Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Identifiant de la procédure
:
c3de8906-eb0f-46ca-9f9a-a296f28972ae
Identifiant interne
:
2621F017_2621F030
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
Appel d'offres ouvert
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
5,253,775
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,607,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Les modalités et conditions de la procédure de la consultation sont détaillées dans les documents de la consultation. Modalités d'attribution des lots (nombre maximum, classement) : cf. Règlement de la consultation. Montants minimums HT de l'accord-cadre sur 4 ans (cf. acte d’engagement) : Lot 1-57 000,00 €, Lot 2-13 000,00 €, Lot 3-57 000,00 €, Lot 4-190 000,00 €, Lot 5-88 000,00 €, Lot 6-140 000,00 €, Lot 7-88 000,00 €, Lot 8-80 000,00 €, Lot 9-100 000,00 €, Lot 10-120 000,00 €, Lot 11-33 000,00 €, Lot 12-Sans, Lot 13-Sans, Lot 14-Sans. Les montants minimums et maximums HT par période, par lot, sont précisés à l’acte d’engagement.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
11
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
5
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Boucles de la Seine
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
297,650
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
830,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Boucles de la Seine
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
169,420
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
246,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Seine Amont
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
439,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
710,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Seine Amont
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
439,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,370,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Canaux Picardie, Champagne-Ardenne
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,154,050
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,520,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Canaux Picardie, Champagne-Ardenne
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,690,850
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,100,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Marne
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
241,020
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
665,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Seine Nord
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
182,250
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Seine Nord
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
192,805
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
660,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Seine Nord
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
303,730
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,740,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Loire
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
144,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
240,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Marne - lot réservé
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
32,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
42,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Marne - lot réservé
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
32,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
42,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description
:
Service Territorial Marne - lot réservé
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
32,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
42,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Description
:
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
VNF - DTBS
Numéro d’enregistrement
:
13001779100034
Adresse postale
:
18 Quai d'Austerlitz
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Romain BELLINGER
Adresse électronique
:
romain.bellinger@vnf.fr
Téléphone
:
+33 1 83 94 44 00
Adresse internet
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983858&orgAcronyme=d4t
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement
:
13001779100034
Adresse postale
:
7 rue de Jouy
Ville
:
Paris Cedex 04
Code postal
:
75181
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33 144594400
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
99b00977-9131-4cea-a2dc-b23e372266b5-01
Principale raison de la modification
:
Mise à jour d’informations
Description
:
Les estimations des lots 1 à 11 ont été actualisées.
10.1
Modification
Identifiant de la section
:
LOT-0001
Identifiant de la section
:
LOT-0002
Identifiant de la section
:
LOT-0003
Identifiant de la section
:
LOT-0004
Identifiant de la section
:
LOT-0005
Identifiant de la section
:
LOT-0006
Identifiant de la section
:
LOT-0007
Identifiant de la section
:
LOT-0008
Identifiant de la section
:
LOT-0009
Identifiant de la section
:
LOT-0010
Identifiant de la section
:
LOT-0011
Description des modifications
:
Les estimations des lots 1 à 11 ont été actualisées.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
b369f3f5-4541-401c-b3d8-86f4fdb68014
-
02
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
28/04/2026
à 14:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français