Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Mélange glucido-lipidique sans protéines pour régime d'urgence MMH chez le nourrisson et l'enfant
Description
:
Mélange glucido-lipidique sans protéines pour régime d'urgence MMH chez le nourrisson et l'enfant sans vitamines, minéraux et oligoéléments -Qté estimative sur 12 mois :270 -Qté maxi sur 12 mois: 1080 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 52 064,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Mélange glucido-lipidique sans protéines pour régime d'urgence MMH chez l'enfant à partir de 3 ans
Description
:
Mélange glucido-lipidique sans protéines pour régime d'urgence MMH chez l'enfant à partir de 3 ans Présentation unitaire -Qté estimative sur 12 mois :300 -Qté maxi sur 12 mois: 1200 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 200,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
DADFMS régime cétogène en cas d'épilepsie réfractaire présentation multipatient usage hospitalier
Description
:
DADFMS régime cétogène en cas d'épilepsie réfractaire présentation multipatient usage hospitalier Ratio lipides/(glucides+protéines) 3:1 -Qté estimative sur 12 mois :140 -Qté maxi sur 12 mois: 560 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 36 108,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
DADFMS pour régime cétogène en cas d'épilepsie réfractaire - présentation individuelle
Description
:
DADFMS pour régime cétogène en cas d'épilepsie réfractaire - présentation individuelle Ratio lipides/(glucides+protéines) 3:1 -Qté estimative sur 12 mois :4500 -Qté maxi sur 12 mois: 18000 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 178 260,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
DADFMS enrichis en TCM pour troubles de l'oxydation des acides gras
Description
:
DADFMS enrichis en TCM pour troubles de l'oxydation des acides gras Dès la naissance -Qté mini sur 12 mois :75 -Qté maxi sur 12 mois: 520 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 25 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
DADFMS pour troubles de l'absorption des acides gras ou régime cétogène
Description
:
DADFMS pour troubles de l'absorption des acides gras ou régime cétogène Dès la naissance -Qté estimative sur 12 mois :220 -Qté maxi sur 12 mois: 880 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 488,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
DADFMS - vitamines, mineraux et oligoéléments
Description
:
DADFMS - vitamines, mineraux et oligoéléments Dès la naissance -Qté estimative sur 12 mois :70 -Qté maxi sur 12 mois: 280 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 12 960,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
DADFMS pour allergie sévère aux protéines de lait de vache
Description
:
DADFMS pour allergie sévère aux protéines de lait de vache de 0 à 1 an -Qté mini sur 12 mois :114 -Qté maxi sur 12 mois: 800 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 12 800,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
DADFMS pour allergie sévère aux protéines de lait de vache, formulation épaissie
Description
:
DADFMS pour allergie sévère aux protéines de lait de vache, formulation épaissie à partir de 6 mois -Qté estimative sur 12 mois :12 -Qté maxi sur 12 mois: 48 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 064,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
DADFMS pour la prise en charge de la leucinose, boite multidose
Description
:
DADFMS pour la prise en charge de la leucinose, boite multidose dès la naissance -Qté estimative sur 12 mois :6 -Qté maxi sur 12 mois: 24 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 040,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
DADFMS pour la prise en charge de la leucinose
Description
:
DADFMS pour la prise en charge de la leucinose Présentation unitaire -Qté estimative sur 12 mois :500 -Qté maxi sur 12 mois: 2000 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 41 340,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
DADFMS dans la prise en charge de l'homocystinurie, boite multidose
Description
:
DADFMS dans la prise en charge de l'homocystinurie, boite multidose dès la naissance -Qté estimative sur 12 mois :2 -Qté maxi sur 12 mois: 8 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 744,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
DADFMS pour la prise en charge de l'homocystinurie
Description
:
DADFMS pour la prise en charge de l'homocystinurie Présentation unitaire -Qté estimative sur 12 mois :240 -Qté maxi sur 12 mois: 960 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 844,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
DADFMS dans la prise en charge de l'acidurie glutarique type 1, boite multidose
Description
:
DADFMS dans la prise en charge de l'acidurie glutarique type 1, boite multidose Dès la naissance -Qté estimative sur 12 mois :8 -Qté maxi sur 12 mois: 32 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 392,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
DADFMS dans la prise en charge de l'acidurie glutarique type 1
Description
