5600000 5600000 5600000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 3360000 3360000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0002 2240000 2240000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0001 TEN-0001 1 true 3360000 no TPA-0001 LOT-0001 ALYCE TEN-0002 2 true 2240000 no TPA-0002 LOT-0001 UBICITE CON-0001 2026-02-23+01:00 2026-03-20+01:00 true 571720-2025 ORG-0001 26SAD09C3M01_1er titulaire TEN-0001 CON-0002 2026-02-23+01:00 2026-03-20+01:00 true 571720-2025 ORG-0001 26SAD09C3M01_2ème titulaire TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0001 SICTIAM (06) Les Oréades - 125 rue des Amandiers - CS70257 Sophia Antipolis Cedex 06905 FRL03 FRA 25060187900076 +33 492969292 +33 492969296 marches@sictiam.fr https://nice.tribunal-administratif.fr https://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Alpes-Maritimes NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 greffe.ta-nice@juradm.fr +33 489978600 +33 493557831 greffe.ta-nice@juradm.fr https://www.alyce.fr https://www.alyce.fr ORG-0004 ALYCE 196 Rue Houdan Hauts-de-Seine SCEAUX 92330 FR105 FRA 42935688400115 frederic.lardeur@alyce.fr +33 769563410 frederic.lardeur@alyce.fr https://www.ubicite.fr/ https://www.ubicite.fr/ ORG-0005 UBICITE 1B Place de la Défense Tour Trinity Hauts-de-Seine COURBEVOIE 92400 FR105 FRA 90524730000023 ao.ubicite@ubicite.fr +33 147148630 ao.ubicite@ubicite.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8ef3a80a-f1b1-4e15-8005-74d0f0ed0447 85241f5a-c68c-452b-8b7d-2bdc64674bc2 2026-04-29Z 12:18:06Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false restricted 26SAD09C3M01 AVIS D'ATTRIBUTION - MS1 - SAD - CAT3 - FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ADOSSÉE A UN DISPOSITIF DE VIDÉOPROTECTION Le présent avis d'attribution concerne le Marché Spécifique 1 (Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution d'intelligence artificielle adossée à un dispositif de vidéoprotection) de la Catégorie 3 (Aménagement du territoire) du SAD (Système d'acquisition dynamique et innovant de solutions et prestations intellectuelles basées sur l'intelligence artificielle). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du marché spécifique. supplies Procédure de passation du marché spécifique : Consultation des candidats admis au SAD passée en application des articles R2162-49 à R2162-51, R.2162-4 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le Budget de chaque Bénéficiaire financera les dépenses afférentes au marché. Dans le cas où le bon de commande est supérieur à 50 000 euros hors taxes et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement). Toutefois, le paiement de cette avance n'est possible qu'après constitution d'une garantie à première demande. Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie. services 5600000 5600000 48900000 72212900 72220000 Le siège administratif du SICTIAM : Les Oréades - 125 rue des Amandiers - CS70257 - 06905 Sophia-Antipolis Cedex SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX 06905 FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 poi-exa 40 price Prix Prix poi-exa 60 quality Valeur Technique Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 26SAD09C3M01 MARCHÉ SPÉCIFIQUE 1 - FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ADOSSÉE A UN DISPOSITIF DE VIDÉOPROTECTION Le présent marché est le Marché Spécifique 1 (Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d’une solution d’intelligence artificielle (IA) adossée à un dispositif de vidéoprotection) de la Catégorie 3 (Aménagement du territoire) du SAD (Système d'acquisition dynamique et innovant de solutions et prestations intellectuelles basées sur l'intelligence artificielle). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du marché spécifique. Le contrat est conclu sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires (2 titulaires maximum), s’exécutant par l’émission de bons de commande sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités détaillées de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) du marché spécifique. Le montant maximum des commandes pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 5 600 000 euros hors taxes. supplies services none none 5600000 5600000 48900000 72212900 72220000 Le siège administratif du SICTIAM : Les Oréades - 125 rue des Amandiers - CS70257 - 06905 Sophia-Antipolis Cedex SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX 06905 FRL03 FRA 2026-03-20+01:00 2030-03-19+01:00 Le présent marché spécifique prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Dans les 3 mois précédant la fin de chaque période de validité du marché, l’acheteur signalera par écrit au titulaire s’il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché. Il est précisé que l’accord-cadre prend fin lorsque son montant maximum indiqué à l’article 1.5 du CCAP est atteint. 3 2000-01-01Z 26-43447 3.2.5 SICTIAM (06) ALYCE UBICITE 2026-04-30 2026-07-31 186 Logiciel 415 Télésurveillance 06 AVIS D'ATTRIBUTION - MS1 - SAD - CAT3 - FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ADOSSÉE A UN DISPOSITIF DE VIDÉOPROTECTION Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-43447 du 29/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-43447
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SICTIAM (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : AVIS D'ATTRIBUTION - MS1 - SAD - CAT3 - FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ADOSSÉE A UN DISPOSITIF DE VIDÉOPROTECTION
Description : Le présent avis d'attribution concerne le Marché Spécifique 1 (Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution d'intelligence artificielle adossée à un dispositif de vidéoprotection) de la Catégorie 3 (Aménagement du territoire) du SAD (Système d'acquisition dynamique et innovant de solutions et prestations intellectuelles basées sur l'intelligence artificielle). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du marché spécifique.
