19 https://www.chuclermontferrand.fr/ ORG-0001 CHU de Clermont-Ferrand 58 rue Montalembert Puy de Dôme Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA 26630746100019 +33 4 73 75 12 34 bdm@chu-clermontferrand.fr https://www.chuclermontferrand.fr/ ORG-0002 Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand 6 Cours Sablon B.P. 129 PUY DE DOME Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA 17630005100024 +330473146100 +330473146122 greffe.taclermontferrand@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 fe98c057-4069-4eaf-87be-ad74803771ac 4f54ee69-b6b9-4cea-bc10-c773d4860667 2026-04-30Z 08:00:40.000Z 01 other cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl not-cont-ent health ORG-0001 Code Général de la propriété des personnes publiques Convention d'occupation temporaire du domaine public LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open COTDP 26GHTA-0032 Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences adultes et pédiatriques à destination des patients non hospitalisés au CHU de Clermont-Ferrand. Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences adultes et pédiatriques à destination des patients non hospitalisés au CHU de Clermont-Ferrand. services Nous ne sommes pas sur un avis de marché public mais une mise en concurrence pour une convention d'occupation temporaire du domaine public. La convention sera établie pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/10/2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Elle est renouvelable trois fois un an, par tacite reconduction. Les critères de sélection du prestataire sont définis au règlement de la consultation. 85111000 33141760 39122100 Clermont-Ferrand FRK14 FRA LOT-0001 no-eu-funds not-allowed FRA Dossier de consultation non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2987213&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document false late-none none no performance Voir règlement de la consultation Voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2987213&orgAcronyme=x7c ORG-0001 ORG-0001 150 Voir règlement de la consultation ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-06-01Z 12:00:00.000Z false Unique Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences adultes et pédiatriques à destination des patients non hospitalisés au CHU de Clermont-Ferrand. services Une visite des locaux sur les deux sites est exigée pour cette consultation (voir article 8 du règlement de la consultation). De plus des échantillons sont demandés (voir article 9 du règlement de la consultation). 85111000 33141760 58 rue Montalembert Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA 12 Reconductions tacites 3 26-43840 other 3.2.5 CHU de Clermont-Ferrand 2026-05-02 2026-06-01T12:00:00.000Z 2026-06-01 115 Equipements spécialisés 63 Mise à disposition de l'espace public Avis de marché de concession - Avis n° 26-43840 du 30/04/2026
Avis de marché de concession
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 26-43840
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences adultes et pédiatriques à destination des patients non hospitalisés au CHU de Clermont-Ferrand.
Description : Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences adultes et pédiatriques à destination des patients non hospitalisés au CHU de Clermont-Ferrand.
Identifiant de la procédure : 4f54ee69-b6b9-4cea-bc10-c773d4860667
Identifiant interne : COTDP 26GHTA-0032
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85111000 Services hospitaliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141760 Attelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39122100 Armoires
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Clermont-Ferrand
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Nous ne sommes pas sur un avis de marché public mais une mise en concurrence pour une convention d'occupation temporaire du domaine public. La convention sera établie pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/10/2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Elle est renouvelable trois fois un an, par tacite reconduction. Les critères de sélection du prestataire sont définis au règlement de la consultation.
Base juridique :
Autre
Code Général de la propriété des personnes publiques - Convention d'occupation temporaire du domaine public
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences
Description : Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences adultes et pédiatriques à destination des patients non hospitalisés au CHU de Clermont-Ferrand.
Identifiant interne : Unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85111000 Services hospitaliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141760 Attelles
Options :
Description des options : Reconductions tacites
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Une visite des locaux sur les deux sites est exigée pour cette consultation (voir article 8 du règlement de la consultation). De plus des échantillons sont demandés (voir article 9 du règlement de la consultation).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Voir règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2987213&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2987213&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres : CHU de Clermont-Ferrand
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 26630746100019
Département : Puy de Dôme
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : bdm@chu-clermontferrand.fr
Téléphone : +33 4 73 75 12 34
Adresse internet : https://www.chuclermontferrand.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Département : PUY DE DOME
Adresse postale : 6 Cours Sablon B.P. 129
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taclermontferrand@juradm.fr
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Adresse internet : https://www.chuclermontferrand.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fe98c057-4069-4eaf-87be-ad74803771ac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2026 à 08:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/04/2026
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L’essentiel du marché

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