:
DADFMS dans la prise en charge de l'acidurie glutarique type 1 Présentation unitaire -Qté estimative sur 12 mois :2600 -Qté maxi sur 12 mois: 10400 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 129 480,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
DADFMS pour acidémie méthylmalonique et propionique, boite multidose
Description
:
DADFMS pour acidémie méthylmalonique et propionique, boite multidose Dès la naissance -Qté estimative sur 12 mois :80 -Qté maxi sur 12 mois: 320 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 29 948,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
DADFMS pour acidémie méthylmalonique et propionique
Description
:
DADFMS pour acidémie méthylmalonique et propionique Présentation unitaire -Qté estimative sur 12 mois :300 -Qté maxi sur 12 mois: 1200 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 972,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
Aromes en poudre pour mélanges d'acides aminés (MAA)
Description
:
Aromes en poudre pour mélanges d'acides aminés (MAA) Dès 3 ans -Qté estimative sur 12 mois :30 -Qté maxi sur 12 mois: 120 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 176,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
18
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
18FDG
Description
:
18FDG Doses forfaitaires?400MBq à heure de calibration -Qté estimative sur 12 mois :6000 -Qté maxi sur 12 mois: 24000 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 881 920,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
19
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
18FDopa
Description
:
18FDopa MBq à l'injection -Qté estimative sur 12 mois :17000 -Qté maxi sur 12 mois: 68000 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 363 800,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
20
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
18FNa
Description
:
18FNa MBq à l'injection -Qté estimative sur 12 mois :13000 -Qté maxi sur 12 mois: 52000 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 424 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
21
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
18FCholine
Description
:
18FCholine Doses forfaitaires?400MBq à heure de calibration -Qté estimative sur 12 mois :120 -Qté maxi sur 12 mois: 480 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 406 664,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
22
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
Imagerie TEP 18F ciblant l'antigène membranaire spécifique de la prostate
Description
:
Imagerie TEP 18F ciblant l'antigène membranaire spécifique de la prostate MBq à l'injection -Qté estimative sur 12 mois :48000 -Qté maxi sur 12 mois: 192000 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 648 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne
:
23
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat arrivant à son terme au 27 avril 2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
59648-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
80192429-FC2A-B918-633C67483DCBE9AA
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
CHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement
:
55417
Adresse postale
:
12 rue Dubernat
Ville
:
Talence
Code postal
:
33400
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Point de contact
:
DIRECTEUR LE
Adresse électronique
:
cecoma@chu-bordeaux.fr
Téléphone
:
0556795679
Adresse internet
:
https://www.chu-bordeaux.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
CHU DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement
:
80192485-C17E-C52F-535F22C13BB1B332
Adresse postale
:
12 Rue Dubernat
Ville
:
Talence
Code postal
:
33400
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
correspondre@aws.fr
Téléphone
:
0556795679
Télécopieur
:
0556795357
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
CH Langon Sud Gironde
Numéro d’enregistrement
:
801924AA-CDD6-9AF2-D05721EA332B5A92
Adresse postale
:
Rue Paul Langevin
Ville
:
Langon
Code postal
:
33312
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
correspondre@aws.fr
Téléphone
:
0556795679
Télécopieur
:
0556795357
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
CH Arcachon
Numéro d’enregistrement
:
801924BB-9F69-CC93-970E084799FEDF18
Adresse postale
:
Pôle de Santé d'Arcachon Cs 11001
Ville
:
La Teste de Buch Cedex
Code postal
:
33164
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
correspondre@aws.fr
Téléphone
:
0556795679
Télécopieur
:
0556795357
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
CH CADILLAC
Numéro d’enregistrement
:
801924FA-A7DD-68C9-8475395AA879699E
Adresse postale
:
89 rue Cazeaux-Cazalet
Ville
:
Cadillac sur Garonne
Code postal
:
33410
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
correspondre@aws.fr
Téléphone
:
0556795679
Télécopieur
:
0556795357
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
CH Charles Perrens
Numéro d’enregistrement
:
8019250A-A022-4DAA-8ED24B77395DA792
Adresse postale
:
121 rue de la Béchade Cs 81285
Ville
:
Bordeaux Cedex
Code postal
:
33076
