1538952 1538952 RES-0001 selec-w TEN-0001 1538952 1538952 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 1538952 no TPA-0001 LOT-0001 SIEMENS CON-0001 2025-12-10+02:00 2026-02-02+02:00 MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE TEN-0001 TPA-0001 SIEMENS ORG-0003 29 ORG-0001 GHU PARIS Psychiatrie et Neurosciences 1 , rue Cabanis Paris 75674 FR101 FRA 20008210500012 Direction de l'Ingénierie, des Travaux, de la Maintenance et du Patrimoine 0145656412 stephane.conte@ghu-paris.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 Rue de Jouy PARIS 75181 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr false sme ORG-0003 SIEMENS 15/17 avenue Morane Saulnier VELIZY VILLACOUBLAY 78140 FR101 FRA 56201677401819 2.3 eforms-sdk-1.13 524903f9-2833-46e9-bbc2-d8f1b3c64a15 98f02020-5fb7-4ecd-a88b-850c74ce76cb 2026-04-29+02:00 14:55:00+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.ariarepro.fr/ body-pl health ORG-0001 serv-prov ORG-0001 open 62046ff2-c7a6-4945-a7ef-3afa2fab9f90-01 false MAI 25-04 Maintenance préventive et curative des systèmes de sécurité incendie Les missions confiées au titulaire consistent en la maintenance préventive et curative des installations de sécurité incendie, désenfumage et compartimentage dans les conditions techniques, économiques et sociales conformément aux règlementations en vigueur et aux différentes pièces contractuelles définie au CCAP. services 1538952 50324200 50413200 50324100 Site Intra (Sainte Anne), Site Extra Sud, site Extra Nord, situés dans les départements 75,91 Sainte Geneviève des Bois et 93 (Neuilly sur Marne). Une liste des bâtiments du GHU avec les adresses respectives de chaque site figure en annexe 1 du CCTP. FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 fix-tot 60 min-score 60 quality Valeur technique min-score 40 fix-tot 40 per-exa 40 price Prix ORG-0001 ORG-0001 Après la signature du contrat, il est possible d'introduire : Un recours en référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées ORG-0001 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none MAI 25-04 Maintenance préventive et curative des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) du Groupe Hospitalier Universitaire Paris Psychiatrie & Neurosciences. Les missions confiées au titulaire consistent en la maintenance préventive et curative des installations de sécurité incendie, désenfumage et compartimentage dans les conditions techniques, économiques et sociales conformément aux règlementations en vigueur et aux différentes pièces contractuelles définie au CCAP. services Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction tacite. La durée globale, toute reconduction comprise ne peut excéder quatre ans (48 mois). Le marché comprend une partie des prestations traitées à prix forfaitaires (maintenance préventive) et une partie des prestations traitée à prix unitaires (maintenance corrective). Les prestations à prix forfaitaire sont traitées dans le cadre d'un marché « ordinaire ». Les prestations traitées à prix unitaire sont définies au bordereau des prix unitaires et font l'objet de bons de commande notifiés par le maître d'ouvrage au fur et à mesure des besoins, en application des articles R21621 à R216214 du code de la commande publique. Au sens des articles cités précédemment, le marché est un accord cadre, mono attributaire, à bons de commandes, avec un seuil maximum annuel de 50 000 euros HT soit 200 000 HT sur une durée estimée de 4 ans. Le montant de l'offre pour les prestations forfaitaires est de 1 338 952 Euros. Le montant total de l'accord cadre pour la durée globale de 48 mois est au maximum de 1 538 952 Euros HT, il a été calculé comme suit : 1 338 952 Euros : 334 738 (montant forfaitaire selon AE) x 4 + 50 000 Euros (montant max prix unitaire) x 4 = 200 000 Euros 1538952 50324200 50324100 50413200 Site Intra (Sainte Anne), Site Extra Sud, site Extra Nord, situés dans les départements 75,91 Sainte Geneviève des Bois et 93 (Neuilly sur Marne). Une liste des bâtiments du GHU figure en annexe 1 du CCTP. FR101 FRA 12 3 2000-01-01Z 26-43526 25-121852 3.2.5 GHU PARIS Psychiatrie et Neurosciences SIEMENS 2026-04-30 2026-07-01 196 Maintenance 332 Sécurité incendie 75 78 77 91 Maintenance préventive et curative des systèmes de sécurité incendie Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-43526 du 29/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75, 78, 77, 91
Annonce n° 26-43526
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHU PARIS Psychiatrie et Neurosciences
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance préventive et curative des systèmes de sécurité incendie
Description : Les missions confiées au titulaire consistent en la maintenance préventive et curative des installations de sécurité incendie, désenfumage et compartimentage dans les conditions techniques, économiques et sociales conformément aux règlementations en vigueur et aux différentes pièces contractuelles définie au CCAP.
