404196.50 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 TEN-0001 404196.50 no TPA-0001 LOT-0001 PROJET B CON-0001 2026-03-17+01:00 2026-04-15+01:00 ORG-0001 P_26-056_001 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0002 29 https://www.ch-vichy.fr/ ORG-0001 CENTRE HOSPITALIER DE VICHY VICHY 03200 FRK11 FRA 26030026400017 Pôle Travaux Achats Logistique 0470973460 achats.chv@ch-vichy.fr https://afasanae.com/ medium ORG-0002 AFA + SANAE ARCHITECTURE 135 allée des Noisetiers - Bâtiment A LIMONEST 69760 FRK26 FRA 80324007600031 0171290311 contact@afasanae.com https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND 6 cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 0 4 73 14 61 00 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 bec96409-b528-40bf-9c59-533da0843ac1 b6f410aa-4ed4-4e1e-9648-ed21190620b3 2026-04-28+02:00 14:46:18.443+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ body-pl health ORG-0001 false neg-wo-call true contest P_25-076_001 P_26-056_001 MARCHÉ NÉGOCIÉ SANS MISE EN CONCURRENCE À LA SUITE D’UN CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE RESTREINT POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU BÂTIMENT DE PÉDOPSYCHIATRIE. MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU BATIMENT DE PEDOPSYCHIATRIE. IL S’AGIT D’UN BÂTIMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) DE TYPE U DE 5ÈME CATÉGORIE REGROUPANT DIFFÉRENTES UNITÉS DE SOINS PÉDOPSYCHIATRIQUES POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS : CENTRE MÉDICO PSYCHOLOGIQUE (CMP), CENTRE D’ACCUEIL THÉRAPEUTIQUE À TEMPS PARTIEL (CATTP) ET HÔPITAL DE JOUR. CE MARCHE FAIT SUITE A LA PROCEDURE DE CONCOURS P_25-076_001. services 404196.50 71200000 27,29 et 31 rue de darcin – 03300 CUSSET 27-29-31 RUE DE DARCIN CUSSET 03300 FRK11 FRA LOT-0001 no-eu-funds CRITERE 1 Qualité de la réponse fonctionnelle au programme, facilité d’usage 40 % CRITERE 2 Coût pluriannuel du fonctionnement des ouvrages et des équipements (coût de la maintenance, consommation d’énergie) 25% CRITERE 3 Compatibilité du projet avec l’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux 25% CRITERE 4 Esthétique architecturale des ouvrages et insertion dans son environnement 10 % quality Qualité de la réponse fonctionnelle au programme, facilité d’usage - Un référé précontractuel, avant la signature du marché, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - Un référé contractuel, après la signature du marché, dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, conformément à la jurisprudence du Conseil d’État (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne) ; - Un recours indemnitaire tendant à la réparation du préjudice subi du fait de l’éviction alléguée irrégulière. ORG-0003 false false false buyer-categories none none P_26-056_001 MARCHÉ NÉGOCIÉ SANS MISE EN CONCURRENCE À LA SUITE D’UN CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE RESTREINT POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU BÂTIMENT DE PÉDOPSYCHIATRIE. IL S’AGIT D’UN BÂTIMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) DE TYPE U DE 5ÈME CATÉGORIE REGROUPANT DIFFÉRENTES UNITÉS DE SOINS PÉDOPSYCHIATRIQUES POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS : CENTRE MÉDICO PSYCHOLOGIQUE (CMP), CENTRE D’ACCUEIL THÉRAPEUTIQUE À TEMPS PARTIEL (CATTP) ET HÔPITAL DE JOUR. services 404196.50 71200000 27-29-31 RUE DE DARCIN CUSSET 03300 FRK11 FRA 2026-04-15+01:00 22 2000-01-01Z 26-42972 3.2.5 CENTRE HOSPITALIER DE VICHY AFA + SANAE ARCHITECTURE 2026-04-29 2026-10-28 118 Etude 274 Prestations de services 03 MARCHÉ NÉGOCIÉ SANS MISE EN CONCURRENCE À LA SUITE D’UN CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE RESTREINT POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU BÂTIMENT DE PÉDOPSYCHIATRIE. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-42972 du 28/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 03
Annonce n° 26-42972
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE VICHY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHÉ NÉGOCIÉ SANS MISE EN CONCURRENCE À LA SUITE D’UN CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE RESTREINT POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU BÂTIMENT DE PÉDOPSYCHIATRIE.