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
correspondre@aws.fr
Téléphone
:
0556795679
Télécopieur
:
0556795357
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
CH Blaye
Numéro d’enregistrement
:
80192519-A31C-6F6B-701EB538D0E1D5A7
Adresse postale
:
97 rue de l'hôpital
Ville
:
Blaye
Code postal
:
33390
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
correspondre@aws.fr
Téléphone
:
0556795679
Télécopieur
:
0556795357
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
CH Sainte Foy la Grande
Numéro d’enregistrement
:
80192549-B510-7E92-752D9DAF47F436AF
Adresse postale
:
Avenue Charrier
Ville
:
Sainte Foy La Grande
Code postal
:
33220
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
correspondre@aws.fr
Téléphone
:
0556795679
Télécopieur
:
0556795357
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0010
Nom officiel
:
CH de Bazas
Numéro d’enregistrement
:
80192559-0DC7-2ACF-BC185BB3AA49487A
Adresse postale
:
4 Chemin de Marmande
Ville
:
Bazas
Code postal
:
33430
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
correspondre@aws.fr
Téléphone
:
0556795679
Télécopieur
:
0556795357
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0011
Nom officiel
:
CH de Libourne
Numéro d’enregistrement
:
8019256A-09AA-7884-164A71B254354808
Adresse postale
:
112 Rue de la Marne
Ville
:
Libourne
Code postal
:
33500
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
correspondre@aws.fr
Téléphone
:
0556795679
Télécopieur
:
0556795357
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0012
Nom officiel
:
CSMR DE Podensac
Numéro d’enregistrement
:
8019257E-A9FE-5329-17FCF51D737AB4F3
Adresse postale
:
9 Rue Doct Compans
Ville
:
Podensac
Code postal
:
33720
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
correspondre@aws.fr
Téléphone
:
0556795679
Télécopieur
:
0556795357
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0013
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement
:
80192598-DA2F-4153-CF07E4DCF032C86F
Adresse postale
:
9 Rue Tastet
Ville
:
Bordeaux
Code postal
:
33063
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone
:
0556993800
Télécopieur
:
0556243903
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0014
Nom officiel
:
CCIRA Bordeaux DREETS
Numéro d’enregistrement
:
801925BC-CF0D-2606-06BB8601FB272243
Adresse postale
:
Nouvelle-Aquitaine - Pôle C
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville
:
Bordeaux Cedex
Code postal
:
33090
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone
:
0554689956
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0015
Nom officiel
:
NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-1-1
Adresse postale
:
17 Rue Des Deux Gares
Ville
:
Rueil Malmaison
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarche@nutricia.com
Téléphone
:
0149484700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0016
Nom officiel
:
Vitaflo France
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-2-1
Adresse postale
:
38 Rue De Berri
Ville
:
Paris 8
Code postal
:
75008
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
alainroose@vitaflo.co.uk
Téléphone
:
0147235120
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0017
Nom officiel
:
NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-3-1
Adresse postale
:
17 Rue Des Deux Gares
Ville
:
Rueil Malmaison
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarche@nutricia.com
Téléphone
:
0149484700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0018
Nom officiel
:
Vitaflo France
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-5-1
Adresse postale
:
38 Rue De Berri
Ville
:
Paris 8
Code postal
:
75008
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
alainroose@vitaflo.co.uk
Téléphone
:
0147235120
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0019
Nom officiel
:
NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-6-1
Adresse postale
:
17 Rue Des Deux Gares
Ville
:
Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarche@nutricia.com
Téléphone
:
0149484700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006
8.1
ORG-0020
Nom officiel
:
NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-7-1
Adresse postale
:
17 Rue Des Deux Gares
Ville
:
Rueil Malmaison
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarche@nutricia.com
Téléphone
:
0149484700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007
8.1
ORG-0021
Nom officiel
:
NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-8-1
Adresse postale
:
17 Rue Des Deux Gares
Ville
:
Rueil Malmaison
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarche@nutricia.com
Téléphone
:
0149484700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0008
8.1
ORG-0022
Nom officiel
:
NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-9-1
Adresse postale
:
17 Rue Des Deux Gares
Ville
:
Rueil Malmaison
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarche@nutricia.com
Téléphone
:
0149484700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0009
8.1
ORG-0023
Nom officiel
:
NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-10-1
Adresse postale
:
17 Rue Des Deux Gares