Identifiant de la procédure : 98f02020-5fb7-4ecd-a88b-850c74ce76cb
Avis précédent : 62046ff2-c7a6-4945-a7ef-3afa2fab9f90-01
Identifiant interne : MAI 25-04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Site Intra (Sainte Anne), Site Extra Sud, site Extra Nord, situés dans les départements 75,91 Sainte Geneviève des Bois et 93 (Neuilly sur Marne). Une liste des bâtiments du GHU avec les adresses respectives de chaque site figure en annexe 1 du CCTP.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,538,952 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance préventive et curative des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) du Groupe Hospitalier Universitaire Paris Psychiatrie & Neurosciences.
Description : Les missions confiées au titulaire consistent en la maintenance préventive et curative des installations de sécurité incendie, désenfumage et compartimentage dans les conditions techniques, économiques et sociales conformément aux règlementations en vigueur et aux différentes pièces contractuelles définie au CCAP.
Identifiant interne : MAI 25-04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Site Intra (Sainte Anne), Site Extra Sud, site Extra Nord, situés dans les départements 75,91 Sainte Geneviève des Bois et 93 (Neuilly sur Marne). Une liste des bâtiments du GHU figure en annexe 1 du CCTP.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,538,952 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction tacite. La durée globale, toute reconduction comprise ne peut excéder quatre ans (48 mois). Le marché comprend une partie des prestations traitées à prix forfaitaires (maintenance préventive) et une partie des prestations traitée à prix unitaires (maintenance corrective). Les prestations à prix forfaitaire sont traitées dans le cadre d'un marché « ordinaire ». Les prestations traitées à prix unitaire sont définies au bordereau des prix unitaires et font l'objet de bons de commande notifiés par le maître d'ouvrage au fur et à mesure des besoins, en application des articles R21621 à R216214 du code de la commande publique. Au sens des articles cités précédemment, le marché est un accord cadre, mono attributaire, à bons de commandes, avec un seuil maximum annuel de 50 000 euros HT soit 200 000 HT sur une durée estimée de 4 ans. Le montant de l'offre pour les prestations forfaitaires est de 1 338 952 Euros. Le montant total de l'accord cadre pour la durée globale de 48 mois est au maximum de 1 538 952 Euros HT, il a été calculé comme suit : 1 338 952 Euros : 334 738 (montant forfaitaire selon AE) x 4 + 50 000 Euros (montant max prix unitaire) x 4 = 200 000 Euros
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 60
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe : Note minimale
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe : Note minimale
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Après la signature du contrat, il est possible d'introduire : Un recours en référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHU PARIS Psychiatrie et Neurosciences
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHU PARIS Psychiatrie et Neurosciences
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHU PARIS Psychiatrie et Neurosciences
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,538,952 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 1,538,952 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,538,952 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1,538,952 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SIEMENS
Offre :
Identifiant de l’offre : SIEMENS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,538,952 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2025
Date de conclusion du marché : 02/02/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHU PARIS Psychiatrie et Neurosciences
Numéro d’enregistrement : 20008210500012
Adresse postale : 1 , rue Cabanis
Ville : Paris
Code postal : 75674
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Direction de l'Ingénierie, des Travaux, de la Maintenance et du Patrimoine
Adresse électronique : stephane.conte@ghu-paris.fr
Téléphone : 0145656412
Profil de l’acheteur : http://www.ariarepro.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 Rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SIEMENS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 56201677401819
Adresse postale : 15/17 avenue Morane Saulnier
Ville : VELIZY VILLACOUBLAY
Code postal : 78140
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 524903f9-2833-46e9-bbc2-d8f1b3c64a15 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/04/2026 à 14:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/04/2026
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L’essentiel du marché

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