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               <objet>VILLE DE DIJON - Recrutement d'un assistant à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur planifié usages et accessibilité du Palais des Ducs</objet>
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            <caracteristiques>
               <principales>Etude visant à établir les nouvelles affectations au Palais et identifier les circulations pour les publics en lien avec les enjeux de modernisation, de valorisation et de sécurisation du Palais des Ducs</principales>
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            <justifications>
               <justificationAutre>Formulaire DC1 : Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1  disponible sur  http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formu laires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf)</justificationAutre>
               <justificationAutre>Formulaire DC2 : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement  (DC2  disponible sur  http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formu laires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf) y compris Chiffres d'affaires</justificationAutre>
               <justificationAutre>Références sur des services spécifiés : Présentation d'une liste des principales références de prestations similaires  effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le  destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du  destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique  (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par  l'acheteur public)</justificationAutre>
               <justificationAutre>Inscription à un registre professionnel pertinent : Justificatif d'inscription au tableau de l'ordre des Architectes pour les architectes  français, ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive n° 85/384/CEE  du 10.6.1985 : celui-ci devra obligatoirement être architecte en chef des  monuments historiques inscrit sur la liste des ACMH en activité ou architecte  titulaire d'un DSA mention « architecture et patrimoine » ou de tout autre diplôme  équivalent ou justifiant de références dans des opérations de conservation,  restauration et adaptation fonctionnelle d'ensemble patrimonial majeur  présentant une forte valeur historique, architecturale et symbolique de type  bourguignon</justificationAutre>
               <justificationAutre>Inscription à un registre professionnel pertinent : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique  (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par  l'acheteur public)</justificationAutre>
            </justifications>
            <criteres>
               <criterePondere>
                  <criterePCT>20</criterePCT>
                  <critere>Prix des prestations apprécié au regard du montant total de la DPGF</critere>
               </criterePondere>
               <criterePondere>
                  <criterePCT>30</criterePCT>
                  <critere>Expertise patrimoniale et expériences similaires</critere>
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                  <criterePCT>20</criterePCT>
                  <critere>Maîtrise des normes ERP/PMR  adaptées au patrimoine MH et pertinence des solutions d'accessibilité</critere>
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                  <critere>Pluridisciplinarité et qualité de l'équipe</critere>
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                  <criterePCT>5</criterePCT>
                  <critere>Qualité de la prise en compte des enjeux environnementaux dans l'exécution des prestations objet du marché (Prise en compte de l'impact des propositions, déplacements, sobriété numérique…)</critere>
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               <receptionOffres>2026-06-05T12:00:00</receptionOffres>
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            <renseignements>
               <idMarche>2026VDPA0105</idMarche>
               <rensgComplt>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/
Code NUTS : FRC11
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 05 juin 2026
Lieu : DIJON
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, BP 61616
21016 Dijon
Tél : 0380739100 Fax : 0380733989Mel : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Le contrat est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la notification du contrat.
Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions fixées en page 7 du RC, rubrique "Visite du site"</rensgComplt>
            </renseignements>
            <adressesComplt>
               <admOuTech>
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                     <coord>
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                        <mel>marches-publics@metropole-dijon.fr</mel>
                        <url>http://www.marches-publics.info/</url>
                     </coord>
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         <RESUME_OBJET>VILLE DE DIJON - Recrutement d'un assistant à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur planifié usages et accessibilité du Palais des Ducs</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-43708 du 29/04/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-43708 du 29/04/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>21</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-43708</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Ville de Dijon</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>la Maire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Place de la Libération, CS 73310<span>,</span>
            <span> 21033 </span>
            <span>Dijon</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0380745172</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>correspondre@aws-france.com</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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               </div>
            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>VILLE DE DIJON - Recrutement d'un assistant à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur planifié usages et accessibilité du Palais des Ducs</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution : </span>Ville de Dijon Place de la Libération CS 73310<span>,</span>
            <span>21033 </span>
            <span>Dijon</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Etude visant à établir les nouvelles affectations au Palais et identifier les circulations pour les publics en lien avec les enjeux de modernisation, de valorisation et de sécurisation du Palais des Ducs</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
                                        candidature en complément de celles faites en français :
                                    </span>français</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
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         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
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                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
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         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Formulaire DC1 : Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1  disponible sur  http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formu laires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf) Formulaire DC2 : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement  (DC2  disponible sur  http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formu laires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf) y compris Chiffres d'affaires Références sur des services spécifiés : Présentation d'une liste des principales références de prestations similaires  effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le  destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du  destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique  (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par  l'acheteur public) Inscription à un registre professionnel pertinent : Justificatif d'inscription au tableau de l'ordre des Architectes pour les architectes  français, ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive n° 85/384/CEE  du 10.6.1985 : celui-ci devra obligatoirement être architecte en chef des  monuments historiques inscrit sur la liste des ACMH en activité ou architecte  titulaire d'un DSA mention « architecture et patrimoine » ou de tout autre diplôme  équivalent ou justifiant de références dans des opérations de conservation,  restauration et adaptation fonctionnelle d'ensemble patrimonial majeur  présentant une forte valeur historique, architecturale et symbolique de type  bourguignon Inscription à un registre professionnel pertinent : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique  (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par  l'acheteur public)</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>Prix des prestations apprécié au regard du montant total de la DPGF : 20%
                        </li>
            <li>Expertise patrimoniale et expériences similaires : 30%
                        </li>
            <li>Maîtrise des normes ERP/PMR  adaptées au patrimoine MH et pertinence des solutions d'accessibilité : 20%
                        </li>
            <li>Pluridisciplinarité et qualité de l'équipe : 25%
                        </li>
            <li>Qualité de la prise en compte des enjeux environnementaux dans l'exécution des prestations objet du marché (Prise en compte de l'impact des propositions, déplacements, sobriété numérique…) : 5%
                        </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>05/06/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>2026VDPA0105</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/
Code NUTS : FRC11
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 05 juin 2026
Lieu : DIJON
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, BP 61616
21016 Dijon
Tél : 0380739100 Fax : 0380733989Mel : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Le contrat est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la notification du contrat.
Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions fixées en page 7 du RC, rubrique "Visite du site"</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif peuvent être obtenus :
                                    </span>Ville de Dijon : Service commande publique et stratégie Achats<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>Place de la Libération<span>,</span>
                  <span> 21000 </span>
                  <span>DIJON</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>0380745172</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>marches-publics@metropole-dijon.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="http://www.marches-publics.info/"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page http://www.marches-publics.info/ - nouvelle fenêtre">
                           <span>http://www.marches-publics.info/</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>29/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Dijon</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>la Maire&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Place de la Libération, CS 73310,&nbsp;21033,&nbsp;Dijon&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0380745172</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>correspondre@aws-france.com</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="http://www.ville-dijon.fr" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.ville-dijon.fr - nouvelle fenêtre"><span>http://www.ville-dijon.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="http://www.marches-publics.info/" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.marches-publics.info/ - nouvelle fenêtre"><span>http://www.marches-publics.info/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>VILLE DE DIJON - Recrutement d'un assistant à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration
            du schéma directeur planifié usages et accessibilité du Palais des Ducs</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Etude visant à établir les nouvelles affectations au Palais et identifier les circulations
            pour les publics en lien avec les enjeux de modernisation, de valorisation et de sécurisation
            du Palais des Ducs</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>05/06/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            ci-dessous :
            <ul>
               <li>Prix des prestations apprécié au regard du montant total de la DPGF : 20 %</li>
               <li>Expertise patrimoniale et expériences similaires : 30 %</li>
               <li>Maîtrise des normes ERP/PMR adaptées au patrimoine MH et pertinence des solutions
                  d'accessibilité : 20 %</li>
               <li>Pluridisciplinarité et qualité de l'équipe : 25 %</li>
               <li>Qualité de la prise en compte des enjeux environnementaux dans l'exécution des prestations
                  objet du marché (Prise en compte de l'impact des propositions, déplacements, sobriété
                  numérique…) : 5 %</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
