Commune de Champvert 21580055800011 Champvert 58300 www.ternum-bfc.fr 202603251459 http://www.ternum-bfc.fr/ Monsieur Daniel CAILLOT mairiechampvert@wanadoo.fr 0386250069 Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1) ou DUME, - Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement) ou DUME Le cas échéant, des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées - Le cas échéant, certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité -Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de service ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) -Liste des travaux exécutés de même nature que la présente consultation (10 maximum sur les 5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; QUALIBAT 15-13 « amiante friable » ou la qualification QUALIBAT 15-52 « amiante » en vigueur depuis le 01/07/2012 ou équivalent, pour le lot 1. 2026-05-27T12:00:00.000 Les critères d'attribution sont mentionnés dans le Règlement de consultation Commune de Champvert - Réhabilitation et agrandissement de la salle socioculturelle 45210000 commune de Champvert Désamiantage 45262660 Champvert 58300 Gros-oeuvre 45223220 Champvert 58300 Charpente bois, bardage bois 45261100 Champvert 58300 Couverture - étanchéité 45261210 Champvert 58300 Menuiseries extérieures - serrurerie 45421000 Champvert 58300 Menuiseries intérieures 45421000 Champvert 58300 Plâtrerie - peinture et faux plafonds 45442100 Champvert 58300 Carrelage - faïence Champvert 58300 Plomberie- sanitaire- ventilation 45330000 Champvert 58300 électricité courants forts, courants faibles - chauffage 45311200 Champvert 58300 La visite des lieux d’exécution des prestations est obligatoire pendant la consultation pour le lot 2 Gros-oeuvre et le lot 3 Charpente bois, bardage bois(cf article 2 du RC). Condition de remise des offres: les candidats sont invités à déposer leur(s) offres(s) sur le profil acheteur ARNIA : http:// www.ternum-bfc.fr La transmission s’effectue de manière simplifiée : aucune signature électronique n’est requise. Les réponses papier ne sont pas autorisées. 26-43399 3.2.5 Commune de Champvert 2026-04-29 2026-05-27T12:00:00.000 2026-05-27 33 Bâtiment 58 Commune de Champvert - Réhabilitation et agrandissement de la salle socioculturelle Avis de marché - Avis n° 26-43399 du 29/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 58
Annonce n° 26-43399
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Champvert
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21580055800011
Ville : Champvert
Code postal : 58300
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 58
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : www.ternum-bfc.fr
Identifiant interne de la consultation : 202603251459
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Oui
Nom du contact : Monsieur Daniel CAILLOT
Adresse mail du contact : mairiechampvert@wanadoo.fr
Numéro de téléphone du contact : 0386250069
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 27/05/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Les critères d'attribution sont mentionnés dans le Règlement de consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Commune de Champvert - Réhabilitation et agrandissement de la salle socioculturelle
Code CPV principal - Descripteur principal : 45210000
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : commune de Champvert
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : La visite des lieux d’exécution des prestations est obligatoire pendant la consultation pour le lot 2 Gros-oeuvre et le lot 3 Charpente bois, bardage bois(cf article 2 du RC).
Autres informations complémentaires : Condition de remise des offres: les candidats sont invités à déposer leur(s) offres(s) sur le profil acheteur ARNIA : http:// www.ternum-bfc.fr La transmission s’effectue de manière simplifiée : aucune signature électronique n’est requise. Les réponses papier ne sont pas autorisées.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/04/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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