16 http://www.correze.fr https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_W1Oe3vlBWo ORG-0001 Conseil Départemental de la Corrèze 9 , Rue René et Emile Fage, BP 199 Tulle 19005 FRI21 FRA 22192720500197 +33 0555937000 marches@correze.fr http://limoges-tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Limoges 2 cours Bugeaud Limoges 87000 FRI23 FRA 17870050000010 055339155 greffe.ta-limoges@adm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 7e6bf8e0-7a62-485e-88af-71e2f5192ec4 59f1a511-5cb7-4ec3-8c9a-17bd971278a4 2026-04-29+02:00 13:31:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_W1Oe3vlBWo&v=1&selected=0 cga gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0001 epo-notice exg-mis-bre-lab-law open false 2026AFF010 Relance - Achats d'équipements manuels professionnels de nettoyage et prestations associées d'accompagnement et de formations Relance - Achats d'équipements manuels professionnels de nettoyage et prestations associées d'accompagnement et de formations supplies La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R.2162-2, R2162-13 et R.262-14 du code de la Commande Publique. Le montant maximum est fixé à 250 000 Euros HT pour les 4 ans. En application de l'article R.2132-7 du code de la Commande Publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. Pour obtenir tous renseignement complémentaire qui leur seraient nécessaires, les candidats devront depuis le profil acheteur www.achatpublic.com -rubrique Questions/Réponses 250000 39224300 39720000 Les collèges Corréziens Tulle 19100 FRI21 FRA LOT-0001 no-eu-funds FRA 2026AFF010 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_W1Oe3vlBWo&v=1&selected=0 none epo-procurement-document performance no required not-allowed quality Valeur technique (pondération 60%) quality Critère environnemental (pondération 10%) price 2. Prix (pondération 30 %) https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_W1Oe3vlBWo&v=1&selected=0 ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-08+02:00 13:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Relance - Achats d'équipements manuels professionnels de nettoyage et prestations associées d'accompagnement et de formations Relance - Achats d'équipement manuels professionnels de nettoyage et prestations associés d'accompagnement et de formations supplies 0.00 39224300 39720000 Les collèges Corréziens Tulle 19000 FRI21 FRA 4 26-43473 3.2.5 Conseil Départemental de la Corrèze 2026-04-30 2026-06-08T12:00:00+02:00 2026-06-08 239 Nettoyage de locaux 19 Relance - Achats d'équipements manuels professionnels de nettoyage et prestations associées d'accompagnement et de formations Avis de marché - Avis n° 26-43473 du 29/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 19
Annonce n° 26-43473
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de la Corrèze
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Relance - Achats d'équipements manuels professionnels de nettoyage et prestations associées d'accompagnement et de formations
Description : Relance - Achats d'équipements manuels professionnels de nettoyage et prestations associées d'accompagnement et de formations
Identifiant de la procédure : 59f1a511-5cb7-4ec3-8c9a-17bd971278a4
Identifiant interne : 2026AFF010
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39720000 Appareils ménagers non électriques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les collèges Corréziens
Ville : Tulle
Code postal : 19100
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R.2162-2, R2162-13 et R.262-14 du code de la Commande Publique. Le montant maximum est fixé à 250 000 Euros HT pour les 4 ans. En application de l'article R.2132-7 du code de la Commande Publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. Pour obtenir tous renseignement complémentaire qui leur seraient nécessaires, les candidats devront depuis le profil acheteur www.achatpublic.com -rubrique Questions/Réponses
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Relance - Achats d'équipements manuels professionnels de nettoyage et prestations associées d'accompagnement et de formations
Description : Relance - Achats d'équipement manuels professionnels de nettoyage et prestations associés d'accompagnement et de formations
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39720000 Appareils ménagers non électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les collèges Corréziens
Ville : Tulle
Code postal : 19000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (pondération 60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental (pondération 10%)
Critère :
Type : Prix
Description : 2. Prix (pondération 30 %)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_W1Oe3vlBWo&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_W1Oe3vlBWo&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/06/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de la Corrèze
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de la Corrèze
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d’enregistrement : 22192720500197
Adresse postale : 9 , Rue René et Emile Fage, BP 199
Ville : Tulle
Code postal : 19005
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@correze.fr
Téléphone : +33 0555937000
Adresse internet : http://www.correze.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_W1Oe3vlBWo
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_W1Oe3vlBWo&v=1&selected=0
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870050000010
Adresse postale : 2 cours Bugeaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@adm.fr
Téléphone : 055339155
Adresse internet : http://limoges-tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7e6bf8e0-7a62-485e-88af-71e2f5192ec4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/04/2026 à 13:31
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/04/2026
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L’essentiel du marché

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