16 true https://www.marches-securises.fr ORG-0001 CAP Territoires (60) 1 rue de la Chappelle CS 46001 Allonne 60000 FRE22 FRA 51292951400036 +33 365435375 alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr https://amiens.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Adminsitratif d'Amiens 14 Rue Lemerchier CS 81114 AMIENS CEDEX 01 80011 FRE23 FRA 178 000 055 00016 +33 322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr https://amiens.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier CS 81114 AMIENS CEDEX 01 80011 FRE23 FRA 17800005500016 +33 322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 65ee5721-ca6c-4cb9-a0c9-27f4046f7af0 9d914699-1bd4-4591-8bd0-feb70c65c6bc 2026-04-29Z 15:42:58Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 25 27 open false 26-013 Accord-cadre relatif à la fourniture de produits, de matériels et d’équipements d’entretien, d’hygiène et de nettoyage Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits, de matériels et d'équipements d'entretien, d'hygiène et de nettoyage sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est, de l'Ile de France, de la Bourgogne-Franche-Comté et de l'Auvergne-Rhône-Alpes. supplies La CAP Territoires informe les opérateurs économiques sur le fait que, conformément à l'article R. 2113-1 du code de la commande publique, ceux-ci peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la présente consultation. Toutefois, concernant les lots 1 à 4 concernant les produits d'hygiène alimentaire et 5 à 8 concernant les produits d'hygiène générale, un candidat ne pourra se voir attribuer plus de 3 lots de ces familles de produits. La règle d'écrêtage est explicitée au Règlement de la Consultation services 151000000 73200000 39830000 39812100 33760000 42995000 Dans le cadre de ce marché, CAP Territoires a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur les lots 1 à 8 du présent marché. 1 Rue de la Chapelle ALLONNE 60000 FRE22 FRA LOT-0008 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01308 Produits d’hygiène général - Périmètre Auvergne-Rhône-Alpes Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène général sur le périmètre géographique de la région Auvergne-Rhône-Alpes supplies none opp 10000000 5000000 39830000 39812100 42716110 FRK26 FRA 48 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01301 Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Périmètre Hauts de France Normandie Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés sur le périmètre géographique des Hauts de France et de la Normandie supplies none opp 12000000 8000000 39830000 FRE22 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01302 Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Périmètre Ile de France Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés sur le périmètre géographique de l'Ile de France supplies none opp 15000000 8000000 39830000 FR101 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01303 Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Périmètre Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés sur le périmètre géographique des régions Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté supplies none opp 5000000 1500000 39830000 FRC11 FRA 48 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01305 Produits d’hygiène générale - Périmètre Hauts de France Normandie Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène général sur le périmètre géographique des Hauts de France et de la Normandie supplies none opp 18000000 13000000 39830000 39812100 33760000 FRE22 FRA 48 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01306 Produits d’hygiène général - Périmètre Ile de France Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène général sur le périmètre géographique de l'Ile de France supplies none opp 20000000 8000000 39830000 39812100 33760000 FR101 FRA 48 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01307 Produits d’hygiène général - Périmètre Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène général sur le périmètre géographique des régions Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté supplies none opp 5000000 1000000 39830000 39812100 42716110 FRC11 FRA 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01304 Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Périmètre Auvergne-Rhône-Alpes Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés sur le périmètre géographique de la région Auvergne-Rhône-Alpes supplies none opp 8000000 4000000 39830000 FRK26 FRA 48 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01309 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements du Nord et du Pas de Calais Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements du Nord et du Pas de Calais supplies services none 4000000 2000000 42995000 42716110 FRE11 FRA 48 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01310 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Oise et de la Somme Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Oise et de la Somme supplies services none 3000000 2000000 42995000 42716110 FRE22 FRA 48 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01311 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne supplies services none 2000000 1000000 42995000 42716110 FRD11 FRA 48 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01312 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Eure et de la Seine Maritime Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Eure et de la Seine Maritime supplies services none 2000000 1000000 42995000 42716110 FRD22 FRA 48 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01313 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine, de la Seine Saint Denis et du Val d’Oise Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine, de la Seine