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               <objet>Fourniture et livraison de colis festifs pour les fêtes de fin d'année 2026

La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses particulières C.C.P. et dans l’annexe composition des colis. Les produits régionaux des Hauts-de-France sont à privilégier dans la mesure du possible. Il est prévu de commander 2 700 colis pour un budget maximum estimé de 63 000,00 euros ttc.
Il est demandé une réflexion quant au contenant afin de proposer une alternative au colis en carton habituel.
Le maître d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du Code la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause obligatoire d'insertion sociale.-.</objet>
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               <principales>Fourniture et livraison de colis festifs pour les fêtes de fin d'année 2026. La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses particulières C.C.P. et dans l’annexe composition des colis. Les produits régionaux des Hauts-de-France sont à privilégier dans la mesure du possible. Il est demandé une réflexion quant au contenant afin de proposer une alternative au colis en carton habituel.
Il n'est pas prévu de décomposition en lots. La prestation n’est pas susceptible par sa nature et son objet de faire l’objet de lots différents. Le recours à l’allotissement risquerait de rendre techniquement difficile l’exécution des prestations.
Le marché comprend une PSE n°1: dessert pâtissier. L'absence de cette prestation dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. 
Le titulaire s’engage à réserver une part de travail nécessaire à l'exécution de son marché à une action d'insertion réalisée selon les modalités suivantes : recours à des salariés des entreprises adaptées, des entreprises adaptées de travail temporaire ou usagers des ESAT pour la confection des colis.
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit :
En termes de procédés de d’emballages des produits, de modalités de livraisons ou toute autre mesure relative à la protection de l’environnement mise en œuvre dans le cadre de l’exécution du présent marché.
De plus, conformément aux dispositions du décret n° 2022-641 du 25 avril 2022 relatif à la prise en compte du risque de déforestation importée dans les achats de l’Etat, les candidats sont invités à proposer dans leurs offres des biens qui ne contribuent pas à la déforestation importée.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons. L’échantillon est obligatoire.</principales>
               <quantites>Il est prévu de commander 2 700 colis pour un budget maximum estimé de 63 000,00 euros ttc.</quantites>
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               <formeJuridique>Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.</formeJuridique>
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Les candidats répondront obligatoirement par voie dématérialisée et devront tenir compte des indications précisées dans le règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée.
La plateforme de dématérialisation à utiliser pour la remise des offres est www.xmarches.fr. 

Le profil d’acheteur www.xmarches.fr est une plateforme de dématérialisation permettant aux acheteurs de mettre les documents de la consultation à disposition des opérateurs économiques par voie électronique et de réceptionner les documents transmis par les candidats et les soumissionnaires. 
Les échanges courants durant la procédure de passation (questions/réponses, lettres de rejet, notification, etc…) sont effectués en utilisant ce profil d’acheteur. Le profil d’acheteur garantit la sécurité, la confidentialité, l’intégrité et la traçabilité des échanges.
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :
Colis conforme et complet à la demande décrite dans l'annexe composition des colis.

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                     </coord>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Commune de Tergnier</NOMORGANISME>
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         <RESUME_OBJET>Fourniture et livraison de colis festifs pour les fêtes de fin d'année 2026-.</RESUME_OBJET>
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   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-43956 du 30/04/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>02, 60, 62, 80, 59</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-43956</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Commune de Tergnier</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>Aurélien GALL</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Place Paul Doumer<span>,</span>
            <span> 02700 </span>
            <span>TERGNIER</span>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Fourniture et livraison de colis festifs pour les fêtes de fin d'année 2026

