16 http://www.agglo-pvm.fr ORG-0001 Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne 5 Cours de l'Arche Guédon à Torcy Marne-La-Vallee Cedex 77207 FR102 FRA 20005795800015 Direction de la Commande et des Achats Publics +33 160372424 marches@agglo-pvm.fr http://www.melun.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle BP8630 MELUN 77008 FR102 FRA 17750111101177 2.3 eforms-sdk-1.13 1d4cf146-2d0c-4472-94ba-7582784eb6a1 c1df6ffa-daeb-49bf-b771-a0f4a99e6619 2026-04-30+02:00 09:50:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-mis-distortion Les motifs d'exclusion sont ceux identifiés au chapitre 1er du titre IV "Phase de candidature" du Code de la Commande Publique 3 3 Pour les lots 1 et 3, chacun des marchés est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande régi par les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. Pour le lot 2, le marché est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande régi par les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code. Il donnera lieu à la passation de marchés subséquents. open false 26031 à 26033 26031 à 26033 - Location et achat de matériels scéniques et achat de consommables associés 26031 à 26033 - Location et achat de matériels scéniques et achat de consommables associés supplies Exclusions : Sont exclus du présent marché, les prestations qui ont pour objet la création ou l'acquisition d'une œuvre d'art ou d'une performance artistique unique visée à l’article R.2122-3-1° du Code, en particulier les matériels ou prestations spécifiques liés à cet objet nécessitant la passation d’un marché sans publicité ni mise en concurrence. Les montants annuels minimum et maximum sont indiqués au RC et au CCAP. Les estimations par lot sont indiqués au RC. Chacun des marchés est passé pour une durée ferme d'un (1) an. Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. Marchés complémentaires : Conformément aux dispositions de l’article R.2122-4 du Code, le marché prévoit la possibilité pour l’acheteur de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial, pendant une période de trois (3) ans à compter de la notification du marché initial. Visite de site : Pour les lots 1 et 3, aucune visite de site n’est prévue. Pour le lot 2, la visite de site est facultative. Les candidats qui le souhaitent devront prendre rendez-vous pour effectuer une visite selon les modalités prévues au RC. Les critères de candidature et d'offre sont précisés au RC. 32342410 32300000 32350000 31000000 Les équipements et sites de livraison sont décrits à l’article 2 du CCTP et sont situés sur l’ensemble du territoire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette liste est non exhaustive. Elle peut être soumise à évolution sans nécessité la passation d’une modification de marché. FR102 FRA LOT-0001 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-supply Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. slc-sche-qu-cert-indep Pour le lot 1, sont autorisés à répondre tous les candidats qui disposent du Label « Prestataire de service du spectacle vivant », ou équivalence prévoyant les mêmes garanties not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937102?orgAcronyme=a8a epo-notice false none no performance required not-allowed true poi-exa 25 price Prix des prestations poi-exa 75 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937102?orgAcronyme=a8a ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-04+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 26031 - Lot 1 26031 - Location de matériels de type lumière, son, vidéo et structures, ainsi que d’équipements scéniques et prestations de services associées Location de matériels de type lumière, son, vidéo et structures, ainsi que d’équipements scéniques et prestations de services associées supplies Le marché est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du même Code. Il ne donnera pas lieu à l’émission de marchés subséquents Le montant maximum annuel pour ce lot est de 40 000.00 € HT true 160000 31000000 32300000 Les équipements et sites de livraison sont décrits à l’article 2 du CCTP et sont situés sur l’ensemble du territoire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette liste est non exhaustive. Elle peut être soumise à évolution sans nécessité la passation d’une modification de marché. FR102 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0002 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-supply Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. slc-sche-qu-cert-indep Pour le lot 2, sont autorisés à répondre tous les candidats qui disposent d’au moins un agrément distributeur agréé relatif aux produits du marché not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937102?orgAcronyme=a8a epo-notice false none no performance required not-allowed true poi-exa 40 price Prix des prestations poi-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937102?orgAcronyme=a8a ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-04+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-mix none 26032 - Lot 2 26032 - Achat de matériels scéniques, révision et réparation du matériel neuf ou existant Achat de matériels scéniques, révision et réparation du matériel neuf ou existant supplies Le marché sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre sera exécuté : - par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du même Code - par l’émission de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 et R.2162-12 du même Code Le montant maximum annuel pour ce lot est de 200 000.00 € HT true 800000 31000000 32300000 Les équipements et sites de livraison sont décrits à l’article 2 du CCTP et sont situés sur l’ensemble du territoire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette liste est non exhaustive. Elle peut être soumise à évolution sans nécessité la passation d’une modification de marché. FR102 FRA 12 3 reconductions tacites LOT-0003 slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-supply Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937102?orgAcronyme=a8a epo-notice false none no performance required not-allowed true poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937102?orgAcronyme=a8a ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-04+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 26033 - Lot 3 26033 - Achat de consommables Achat de consommables supplies Le marché est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du même Code. Il ne donnera pas lieu à l’émission de marchés subséquents. Le montant maximum annuel de ce lot est de 20 000.00 € HT. true 80000 32350000 Les équipements et sites de livraison sont décrits à l’article 2 du CCTP et sont situés sur l’ensemble du territoire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette liste est non exhaustive. Elle peut être soumise à évolution sans nécessité la passation d’une modification de marché. FR102 FRA 12 3 reconductions tacites 26-43830 3.2.5 Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne 2026-05-02 2026-06-04T12:00:00+02:00 2026-06-04 216 Matériel scénique 77 26031 à 26033 - Location et achat de matériels scéniques et achat de consommables associés Avis de marché - Avis n° 26-43830 du 30/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-43830
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26031 à 26033 - Location et achat de matériels scéniques et achat de consommables associés
