400000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 200000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0003 80000 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0002 120000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0003 TEN-0001 1 false false no TPA-0001 LOT-0001 Offre ARCHIVES REUNION lot 1 TEN-0003 1 true false no TPA-0003 LOT-0002 Offre Archives Réunion lot 2 TEN-0002 1 true false no TPA-0002 LOT-0003 Offre Cyclea lot 3 CON-0001 2026-01-22+02:00 2026-04-08+02:00 Accord-cadre pour les archives du Conseil régional de La Réunion Lot 1 2026603955 TEN-0001 CON-0003 2026-01-22+02:00 2026-04-08+02:00 Accord-cadre pour les archives du Conseil régional de La Réunion Lot 2 2026603966 TEN-0003 CON-0002 2026-01-22+02:00 2026-04-08+02:00 Accord-cadre pour les archives du Conseil régional de La Réunion Lot 3 2026603967 TEN-0002 TPA-0001 Offre ARCHIVES REUNION lot 1 ORG-0005 TPA-0003 Offre ARCHIVES REUNION lot 2 ORG-0005 TPA-0002 Offre CYCLEA lot 3 ORG-0006 29 http://lareunion.tribunaladministratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de La Réunion Saint-denis 97400 FRY40 FRA 17974005500019 +262262924360 +262262924362 greffe.tareunion@juradm.fr https://marches-publics.regionreunion.com ORG-0001 Conseil Régional de la Réunion Conseil Régional de La Réunion Avenue René Cassin Moufia Saint-Denis cedex 9 97801 FRY40 FRA 23974001200012 +262262487000 marches@cr-reunion.fr sme ORG-0005 Archives Réunion Sainte-Marie 97438 FRY40 FRA 501 401 236 00028 sme ORG-0006 Cyclea Le Port 97420 FRY40 FRA 421 119 751 00020 2.3 eforms-sdk-1.13 7e33bbd5-8f4c-4c77-b77d-c3eabd4da62d c501d82f-ffa7-4c81-90ba-faadd5a11c81 2026-04-29+02:00 14:12:33+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches-publics.regionreunion.com ra gen-pub ORG-0001 open 94e8a1b0-3eaa-46ae-ab93-4fcc883ad1f7-01 false 2025-DSIO-0087 Accord-cadre pour les archives de la Région Réunion Le présent marché a pour objet le traitement, la conservation et l'élimination des archives du Conseil Régional de La Réunion - 3 lots. services 92512000 Pour chaque lot, accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum pour 12 mois Le fuseau horaire de référence est celui de (UTC+04:00) La Réunion. FRY40 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 Recours en référé contractuel visé aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, recours au fond articles R. 4211 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 1 Traitement et reconditionnement des archives du conseil Régional de La Réunion Le prestataire retenu devra assurer le classement, le tri, l'élimination des doublons, le repérage des archives éliminables, l'inventaire détaillé, le reconditionnement, la cotation et le rangement des documents. services Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un maximum de 50 000 Euros HT annuel. 92512000 Les prestations de collecte se feront sur les différents sites de la Région Réunion. FRY40 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 Recours en référé contractuel visé aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, recours au fond articles R. 4211 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2 Conservation externalisée des archives du conseil Régional de La Réunion La Région Réunion souhaite confier une prestation d'archivage externalisé à un professionnel spécialisé dans le domaine. Le prestataire retenu doit être un professionnel reconnu et expert dans le domaine de l'archivage réglementaire, dont les locaux doivent être basé sur l'Île de La Réunion afin de permettre l'accès aux archives par le Conseil régional de La Réunion. services Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un maximum de 20 000 Euros HT annuel. 92512000 FRY40 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 Recours en référé contractuel visé aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, recours au fond articles R. 4211 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 3 Élimination des archives du Conseil régional de La Réunion Le présent lot a pour objet l'élimination des archives du Conseil régional de La Réunion services Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un maximum de 30 000EurosHT annuel. 92512100 FRY40 FRA 48 2000-01-01Z 26-43499 25-77500 3.2.5 Conseil Régional de la Réunion Archives Réunion Archives Réunion Cyclea 2026-04-30 2026-08-29 274 Prestations de services 974 Accord-cadre pour les archives de la Région Réunion Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-43499 du 29/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 974
Annonce n° 26-43499
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Régional de la Réunion
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre pour les archives de la Région Réunion
Description : Le présent marché a pour objet le traitement, la conservation et l'élimination des archives du Conseil Régional de La Réunion - 3 lots.