La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses particulières C.C.P. et dans l’annexe composition des colis. Les produits régionaux des Hauts-de-France sont à privilégier dans la mesure du possible. Il est prévu de commander 2 700 colis pour un budget maximum estimé de 63 000,00 euros ttc.
Il est demandé une réflexion quant au contenant afin de proposer une alternative au colis en carton habituel.
Le maître d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du Code la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause obligatoire d'insertion sociale.-.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution et de livraison :</span>Place Paul Doumer<span>,</span>
            <span>02700 </span>
            <span>TERGNIER</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Fourniture et livraison de colis festifs pour les fêtes de fin d'année 2026. La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses particulières C.C.P. et dans l’annexe composition des colis. Les produits régionaux des Hauts-de-France sont à privilégier dans la mesure du possible. Il est demandé une réflexion quant au contenant afin de proposer une alternative au colis en carton habituel.
Il n'est pas prévu de décomposition en lots. La prestation n’est pas susceptible par sa nature et son objet de faire l’objet de lots différents. Le recours à l’allotissement risquerait de rendre techniquement difficile l’exécution des prestations.
Le marché comprend une PSE n°1: dessert pâtissier. L'absence de cette prestation dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. 
Le titulaire s’engage à réserver une part de travail nécessaire à l'exécution de son marché à une action d'insertion réalisée selon les modalités suivantes : recours à des salariés des entreprises adaptées, des entreprises adaptées de travail temporaire ou usagers des ESAT pour la confection des colis.
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit :
En termes de procédés de d’emballages des produits, de modalités de livraisons ou toute autre mesure relative à la protection de l’environnement mise en œuvre dans le cadre de l’exécution du présent marché.
De plus, conformément aux dispositions du décret n° 2022-641 du 25 avril 2022 relatif à la prise en compte du risque de déforestation importée dans les achats de l’Etat, les candidats sont invités à proposer dans leurs offres des biens qui ne contribuent pas à la déforestation importée.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons. L’échantillon est obligatoire.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Quantités (fournitures et services), nature et étendue
                                        (travaux) :
                                    </span>Il est prévu de commander 2 700 colis pour un budget maximum estimé de 63 000,00 euros ttc.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date prévisionnelle de début des prestations
                                        (fournitures/services) :
                                    </span>26/11/2026</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Modalités essentielles de financement et de paiement
                                        et/ou références aux textes qui les réglementent :
                                    </span>Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Forme juridique que devra revêtir le groupement
                                        d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
                                    </span>Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les candidatures et les offres seront entièrement
                                        rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
                                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul>
            <li>Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
                                        judiciaire
                                    </li>
            <li>Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des
                                        cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à
                                        L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
                                        ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun
                                        des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.
                                        2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande
                                        publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du
                                        formulaire DC1, ci-après)
                                    </li>
            <li>Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de
                                        l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
                                        consultation, au regard des articles L. ;5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.
                                        5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
                                    </li>
            <li>Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat
                                        justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement
                                        au regard des articles L. ;1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail
                                        (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.
                                        8222-5-3° du code du travail)
                                    </li>
         </ul>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul>
            <li>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
                                        concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au
                                        cours des trois derniers exercices disponibles
                                    </li>
            <li>Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques
                                        professionnels
                                    </li>
            <li>Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services
                                        effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et
                                        le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services
                                        sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
                                        déclaration de l'opérateur économique
                                    </li>
            <li>Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures</li>
         </ul>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul>
            <li>Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du
                                        travail
                                    </li>
            <li>Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés
                                        par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à
                                        ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
                                    </li>
            <li>Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat
                                        établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel
                                        certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une
                                        déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par
                                        une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou
                                        administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du
                                        pays
                                    </li>
            <li>Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue
                                        française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée
                                        conforme à l'original par un traducteur assermenté
                                    </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>Qualité gastronomique et technique des produits</li>
            <li>Prix des prestations</li>
            <li>Aspect du colis et carte de vœux</li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>05/06/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>F2606</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>
Les candidats répondront obligatoirement par voie dématérialisée et devront tenir compte des indications précisées dans le règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée.
La plateforme de dématérialisation à utiliser pour la remise des offres est www.xmarches.fr. 

