIH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : ATIH
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 596,490 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AESE - EXCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 140,640 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-25110671L1
Date de conclusion du marché : 09/04/2026
Organisation qui signe le marché : ATIH
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KALITIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 121,500 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-25110671L2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/03/2026
Date de conclusion du marché : 09/04/2026
Organisation qui signe le marché : ATIH
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AESE - EXCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 205,800 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-25110671L3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/03/2026
Date de conclusion du marché : 09/04/2026
Organisation qui signe le marché : ATIH
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : YMAGO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 128,550 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-25110671L4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/03/2026
Date de conclusion du marché : 09/04/2026
Organisation qui signe le marché : ATIH
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ATIH
Numéro d’enregistrement : 18009229800033
Département : 69
Adresse postale : 117 bd Marius Vivier Merle
Ville : LYON
Code postal : 69329
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Marie-Sophie HERRARD
Adresse électronique : marchespublics@atih.sante.fr
Téléphone : 04 37 91 33 40
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Département : 69
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AESE - EXCO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 31755297400030
Département : 69
Adresse postale : Espace Européen Ecully - 7 Allée Claude Debussy
Ville : ECULLY
Code postal : 69130
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0003
8.1 ORG-0004
Nom officiel : KALITIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 44773406200014
Département : 69
Adresse postale : 16 rue Fayolle
Ville : LYON
Code postal : 69009
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : YMAGO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 95158957100011
Département : 75
Ville : 68 rue de l’Eglise
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e4cf4d23-2bcd-4dce-bf38-d385e3992887 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/04/2026 à 09:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>