16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7737BA44-D58D-7A33-5B5974E1CE8B48EB +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.agglo-larochelle.fr ORG-0002 Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint-Michel - Cs 41287 service commande publique La Rochelle 17086 FRI32 FRA 50974 FALORNI Olivier Président 0517839450 correspondre@aws-france.com ORG-0003 CDA de La Rochelle Cs 41287 6 rue Saint-Michel La Rochelle 17086 FRI32 FRA 7737BA6C-9F21-DA72-C689E4A075D75BFB Service de la Commande publique 0517839450 commande.publique@agglo-larochelle.fr http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 7737BA7E-C0FB-5B84-21302435E11210C5 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr false ORG-0005 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint-Michel, Cs 41287 La Rochelle 17086 FRI32 FRA 7737BA93-CC34-7F5B-0ED9DC52B2438477 Communauté d'Agglomération de La Rochelle 0517839450 commande.publique@agglo-larochelle.fr false ORG-0006 COMMUNE DE LA ROCHELLE Commune De La Rochelle 1 Rue De L'Hotel De Ville, Cs 61541 La Rochelle 17086 FRI32 FRA 7737BAAB-AE4E-188B-25835AF74FB2BCA0 0546515151 mairie@ville-larochelle.fr false ORG-0007 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE Bp 80536 31 rue Amelot La Rochelle 17022 FRI32 FRA 7737BAE3-C0F1-F421-9DB4F263A05EB845 0546352100 contact@ccas-larochelle.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 ad689f4d-3df2-4572-a475-399777f28402 b9f976ab-d8df-476b-ad07-a39c9bef1290 2026-04-29+02:00 12:11:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0005 https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0006 https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0007 epo-procurement-document 2 2 open false 2026.FCS.CLI.0052 ACQUISITION ET MAINTIEN DES PARCS DE SOLUTIONS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSOCIEES Consultation lancée par un groupement de commandes constitué de : - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE (coordonnateur du groupement) - COMMUNE DE LA ROCHELLE - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum de tous les lots, pour l'ensemble des membres du groupement de commandes, toutes périodes de reconduction comprises supplies L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2027 8400000 30120000 30120000 Territoire de la Cda de La Rochelle La rochelle 17000 FRI32 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true Une prochaine consultation pourrait être lancée en 2032 not-allowed 1814614 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1814614 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à la réception du premier bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de chaque membre du groupement de commandes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1814614 6 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-02+02:00 14:00:00+02:00 false 1 La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : L'accord-cadre conclu pour une période de 2 ans est renouvelable 2 fois : - Pour le lot 1, en raison des coûts d'amortissement du matériel acquis dans le cadre du contrat - Pour le lot 2, en raison de la nécessité d'une gestion globalisée et cohérente du parc des solutions d'impression fa-wo-rc none 01 ACQUISITION ET MAINTENANCE DE COPIEURS, D'IMPRIMANTES, DE TRACEURS ET PERIPHERIQUES ACQUISITION ET MAINTENANCE DE COPIEURS, D'IMPRIMANTES, DE TRACEURS ET PERIPHERIQUES<br/> supplies other 30120000 30121100 Territoire de la Cda de La Rochelle La rochelle 17000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 60 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ true Une prochaine consultation pourrait être lancée en 2032 not-allowed 1814614 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1814614 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à la réception du premier bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de chaque membre du groupement de commandes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1814614 6 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-02+02:00 14:00:00+02:00 false 1 La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : L'accord-cadre conclu pour une période de 2 ans est renouvelable 2 fois : - Pour le lot 1, en raison des coûts d'amortissement du matériel acquis dans le cadre du contrat - Pour le lot 2, en raison de la nécessité d'une gestion globalisée et cohérente du parc des solutions d'impression fa-wo-rc none 02 MAINTIEN DU PARC DES IMPRIMANTES, COPIEURS, TRACEURS ET FOURNITURE DES CONSOMMABLES ASSOCIES MAINTIEN DU PARC DES IMPRIMANTES, COPIEURS, TRACEURS ET FOURNITURE DES CONSOMMABLES ASSOCIES<br/> supplies other 30120000 50312000 Territoire de la Cda de La Rochelle La rochelle 17000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 60 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 26-43427 3.2.5 Communauté d'Agglomération de La Rochelle 2026-04-30 2026-06-02T12:00:00+02:00 2026-06-02 162 Informatique (matériel) 163 Informatique (prestations de services) 17 ACQUISITION ET MAINTIEN DES PARCS DE SOLUTIONS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSOCIEES Avis de marché - Avis n° 26-43427 du 29/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 26-43427