Le profil d’acheteur www.xmarches.fr est une plateforme de dématérialisation permettant aux acheteurs de mettre les documents de la consultation à disposition des opérateurs économiques par voie électronique et de réceptionner les documents transmis par les candidats et les soumissionnaires. 
Les échanges courants durant la procédure de passation (questions/réponses, lettres de rejet, notification, etc…) sont effectués en utilisant ce profil d’acheteur. Le profil d’acheteur garantit la sécurité, la confidentialité, l’intégrité et la traçabilité des échanges.
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :
Colis conforme et complet à la demande décrite dans l'annexe composition des colis.

     </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif peuvent être obtenus :
                                    </span>Mairie de Tergnier<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>Angélique ROBIN</div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>Place Paul Doumer<span>,</span>
                  <span> 02700 </span>
                  <span>TERGNIER</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>marches.publics@ville-tergnier.fr</span>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif peuvent être obtenus :
                                    </span>Mairie de Tergnier<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>Angélique ROBIN</div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>Place Paul Doumer<span>,</span>
                  <span> 02700 </span>
                  <span>TERGNIER</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>marches.publics@ville-tergnier.fr</span>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
                                        obtenus :
                                    </span>Mairie de Tergnier<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>Angélique ROBIN</div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>Place Paul Doumer<span>,</span>
                  <span> 02700 </span>
                  <span>TERGNIER</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>marches.publics@ville-tergnier.fr</span>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>30/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune de Tergnier</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>Aurélien GALL&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Place Paul Doumer,&nbsp;02700,&nbsp;TERGNIER&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40018" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40018 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40018</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Fourniture et livraison de colis festifs pour les fêtes de fin d'année 2026 La description
            des prestations est indiquée dans le cahier des clauses particulières C.C.P. et dans
            l’annexe composition des colis. Les produits régionaux des Hauts-de-France sont à
            privilégier dans la mesure du possible. Il est prévu de commander 2 700 colis pour
            un budget maximum estimé de 63 000,00 euros ttc. Il est demandé une réflexion quant
            au contenant afin de proposer une alternative au colis en carton habituel. Le maître
            d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion,
            a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du Code la commande
            publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause obligatoire
            d'insertion sociale.-.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services
               : </span>Place Paul Doumer,&nbsp;02700&nbsp;TERGNIER</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Fourniture et livraison de colis festifs pour les fêtes de fin d'année 2026. La description
            des prestations est indiquée dans le cahier des clauses particulières C.C.P. et dans
            l’annexe composition des colis. Les produits régionaux des Hauts-de-France sont à
            privilégier dans la mesure du possible. Il est demandé une réflexion quant au contenant
            afin de proposer une alternative au colis en carton habituel. Il n'est pas prévu de
            décomposition en lots. La prestation n’est pas susceptible par sa nature et son objet
            de faire l’objet de lots différents. Le recours à l’allotissement risquerait de rendre
            techniquement difficile l’exécution des prestations. Le marché comprend une PSE n°1:
            dessert pâtissier. L'absence de cette prestation dans l'offre du candidat rendra cette
            dernière irrégulière et imposera son rejet. Le titulaire s’engage à réserver une part
            de travail nécessaire à l'exécution de son marché à une action d'insertion réalisée
            selon les modalités suivantes : recours à des salariés des entreprises adaptées, des
            entreprises adaptées de travail temporaire ou usagers des ESAT pour la confection
            des colis. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère
            environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme
            suit : En termes de procédés de d’emballages des produits, de modalités de livraisons
            ou toute autre mesure relative à la protection de l’environnement mise en œuvre dans
            le cadre de l’exécution du présent marché. De plus, conformément aux dispositions
            du décret n° 2022-641 du 25 avril 2022 relatif à la prise en compte du risque de déforestation
            importée dans les achats de l’Etat, les candidats sont invités à proposer dans leurs
            offres des biens qui ne contribuent pas à la déforestation importée. Afin d'optimiser
            l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons. L’échantillon est
            obligatoire.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Quantité ou étendue : </span>Il est prévu de commander 2 700 colis pour un budget maximum estimé de 63 000,00 euros
            ttc.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>05/06/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span><ul>
               <li>Qualité gastronomique et technique des produits</li>
               <li>Prix des prestations</li>
               <li>Aspect du colis et carte de vœux</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