Ville
:
Rueil Malmaison
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarche@nutricia.com
Téléphone
:
0149484700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0010
8.1
ORG-0024
Nom officiel
:
Vitaflo France
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-11-1
Adresse postale
:
38 Rue De Berri
Ville
:
Paris 8
Code postal
:
75008
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
alainroose@vitaflo.co.uk
Téléphone
:
0147235120
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0011
8.1
ORG-0025
Nom officiel
:
NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-12-1
Adresse postale
:
17 Rue Des Deux Gares
Ville
:
Rueil Malmaison
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarche@nutricia.com
Téléphone
:
0149484700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0012
8.1
ORG-0026
Nom officiel
:
Vitaflo France
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-13-1
Adresse postale
:
38 Rue De Berri
Ville
:
Paris 8
Code postal
:
75008
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
alainroose@vitaflo.co.uk
Téléphone
:
0147235120
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0013
8.1
ORG-0027
Nom officiel
:
NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-14-1
Adresse postale
:
17 Rue Des Deux Gares
Ville
:
Rueil Malmaison
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarche@nutricia.com
Téléphone
:
0149484700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0014
8.1
ORG-0028
Nom officiel
:
Vitaflo France
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-15-1
Adresse postale
:
38 Rue De Berri
Ville
:
Paris 8
Code postal
:
75008
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
alainroose@vitaflo.co.uk
Téléphone
:
0147235120
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0015
8.1
ORG-0029
Nom officiel
:
NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-16-1
Adresse postale
:
17 Rue Des Deux Gares
Ville
:
Rueil Malmaison
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarche@nutricia.com
Téléphone
:
0149484700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0016
8.1
ORG-0030
Nom officiel
:
Vitaflo France
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-17-1
Adresse postale
:
38 Rue De Berri
Ville
:
Paris 8
Code postal
:
75008
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
alainroose@vitaflo.co.uk
Téléphone
:
0147235120
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0017
8.1
ORG-0031
Nom officiel
:
Vitaflo France
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-18-1
Adresse postale
:
38 Rue De Berri
Ville
:
Paris 8
Code postal
:
75008
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
alainroose@vitaflo.co.uk
Téléphone
:
0149484700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0018
8.1
ORG-0032
Nom officiel
:
CURIUM PET FRANCE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-19-1
Adresse postale
:
3 Rue Marie Curie
Ville
:
Saint-Beauzire
Code postal
:
63360
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.pet@curiumpharma.com
Téléphone
:
04 73 63 27 00
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0019
8.1
ORG-0033
Nom officiel
:
CURIUM PET FRANCE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-20-1
Adresse postale
:
3 Rue Marie Curie
Ville
:
Saint-Beauzire
Code postal
:
63360
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.pet@curiumpharma.com
Téléphone
:
04 73 63 27 00
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0020
8.1
ORG-0034
Nom officiel
:
CURIUM PET FRANCE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-21-1
Adresse postale
:
3 Rue Marie Curie
Ville
:
Saint-Beauzire
Code postal
:
63360
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.pet@curiumpharma.com
Téléphone
:
04 73 63 27 00
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0021
8.1
ORG-0035
Nom officiel
:
CURIUM PET FRANCE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-22-1
Adresse postale
:
3 Rue Marie Curie
Ville
:
Saint-Beauzire
Code postal
:
63360
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.pet@curiumpharma.com
Téléphone
:
04 73 63 27 00
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0022
8.1
ORG-0036
Nom officiel
:
CURIUM PET FRANCE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-23-1
Adresse postale
:
3 Rue Marie Curie
Ville
:
Saint-Beauzire
Code postal
:
63360
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.pet@curiumpharma.com
Téléphone
:
04 73 63 27 00
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0023
8.1
ORG-0037
Nom officiel
:
NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-5-2
Adresse postale
:
17 Rue Des Deux Gares
Ville
:
Rueil Malmaison
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarche@nutricia.com
Téléphone
:
0149484700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0038
Nom officiel
:
NHS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1769474-1-8-2
Adresse postale
:
1-7 Rue Du Jura
Ville
:
Rungis Cedex
Code postal
:
94633
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
nhs.marches@alloga.fr
Téléphone
:
0145607720
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0008