Saint Denis et du Val d’Oise supplies services none 5000000 2500000 42995000 42716110 FR101 FRA 48 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01314 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de de la Seine et Marne, de l'Essonne et du Val de Marne Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de la Seine et Marne, de l'Essonne et du Val de Marne supplies services none 4000000 2000000 42995000 42716110 FR102 FRA 48 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01315 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Aisne, des Ardennes et de la Marne Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Aisne, des Ardennes et de la Marne supplies services none 2000000 1000000 42995000 42716110 FRE21 FRA 48 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01317 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges supplies services none 2000000 1000000 42995000 42716110 FRF31 FRA 48 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01318 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements du Bas Rhin et du Haut Rhin Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements du Bas Rhin et du Haut Rhin supplies services none 2000000 1000000 42995000 42716110 FRF11 FRA 48 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01319 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de la Nièvre et de l'Yonne Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de la Nièvre et de l'Yonne supplies services none 2000000 1000000 42995000 42716110 FRC12 FRA 48 LOT-0020 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01320 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de la Côte d’Or et de la Saône et Loire Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de la Côte d’Or et de la Saône et Loire supplies services none 2000000 1000000 42995000 42716110 FRC11 FRA 48 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01316 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Aube, de la Haute Marne et de la Meuse Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Aube, de la Haute Marne et de la Meuse supplies services none 2000000 1000000 42995000 42716110 FRF22 FRA 48 LOT-0021 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01321 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort supplies services none 2000000 1000000 42995000 42716110 FRC21 FRA 48 LOT-0022 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01322 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute Loire et du Puy de Dôme Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute Loire et du Puy de Dôme supplies services none 2000000 1000000 42995000 42716110 FRK11 FRA 48 LOT-0023 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01323 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Ain, de la Drôme, de la Loire, de l'Ardèche et du Rhône Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Ain, de la Drôme, de la Loire, de l'Ardèche et du Rhône supplies services none 5000000 2500000 42995000 42716110 FRK26 FRA 48 LOT-0024 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01324 Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Isère, de la Savoie et de la Haute Savoie Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Isère, de la Savoie et de la Haute Savoie supplies services none 2000000 1000000 42995000 42716110 FRK24 FRA 48 LOT-0025 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01325 Autolaveuse cobotique et robotique, aspiro-brosseur autonome - Périmètre Ile de France Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'autolaveuse cobotique et robotique, d'aspiro-brosseur autonome sur le périmètre de la région Ile de France supplies services none 5000000 900000 42995000 42716110 FR101 FRA 48 LOT-0026 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01326 Autolaveuse cobotique et robotique, aspiro-brosseur autonome - Périmètre Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône-Alpes Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'autolaveuse cobotique et robotique, d'aspiro-brosseur autonome sur le périmètre des régions Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône-Alpes supplies services none 5000000 900000 42995000 42716110 FRK26 FRA 48 LOT-0027 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://ww.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 40 price Prix des fournitures et prestations Voir Règlement de la Consultation per-exa 20 quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir Règlement de la Consultation per-exa 30 quality Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://ww.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-31+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01327 Autolaveuse cobotique et robotique, aspiro-brosseur autonome - Périmètre Hauts de France et Normandie Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'autolaveuse cobotique et robotique, d'aspiro-brosseur autonome sur le périmètre des régions Hauts de France et Normandie supplies services none 5000000 900000 42995000 42716110 FRE22 FRA 48 26-43590 3.2.5 CAP Territoires (60) 2026-05-01 2026-07-31T16:00:00+02:00 2026-07-31 153 Hygiène (articles) 60 Accord-cadre de fourniture de produits, de matériels et d’équipements d’entretien, d’hygiène et de nettoyage Avis de marché - Avis n° 26-43590 du 29/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 26-43590
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre relatif à la fourniture de produits, de matériels et d’équipements d’entretien, d’hygiène et de nettoyage
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits, de matériels et d'équipements d'entretien, d'hygiène et de nettoyage sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est, de l'Ile de France, de la Bourgogne-Franche-Comté et de l'Auvergne-Rhône-Alpes.