Identifiant de la procédure : 85241f5a-c68c-452b-8b7d-2bdc64674bc2
Identifiant interne : 26SAD09C3M01
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72220000 Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le siège administratif du SICTIAM : Les Oréades - 125 rue des Amandiers - CS70257 - 06905 Sophia-Antipolis Cedex
Ville : SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX
Code postal : 06905
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Procédure de passation du marché spécifique : Consultation des candidats admis au SAD passée en application des articles R2162-49 à R2162-51, R.2162-4 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le Budget de chaque Bénéficiaire financera les dépenses afférentes au marché. Dans le cas où le bon de commande est supérieur à 50 000 euros hors taxes et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement). Toutefois, le paiement de cette avance n'est possible qu'après constitution d'une garantie à première demande. Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MARCHÉ SPÉCIFIQUE 1 - FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ADOSSÉE A UN DISPOSITIF DE VIDÉOPROTECTION
Description : Le présent marché est le Marché Spécifique 1 (Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d’une solution d’intelligence artificielle (IA) adossée à un dispositif de vidéoprotection) de la Catégorie 3 (Aménagement du territoire) du SAD (Système d'acquisition dynamique et innovant de solutions et prestations intellectuelles basées sur l'intelligence artificielle). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du marché spécifique. Le contrat est conclu sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires (2 titulaires maximum), s’exécutant par l’émission de bons de commande sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités détaillées de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) du marché spécifique. Le montant maximum des commandes pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 5 600 000 euros hors taxes.
Identifiant interne : 26SAD09C3M01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72220000 Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques
Options :
Description des options : Le présent marché spécifique prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Dans les 3 mois précédant la fin de chaque période de validité du marché, l’acheteur signalera par écrit au titulaire s’il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché. Il est précisé que l’accord-cadre prend fin lorsque son montant maximum indiqué à l’article 1.5 du CCAP est atteint.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le siège administratif du SICTIAM : Les Oréades - 125 rue des Amandiers - CS70257 - 06905 Sophia-Antipolis Cedex
Ville : SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX
Code postal : 06905
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/03/2026
Date de fin de durée : 19/03/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SICTIAM (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SICTIAM (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SICTIAM (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SICTIAM (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SICTIAM (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : SICTIAM (06), SICTIAM (06)
Organisation qui exécute le paiement : SICTIAM (06), SICTIAM (06)
Organisation qui signe le marché : SICTIAM (06)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 5,600,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 5,600,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 5,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,360,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 3,360,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ALYCE
Offre :
Identifiant de l’offre : ALYCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3,360,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26SAD09C3M01_1er titulaire
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/02/2026
Date de conclusion du marché : 20/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SICTIAM (06)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,240,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 2,240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : UBICITE
Offre :
Identifiant de l’offre : UBICITE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,240,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26SAD09C3M01_2ème titulaire
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/02/2026
Date de conclusion du marché : 20/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SICTIAM (06)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SICTIAM (06)
Numéro d’enregistrement : 25060187900076
Adresse postale : Les Oréades - 125 rue des Amandiers - CS70257
Ville : Sophia Antipolis Cedex
Code postal : 06905
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@sictiam.fr
Téléphone : +33 492969292
Télécopieur : +33 492969296
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Département : Alpes-Maritimes
Adresse postale : 18 avenue des fleurs
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-nice@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Télécopieur : +33 493557831
Adresse internet : https://nice.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ALYCE
Numéro d’enregistrement : 42935688400115
Département : Hauts-de-Seine
Adresse postale : 196 Rue Houdan
Ville : SCEAUX
Code postal : 92330
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : frederic.lardeur@alyce.fr
Adresse électronique : frederic.lardeur@alyce.fr
Téléphone : +33 769563410
Adresse internet : https://www.alyce.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.alyce.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : UBICITE
Numéro d’enregistrement : 90524730000023
Département : Hauts-de-Seine
Adresse postale : 1B Place de la Défense Tour Trinity
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : ao.ubicite@ubicite.fr
Adresse électronique : ao.ubicite@ubicite.fr
Téléphone : +33 147148630
Adresse internet : https://www.ubicite.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.ubicite.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8ef3a80a-f1b1-4e15-8005-74d0f0ed0447 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/04/2026 à 12:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/04/2026
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L’essentiel du marché

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