5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Elimination obus fumigènes
Description
:
Elimination obus fumigènes
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90523100
Services d'élimination d'armes et de munitions
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
30/10/2026
Date de fin de durée
:
26/03/2029
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de la procédure
:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner
:
15/06/2026
Conditions de présentation
:
Indication obligatoire de la sous-traitance
:
Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des demandes de participation
:
29/05/2025
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
voir RC
Montage financier
:
voir RC - article 2 [RC disponible sur la plateforme des achats de l'ETAT (la PLACE)]
Sous-traitance
:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SIMU.
Organisation chargée des procédures de recours
:
SIMU.
Informations relatives aux délais de recours
:
cf RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SIMU.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Elimination obus explosifs
Description
:
Elimination obus explosifs
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90523100
Services d'élimination d'armes et de munitions
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Brienne-le-Château
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
30/10/2026
Date de fin de durée
:
26/03/2029
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
cf RC
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de la procédure
:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner
:
15/06/2026
Conditions de présentation
:
Indication obligatoire de la sous-traitance
:
Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des demandes de participation
:
29/05/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
prestation de service
Montage financier
:
Voir RC - article 2
Sous-traitance
:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SIMU.
Organisation chargée des procédures de recours
:
SIMU.
Informations relatives aux délais de recours
:
cf RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SIMU.