Identifiant de la procédure : 9d914699-1bd4-4591-8bd0-feb70c65c6bc
Identifiant interne : 26-013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 Rue de la Chapelle
Ville : ALLONNE
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Dans le cadre de ce marché, CAP Territoires a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur les lots 1 à 8 du présent marché.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 73,200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 151,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La CAP Territoires informe les opérateurs économiques sur le fait que, conformément à l'article R. 2113-1 du code de la commande publique, ceux-ci peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la présente consultation. Toutefois, concernant les lots 1 à 4 concernant les produits d'hygiène alimentaire et 5 à 8 concernant les produits d'hygiène générale, un candidat ne pourra se voir attribuer plus de 3 lots de ces familles de produits. La règle d'écrêtage est explicitée au Règlement de la Consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 27
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 25
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Produits d’hygiène général - Périmètre Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène général sur le périmètre géographique de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interne : 26-01308
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Périmètre Hauts de France Normandie
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés sur le périmètre géographique des Hauts de France et de la Normandie
Identifiant interne : 26-01301
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Périmètre Ile de France
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés sur le périmètre géographique de l'Ile de France
Identifiant interne : 26-01302
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Périmètre Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés sur le périmètre géographique des régions Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté
Identifiant interne : 26-01303
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Produits d’hygiène générale - Périmètre Hauts de France Normandie
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène général sur le périmètre géographique des Hauts de France et de la Normandie
Identifiant interne : 26-01305
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Produits d’hygiène général - Périmètre Ile de France
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène général sur le périmètre géographique de l'Ile de France
Identifiant interne : 26-01306
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Produits d’hygiène général - Périmètre Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène général sur le périmètre géographique des régions Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté
Identifiant interne : 26-01307
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Périmètre Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés sur le périmètre géographique de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interne : 26-01304
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements du Nord et du Pas de Calais
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements du Nord et du Pas de Calais
Identifiant interne : 26-01309
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Oise et de la Somme
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Oise et de la Somme
Identifiant interne : 26-01310
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne
Identifiant interne : 26-01311
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Eure et de la Seine Maritime
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Eure et de la Seine Maritime
Identifiant interne : 26-01312
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine, de la Seine Saint Denis et du Val d’Oise
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine, de la Seine Saint Denis et du Val d’Oise
Identifiant interne : 26-01313
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de de la Seine et Marne, de l'Essonne et du Val de Marne
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de la Seine et Marne, de l'Essonne et du Val de Marne
Identifiant interne : 26-01314
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Aisne, des Ardennes et de la Marne
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Aisne, des Ardennes et de la Marne
Identifiant interne : 26-01315
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Identifiant interne : 26-01317
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Identifiant interne : 26-01318
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de la Nièvre et de l'Yonne
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de la Nièvre et de l'Yonne
Identifiant interne : 26-01319
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de la Côte d’Or et de la Saône et Loire
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de la Côte d’Or et de la Saône et Loire
Identifiant interne : 26-01320
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Aube, de la Haute Marne et de la Meuse
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Aube, de la Haute Marne et de la Meuse
Identifiant interne : 26-01316
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
Identifiant interne : 26-01321
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute Loire et du Puy de Dôme
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute Loire et du Puy de Dôme
Identifiant interne : 26-01322
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Ain, de la Drôme, de la Loire, de l'Ardèche et du Rhône
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Ain, de la Drôme, de la Loire, de l'Ardèche et du Rhône
Identifiant interne : 26-01323
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Isère, de la Savoie et de la Haute Savoie
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Isère, de la Savoie et de la Haute Savoie
Identifiant interne : 26-01324
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Autolaveuse cobotique et robotique, aspiro-brosseur autonome - Périmètre Ile de France
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'autolaveuse cobotique et robotique, d'aspiro-brosseur autonome sur le périmètre de la région Ile de France
Identifiant interne : 26-01325
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Autolaveuse cobotique et robotique, aspiro-brosseur autonome - Périmètre Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'autolaveuse cobotique et robotique, d'aspiro-brosseur autonome sur le périmètre des régions Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interne : 26-01326
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Autolaveuse cobotique et robotique, aspiro-brosseur autonome - Périmètre Hauts de France et Normandie
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'autolaveuse cobotique et robotique, d'aspiro-brosseur autonome sur le périmètre des régions Hauts de France et Normandie
Identifiant interne : 26-01327
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement : 51292951400036
Adresse postale : 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville : Allonne
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr
Téléphone : +33 365435375
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Adminsitratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 178 000 055 00016
Adresse postale : 14 Rue Lemerchier CS 81114
Ville : AMIENS CEDEX 01
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville : AMIENS CEDEX 01
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 65ee5721-ca6c-4cb9-a0c9-27f4046f7af0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/04/2026 à 15:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/04/2026
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L’essentiel du marché

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