Identifiant de la procédure : c501d82f-ffa7-4c81-90ba-faadd5a11c81
Avis précédent : 94e8a1b0-3eaa-46ae-ab93-4fcc883ad1f7-01
Identifiant interne : 2025-DSIO-0087
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512000 Services d'archives
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Pour chaque lot, accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum pour 12 mois Le fuseau horaire de référence est celui de (UTC+04:00) La Réunion.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Traitement et reconditionnement des archives du conseil Régional de La Réunion
Description : Le prestataire retenu devra assurer le classement, le tri, l'élimination des doublons, le repérage des archives éliminables, l'inventaire détaillé, le reconditionnement, la cotation et le rangement des documents.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512000 Services d'archives
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations de collecte se feront sur les différents sites de la Région Réunion.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un maximum de 50 000 Euros HT annuel.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de La Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé contractuel visé aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, recours au fond articles R. 4211 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Régional de la Réunion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Régional de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de La Réunion
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Conseil Régional de la Réunion
Organisation qui exécute le paiement : Conseil Régional de la Réunion
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Conservation externalisée des archives du conseil Régional de La Réunion
Description : La Région Réunion souhaite confier une prestation d'archivage externalisé à un professionnel spécialisé dans le domaine. Le prestataire retenu doit être un professionnel reconnu et expert dans le domaine de l'archivage réglementaire, dont les locaux doivent être basé sur l'Île de La Réunion afin de permettre l'accès aux archives par le Conseil régional de La Réunion.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512000 Services d'archives
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un maximum de 20 000 Euros HT annuel.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de La Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé contractuel visé aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, recours au fond articles R. 4211 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Régional de la Réunion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Régional de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de La Réunion
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Élimination des archives du Conseil régional de La Réunion
Description : Le présent lot a pour objet l'élimination des archives du Conseil régional de La Réunion
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512100 Services de destruction d'archives
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un maximum de 30 000EurosHT annuel.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de La Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé contractuel visé aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, recours au fond articles R. 4211 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Régional de la Réunion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Régional de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de La Réunion
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Archives Réunion
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ARCHIVES REUNION lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : non
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026603955
Titre : Accord-cadre pour les archives du Conseil régional de La Réunion Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/01/2026
Date de conclusion du marché : 08/04/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Archives Réunion
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Archives Réunion lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026603966
Titre : Accord-cadre pour les archives du Conseil régional de La Réunion Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/01/2026
Date de conclusion du marché : 08/04/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Cyclea
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Cyclea lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026603967
Titre : Accord-cadre pour les archives du Conseil régional de La Réunion Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/01/2026
Date de conclusion du marché : 08/04/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de La Réunion
Numéro d’enregistrement : 17974005500019
Ville : Saint-denis
Code postal : 97400
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tareunion@juradm.fr
Téléphone : +262262924360
Télécopieur : +262262924362
Adresse internet : http://lareunion.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Régional de la Réunion
Numéro d’enregistrement : 23974001200012
Adresse postale : Conseil Régional de La Réunion Avenue René Cassin Moufia
Ville : Saint-Denis cedex 9
Code postal : 97801
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@cr-reunion.fr
Téléphone : +262262487000
Adresse internet : https://marches-publics.regionreunion.com
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.regionreunion.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Archives Réunion
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 501 401 236 00028
Ville : Sainte-Marie
Code postal : 97438
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Cyclea
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 421 119 751 00020
Ville : Le Port
Code postal : 97420
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7e33bbd5-8f4c-4c77-b77d-c3eabd4da62d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/04/2026 à 14:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/04/2026
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L’essentiel du marché

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