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            <description>
               <objet>MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE PHASE 2 DOCTEUR AYME A CAVAILLON : RUE VERAN, ALLEE DE CALES, RUE FONT DE VAUCLUSE, NOUVELLE TRAVERSEE DU BAT M, ESPLANADE EQUIPEMENT PUBLIC</objet>
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               <principales>La présente consultation porte sur la mission de maitrise d’œuvre pour le projet d’aménagement d’ensemble phase 2 Docteur Ayme à Cavaillon : rue Véran et allée De Cales, rue Font de Vaucluse, nouvelle traversée par le bâtiment M et l’esplanade à l’est de l'équipement public. Cette opération fait partie du programme de renouvèlement urbain (NPNRU) de Cavaillon et porte sur les quartiers Docteur Ayme, Saint- Martin et Condamines I &amp; III.
Le périmètre à aménager est d’environ 14 739,84 m².</principales>
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            <justifications>
               <justificationAutre>Situation juridique: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.</justificationAutre>
               <justificationAutre>Capacité économique et financière: 1. Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites
2. Assurance responsabilité professionnelle : Le titulaire (contractant unique ou cotraitant d’un groupement) assume l’ensemble de ses responsabilités professionnelles encourues du fait de tous dommages corporels, matériels ou immatériels, causés au maitre d'ouvrage, à l'acheteur ou aux tiers au contrat. Le titulaire est assuré contre les conséquences pécuniaires de ces responsabilités par le contrat d’assurance désigné à l’acte d’engagement.

3. Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il n'est pas frappé par une interdiction de soumissionner à un marché public.
4. Délégation de pouvoir de signature des documents du marché public.
Si le responsable de l’entreprise est dans l’incapacité de signer les documents constituant le dossier de candidature, il peut effectuer une délégation de pouvoirs afin qu’une autre personne de l’entreprise puisse les signer à sa place.
5. Formulaire DC1 : Lettre de candidature
6. Formulaire DC2 : Déclaration du candidat
7. Une déclaration sur l’honneur concernant, d’une part le chiffre d’affaires global et, d’autre part, s’il y a lieu, le chiffre d’affaires concernant les prestations similaires à celles auxquelles se réfère la présente consultation réalisée au cours des trois derniers exercices.
8. Chaque membre du groupement d’entreprises doit transmettre une habilitation autorisant le mandataire du groupement à l’engager.</justificationAutre>
               <justificationAutre>Capacité technique: 1. Certificats de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant ou par des organismes établis dans d'autres États membres, habilitations professionnelles spécifiques à l'objet du marché, diplômes ou permis obligatoires nécessaires à l'exécution du marché.
2. Un dossier de présentation de l'ensemble du groupement (présentation de chaque société, les moyens humains, techniques et capacité à exécuter les prestations demandées, les chiffres d'affaires des trois dernières années, des références en lien avec l'objet du marché).
3. Une proposition d’organisation de l’équipe de maitrise d’œuvre mise à disposition en identifiant clairement le rôle, les fonctions, les compétences et l’expérience professionnelle de chacun des membres de l’équipe et en formulant une proposition d’organisation du travail présentiel (réunion) ou non par mission.
4. Les compétences attendues pour l’ensemble du groupement
5. L'indication des mesures de gestion environnementale appliquées lors de l'exécution du marché.</justificationAutre>
            </justifications>
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               <receptionOffres>2026-06-01T12:00:00</receptionOffres>
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            <renseignements>
               <idMarche>26-19-42</idMarche>
               <rensgComplt>Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Valeur estimée hors TVA : 50000.00 EUR
Nombre minimal de candidats admis à présenter une offre: 1
Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre: 3

</rensgComplt>
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               <admOuTech>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-04-30</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE PHASE 2 DOCTEUR AYME A CAVAILLON : RUE VERAN, ALLEE DE CALES, RUE FONT DE VAUCLUSE, NOUVELLE TRAVERSEE DU BAT M, ESPLANADE EQUIPEMENT PUBLIC</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-43954 du 30/04/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>84</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-43954</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Mairie de Cavaillon</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>DAUDET Gérard<span>, Maire</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Place Joseph Guis - BP 80037<span>,</span>
            <span> 84301 </span>
            <span>CAVAILLON CEDEX</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE PHASE 2 DOCTEUR AYME A CAVAILLON : RUE VERAN, ALLEE DE CALES, RUE FONT DE VAUCLUSE, NOUVELLE TRAVERSEE DU BAT M, ESPLANADE EQUIPEMENT PUBLIC</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution : </span>rues diverses<span>,</span>
            <span>84301 </span>
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         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation porte sur la mission de maitrise d’œuvre pour le projet d’aménagement d’ensemble phase 2 Docteur Ayme à Cavaillon : rue Véran et allée De Cales, rue Font de Vaucluse, nouvelle traversée par le bâtiment M et l’esplanade à l’est de l'équipement public. Cette opération fait partie du programme de renouvèlement urbain (NPNRU) de Cavaillon et porte sur les quartiers Docteur Ayme, Saint- Martin et Condamines I &amp; III.
Le périmètre à aménager est d’environ 14 739,84 m².</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>La durée du marché est de 36 mois.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Néant</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les candidatures et les offres seront entièrement
                                        rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
                                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Situation juridique: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. Capacité économique et financière: 1. Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites
2. Assurance responsabilité professionnelle : Le titulaire (contractant unique ou cotraitant d’un groupement) assume l’ensemble de ses responsabilités professionnelles encourues du fait de tous dommages corporels, matériels ou immatériels, causés au maitre d'ouvrage, à l'acheteur ou aux tiers au contrat. Le titulaire est assuré contre les conséquences pécuniaires de ces responsabilités par le contrat d’assurance désigné à l’acte d’engagement.

3. Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il n'est pas frappé par une interdiction de soumissionner à un marché public.
4. Délégation de pouvoir de signature des documents du marché public.
Si le responsable de l’entreprise est dans l’incapacité de signer les documents constituant le dossier de candidature, il peut effectuer une délégation de pouvoirs afin qu’une autre personne de l’entreprise puisse les signer à sa place.
5. Formulaire DC1 : Lettre de candidature
6. Formulaire DC2 : Déclaration du candidat
7. Une déclaration sur l’honneur concernant, d’une part le chiffre d’affaires global et, d’autre part, s’il y a lieu, le chiffre d’affaires concernant les prestations similaires à celles auxquelles se réfère la présente consultation réalisée au cours des trois derniers exercices.
8. Chaque membre du groupement d’entreprises doit transmettre une habilitation autorisant le mandataire du groupement à l’engager. Capacité technique: 1. Certificats de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant ou par des organismes établis dans d'autres États membres, habilitations professionnelles spécifiques à l'objet du marché, diplômes ou permis obligatoires nécessaires à l'exécution du marché.
2. Un dossier de présentation de l'ensemble du groupement (présentation de chaque société, les moyens humains, techniques et capacité à exécuter les prestations demandées, les chiffres d'affaires des trois dernières années, des références en lien avec l'objet du marché).
3. Une proposition d’organisation de l’équipe de maitrise d’œuvre mise à disposition en identifiant clairement le rôle, les fonctions, les compétences et l’expérience professionnelle de chacun des membres de l’équipe et en formulant une proposition d’organisation du travail présentiel (réunion) ou non par mission.
4. Les compétences attendues pour l’ensemble du groupement
5. L'indication des mesures de gestion environnementale appliquées lors de l'exécution du marché.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>Valeur technique : 60%
                        </li>
            <li>Prix des prestations : 40%
                        </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>01/06/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>90 jours à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>26-19-42</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Valeur estimée hors TVA : 50000.00 EUR
Nombre minimal de candidats admis à présenter une offre: 1
Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre: 3

</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif peuvent être obtenus :
                                    </span>Service de la Commande Publique Mairie de Cavaillon<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>FERMY Valérie<span>, Responsable</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>Place Joseph Guis - BP 80037<span>,</span>
                  <span> 84301 </span>
                  <span>CAVAILLON CEDEX</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                           href="http://www.e-marchespublics.com"
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                           title="Aller sur la page http://www.e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre">
                           <span>http://www.e-marchespublics.com</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif peuvent être obtenus :
                                    </span>Service Redynamisation Urbaine<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>DE BAERE Magali<span>, Responsable</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>Place Joseph Guis - BP 80037<span>,</span>
                  <span> 84301 </span>
                  <span>CAVAILLON CEDEX</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
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                           title="Aller sur la page http://www.e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre">
                           <span>http://www.e-marchespublics.com</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
                                        obtenus :
                                    </span>Mairie de Cavaillon<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>DAUDET Gérard<span>, Maire</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>Place Joseph Guis - BP 80037<span>,</span>
                  <span> 84301 </span>
                  <span>CAVAILLON CEDEX</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
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                           title="Aller sur la page http://www.e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre">
                           <span>http://www.e-marchespublics.com</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>Mairie de Cavaillon<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>DAUDET Gérard<span>, Maire</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>Place Joseph Guis - BP 80037<span>,</span>
                  <span> 84301 </span>
                  <span>CAVAILLON CEDEX</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                           title="Aller sur la page http://www.e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre">
                           <span>http://www.e-marchespublics.com</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>30/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Mairie de Cavaillon</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>Gérard&nbsp;DAUDET&nbsp;Maire</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Place Joseph Guis - BP 80037,&nbsp;84301,&nbsp;CAVAILLON CEDEX&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="http://www.e-marchespublics.com" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre"><span>http://www.e-marchespublics.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="http://www.e-marchespublics.com" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre"><span>http://www.e-marchespublics.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="http://www.e-marchespublics.com" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre"><span>http://www.e-marchespublics.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : </span><a href="http://www.e-marchespublics.com" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre"><span>http://www.e-marchespublics.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE PHASE 2 DOCTEUR AYME A
            CAVAILLON : RUE VERAN, ALLEE DE CALES, RUE FONT DE VAUCLUSE, NOUVELLE TRAVERSEE DU
            BAT M, ESPLANADE EQUIPEMENT PUBLIC</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation porte sur la mission de maitrise d’œuvre pour le projet d’aménagement
            d’ensemble phase 2 Docteur Ayme à Cavaillon : rue Véran et allée De Cales, rue Font
            de Vaucluse, nouvelle traversée par le bâtiment M et l’esplanade à l’est de l'équipement
            public. Cette opération fait partie du programme de renouvèlement urbain (NPNRU) de
            Cavaillon et porte sur les quartiers Docteur Ayme, Saint- Martin et Condamines I &amp;
            III. Le périmètre à aménager est d’environ 14 739,84 m².</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>01/06/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>90 jours</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            ci-dessous :
            <ul>
               <li>Valeur technique : 60 %</li>
               <li>Prix des prestations : 40 %</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