Description : 26031 à 26033 - Location et achat de matériels scéniques et achat de consommables associés
Identifiant de la procédure : c1df6ffa-daeb-49bf-b771-a0f4a99e6619
Identifiant interne : 26031 à 26033
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Pour les lots 1 et 3, chacun des marchés est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande régi par les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. Pour le lot 2, le marché est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande régi par les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code. Il donnera lieu à la passation de marchés subséquents.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32300000 Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32350000 Pièces pour matériel audio et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les équipements et sites de livraison sont décrits à l’article 2 du CCTP et sont situés sur l’ensemble du territoire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette liste est non exhaustive. Elle peut être soumise à évolution sans nécessité la passation d’une modification de marché.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Exclusions : Sont exclus du présent marché, les prestations qui ont pour objet la création ou l'acquisition d'une œuvre d'art ou d'une performance artistique unique visée à l’article R.2122-3-1° du Code, en particulier les matériels ou prestations spécifiques liés à cet objet nécessitant la passation d’un marché sans publicité ni mise en concurrence. Les montants annuels minimum et maximum sont indiqués au RC et au CCAP. Les estimations par lot sont indiqués au RC. Chacun des marchés est passé pour une durée ferme d'un (1) an. Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. Marchés complémentaires : Conformément aux dispositions de l’article R.2122-4 du Code, le marché prévoit la possibilité pour l’acheteur de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial, pendant une période de trois (3) ans à compter de la notification du marché initial. Visite de site : Pour les lots 1 et 3, aucune visite de site n’est prévue. Pour le lot 2, la visite de site est facultative. Les candidats qui le souhaitent devront prendre rendez-vous pour effectuer une visite selon les modalités prévues au RC. Les critères de candidature et d'offre sont précisés au RC.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Les motifs d'exclusion sont ceux identifiés au chapitre 1er du titre IV "Phase de candidature" du Code de la Commande Publique
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 26031 - Location de matériels de type lumière, son, vidéo et structures, ainsi que d’équipements scéniques et prestations de services associées
Description : Location de matériels de type lumière, son, vidéo et structures, ainsi que d’équipements scéniques et prestations de services associées
Identifiant interne : 26031 - Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32300000 Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les équipements et sites de livraison sont décrits à l’article 2 du CCTP et sont situés sur l’ensemble du territoire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette liste est non exhaustive. Elle peut être soumise à évolution sans nécessité la passation d’une modification de marché.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du même Code. Il ne donnera pas lieu à l’émission de marchés subséquents Le montant maximum annuel pour ce lot est de 40 000.00 € HT
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Critère : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Description : Pour le lot 1, sont autorisés à répondre tous les candidats qui disposent du Label « Prestataire de service du spectacle vivant », ou équivalence prévoyant les mêmes garanties
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937102?orgAcronyme=a8a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937102?orgAcronyme=a8a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 26032 - Achat de matériels scéniques, révision et réparation du matériel neuf ou existant
Description : Achat de matériels scéniques, révision et réparation du matériel neuf ou existant
Identifiant interne : 26032 - Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32300000 Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les équipements et sites de livraison sont décrits à l’article 2 du CCTP et sont situés sur l’ensemble du territoire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette liste est non exhaustive. Elle peut être soumise à évolution sans nécessité la passation d’une modification de marché.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : reconductions tacites
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre sera exécuté : - par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du même Code - par l’émission de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 et R.2162-12 du même Code Le montant maximum annuel pour ce lot est de 200 000.00 € HT
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Critère : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Description : Pour le lot 2, sont autorisés à répondre tous les candidats qui disposent d’au moins un agrément distributeur agréé relatif aux produits du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937102?orgAcronyme=a8a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937102?orgAcronyme=a8a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : 26033 - Achat de consommables
Description : Achat de consommables
Identifiant interne : 26033 - Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32350000 Pièces pour matériel audio et vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les équipements et sites de livraison sont décrits à l’article 2 du CCTP et sont situés sur l’ensemble du territoire de la communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette liste est non exhaustive. Elle peut être soumise à évolution sans nécessité la passation d’une modification de marché.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : reconductions tacites
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du même Code. Il ne donnera pas lieu à l’émission de marchés subséquents. Le montant maximum annuel de ce lot est de 20 000.00 € HT.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937102?orgAcronyme=a8a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937102?orgAcronyme=a8a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Numéro d’enregistrement : 20005795800015
Adresse postale : 5 Cours de l'Arche Guédon à Torcy
Ville : Marne-La-Vallee Cedex
Code postal : 77207
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande et des Achats Publics
Adresse électronique : marches@agglo-pvm.fr
Téléphone : +33 160372424
Adresse internet : http://www.agglo-pvm.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17750111101177
Adresse postale : 43 rue du Général De Gaulle BP8630
Ville : MELUN
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1d4cf146-2d0c-4472-94ba-7582784eb6a1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2026 à 09:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/04/2026
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L’essentiel du marché

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