Description : MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU BATIMENT DE PEDOPSYCHIATRIE. IL S’AGIT D’UN BÂTIMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) DE TYPE U DE 5ÈME CATÉGORIE REGROUPANT DIFFÉRENTES UNITÉS DE SOINS PÉDOPSYCHIATRIQUES POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS : CENTRE MÉDICO PSYCHOLOGIQUE (CMP), CENTRE D’ACCUEIL THÉRAPEUTIQUE À TEMPS PARTIEL (CATTP) ET HÔPITAL DE JOUR. CE MARCHE FAIT SUITE A LA PROCEDURE DE CONCOURS P_25-076_001.
Identifiant de la procédure : b6f410aa-4ed4-4e1e-9648-ed21190620b3
Identifiant interne : P_26-056_001
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 27-29-31 RUE DE DARCIN
Ville : CUSSET
Code postal : 03300
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires : 27,29 et 31 rue de darcin – 03300 CUSSET
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 404,196.5 Euro
2.1.4 Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MARCHÉ NÉGOCIÉ SANS MISE EN CONCURRENCE À LA SUITE D’UN CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE RESTREINT POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU BÂTIMENT DE PÉDOPSYCHIATRIE.
Description : IL S’AGIT D’UN BÂTIMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) DE TYPE U DE 5ÈME CATÉGORIE REGROUPANT DIFFÉRENTES UNITÉS DE SOINS PÉDOPSYCHIATRIQUES POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS : CENTRE MÉDICO PSYCHOLOGIQUE (CMP), CENTRE D’ACCUEIL THÉRAPEUTIQUE À TEMPS PARTIEL (CATTP) ET HÔPITAL DE JOUR.
Identifiant interne : P_26-056_001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 27-29-31 RUE DE DARCIN
Ville : CUSSET
Code postal : 03300
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Durée : 22 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 404,196.5 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la réponse fonctionnelle au programme, facilité d’usage
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERE 1 Qualité de la réponse fonctionnelle au programme, facilité d’usage 40 % CRITERE 2 Coût pluriannuel du fonctionnement des ouvrages et des équipements (coût de la maintenance, consommation d’énergie) 25% CRITERE 3 Compatibilité du projet avec l’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux 25% CRITERE 4 Esthétique architecturale des ouvrages et insertion dans son environnement 10 %
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel, avant la signature du marché, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - Un référé contractuel, après la signature du marché, dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, conformément à la jurisprudence du Conseil d’État (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne) ; - Un recours indemnitaire tendant à la réparation du préjudice subi du fait de l’éviction alléguée irrégulière.
Organisation qui signe le marché : CENTRE HOSPITALIER DE VICHY
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 404,196.5 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Marché de services à attribuer au lauréat ou à l’un des lauréats selon le règlement d’un concours
Autre justification : P_25-076_001
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AFA + SANAE ARCHITECTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : PROJET B
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 404,196.5 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : P_26-056_001
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/03/2026
Date de conclusion du marché : 15/04/2026
Organisation qui signe le marché : CENTRE HOSPITALIER DE VICHY
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE VICHY
Numéro d’enregistrement : 26030026400017
Ville : VICHY
Code postal : 03200
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Travaux Achats Logistique
Adresse électronique : achats.chv@ch-vichy.fr
Téléphone : 0470973460
Adresse internet : https://www.ch-vichy.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : AFA + SANAE ARCHITECTURE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 80324007600031
Adresse postale : 135 allée des Noisetiers - Bâtiment A
Ville : LIMONEST
Code postal : 69760
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@afasanae.com
Téléphone : 0171290311
Adresse internet : https://afasanae.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0 4 73 14 61 00
Adresse internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bec96409-b528-40bf-9c59-533da0843ac1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/04/2026 à 14:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/04/2026
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L’essentiel du marché

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