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION ET MAINTIEN DES PARCS DE SOLUTIONS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes constitué de : - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE (coordonnateur du groupement) - COMMUNE DE LA ROCHELLE - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum de tous les lots, pour l'ensemble des membres du groupement de commandes, toutes périodes de reconduction comprises
Identifiant de la procédure : b9f976ab-d8df-476b-ad07-a39c9bef1290
Identifiant interne : 2026.FCS.CLI.0052
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Cda de La Rochelle
Ville : La rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2027
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE COPIEURS, D'IMPRIMANTES, DE TRACEURS ET PERIPHERIQUES
Description : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE COPIEURS, D'IMPRIMANTES, DE TRACEURS ET PERIPHERIQUES<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Cda de La Rochelle
Ville : La rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 60 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une prochaine consultation pourrait être lancée en 2032
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1814614
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1814614
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à la réception du premier bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de chaque membre du groupement de commandes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : L'accord-cadre conclu pour une période de 2 ans est renouvelable 2 fois : - Pour le lot 1, en raison des coûts d'amortissement du matériel acquis dans le cadre du contrat - Pour le lot 2, en raison de la nécessité d'une gestion globalisée et cohérente du parc des solutions d'impression
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CDA de La Rochelle
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : MAINTIEN DU PARC DES IMPRIMANTES, COPIEURS, TRACEURS ET FOURNITURE DES CONSOMMABLES ASSOCIES
Description : MAINTIEN DU PARC DES IMPRIMANTES, COPIEURS, TRACEURS ET FOURNITURE DES CONSOMMABLES ASSOCIES<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Cda de La Rochelle
Ville : La rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 60 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une prochaine consultation pourrait être lancée en 2032
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1814614
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1814614
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à la réception du premier bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de chaque membre du groupement de commandes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : L'accord-cadre conclu pour une période de 2 ans est renouvelable 2 fois : - Pour le lot 1, en raison des coûts d'amortissement du matériel acquis dans le cadre du contrat - Pour le lot 2, en raison de la nécessité d'une gestion globalisée et cohérente du parc des solutions d'impression
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CDA de La Rochelle
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7737BA44-D58D-7A33-5B5974E1CE8B48EB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Numéro d’enregistrement : 50974
Adresse postale : 6 rue Saint-Michel - Cs 41287 service commande publique
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : FALORNI Olivier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0517839450
Adresse internet : http://www.agglo-larochelle.fr
Profil de l’acheteur : https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CDA de La Rochelle
Numéro d’enregistrement : 7737BA6C-9F21-DA72-C689E4A075D75BFB
Adresse postale : 6 rue Saint-Michel
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande publique
Adresse électronique : commande.publique@agglo-larochelle.fr
Téléphone : 0517839450
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 7737BA7E-C0FB-5B84-21302435E11210C5
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement : 7737BA93-CC34-7F5B-0ED9DC52B2438477
Adresse postale : Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint-Michel, Cs 41287
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Adresse électronique : commande.publique@agglo-larochelle.fr
Téléphone : 0517839450
Profil de l’acheteur : https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : COMMUNE DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement : 7737BAAB-AE4E-188B-25835AF74FB2BCA0
Adresse postale : Commune De La Rochelle 1 Rue De L'Hotel De Ville, Cs 61541
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@ville-larochelle.fr
Téléphone : 0546515151
Profil de l’acheteur : https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement : 7737BAE3-C0F1-F421-9DB4F263A05EB845
Adresse postale : 31 rue Amelot
Ville : La Rochelle
Code postal : 17022
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ccas-larochelle.fr
Téléphone : 0546352100
Profil de l’acheteur : https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ad689f4d-3df2-4572-a475-399777f28402 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/04/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/04/2026
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L’essentiel du marché

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