500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 120000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 120000 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0004 40000 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 120000 t-esubm 4 CON-0004 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 100000 t-esubm 3 CON-0005 LOT-0006 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 4 TEN-0002 no TPA-0001 LOT-0002 4 TEN-0004 no TPA-0001 LOT-0003 4 TEN-0005 no TPA-0002 LOT-0005 5 TEN-0006 no TPA-0002 LOT-0006 5 CON-0001 2026-02-25+02:00 2025-61 01 TEN-0001 CON-0002 2026-02-25+02:00 2025-61 02 TEN-0002 CON-0003 2026-02-25+02:00 2025-61 03 TEN-0004 CON-0004 2026-02-25+02:00 2025-61 05 TEN-0005 CON-0005 2026-02-25+02:00 2025-61 06 TEN-0006 TPA-0001 SAS RG FRANCE ORG-0003 TPA-0002 SAS EUROTECHNIC PROTECTION ORG-0004 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Cs7VtU4A43 ORG-0001 Mairie d'Aulnay-sous-Bois Place de l'hôtel de Ville Aulnay-sous-Bois 93600 FR106 FRA 21930005000016 0148794026 marches-publics@aulnay-sous-bois.com ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig Montreuil 93100 FR106 FRA 13000686900015 large ORG-0003 SAS RG FRANCE 38, route de Saint-Symphorien d'Ozon Saint-Priest 69800 FRK26 FRA 44227845300141 0326022428 laurence.deruette@groupe-rg.com sme ORG-0004 SAS EUROTECHNIC PROTECTION 29, rue Henri Becquerel Chelles 77500 FR102 FRA 37954702900049 0164720118 contact@eurotechnic-protection.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 00fcf840-2ebb-4aba-9ab7-1e2f5a92f9d2 7c90438a-3624-4aa4-9477-710b8994e914 2026-04-30+02:00 11:42:47+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 open d06b9e22-9d3a-4cc1-b197-3e0959d9c0da-01 false 2025-61 APPROVISIONNEMENT EN VETEMENTS DE TRAVAIL, D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ POUR LES AGENTS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS, DU CCAS ET DU SSIAD APPROVISIONNEMENT EN VETEMENTS DE TRAVAIL, D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ POUR LES AGENTS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS, DU CCAS ET DU SSIAD supplies 18220000 35113400 18110000 18831000 18811000 18830000 18100000 18412000 18820000 35113490 Aulnay-sous-Bois 93600 FR106 FRA LOT-0001 no-eu-funds false dec-exa 0.5 quality Le critère « Valeur technique », pondéré à hauteur de 50%, a été apprécié au regard des éléments suivants : - Fiches techniques (60%) : Description des matériaux ; Qualité environnementale des vêtements. - Échantillons fournis à l'appui de l'offre (40%) : Qualité perçue : Confort d'utilisation et qualité esthétique. dec-exa 0.5 price Le critère « prix », pondéré à hauteur de 50%, a été apprécié au regard : - Du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non-contractuel, et du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre (80%) ; - Du pourcentage de remise sur catalogue remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre (20%). Conformément à l'article 46.5 du C.C.A.G - F.C.S, pour les réclamations auxquelles a donné lieu le solde du marché, le titulaire dispose d'un délai de deux (2) mois, à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du C.C.A.G - F.C.S, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2025-61 Lot 1 Vêtements de travail Vêtements de travail supplies 18220000 18110000 35113400 Aulnay-sous-Bois 93600 FR106 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds false dec-exa 0.6 quality Le critère « Valeur technique », pondéré à hauteur de 60%, a été apprécié au regard des éléments suivants : - Fiches techniques (60%) : Description des matériaux ; Qualité environnementale des vêtements. - Échantillons fournis à l’appui de l’offre (40%) : Qualité perçue : Confort d'utilisation et qualité esthétique. dec-exa 0.4 price Le critère « prix », pondéré à hauteur de 40%, a été apprécié au regard : - Du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non-contractuel, et du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (80%) ; - Du pourcentage de remise sur catalogue remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (20%). Conformément à l’article 46.5 du C.C.A.G – F.C.S, pour les réclamations auxquelles a donné lieu le solde du marché, le titulaire dispose d'un délai de deux (2) mois, à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l’article 46.3 du C.C.A.G – F.C.S, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false none fa-wo-rc 2025-61 Lot 2 Chaussures de travail Chaussures de travail supplies 18831000 18811000 18830000 Aulnay-sous-Bois 93600 FR106 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds false dec-exa 0.6 quality Le critère « Valeur technique », pondéré à hauteur de 60%, a été apprécié au regard des éléments suivants : - Fiches techniques (60%) Description des matériaux ; Qualité environnementale des vêtements. - Échantillons fournis à l’appui de l’offre (40%) : Qualité perçue : Confort d'utilisation et qualité esthétique dec-exa 0.4 price Le critère « prix », pondéré à hauteur de 40%, a été apprécié au regard : - Du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non-contractuel, et du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (80%) ; - Du pourcentage de remise sur catalogue remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (20%). Conformément à l’article 46.5 du C.C.A.G – F.C.S, pour les réclamations auxquelles a donné lieu le solde du marché, le titulaire dispose d'un délai de deux (2) mois, à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l’article 46.3 du C.C.A.G – F.C.S, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false none fa-wo-rc 2025-61 Lot 3 Articles de sécurité Articles de sécurité supplies 35113400 18100000 18220000 Aulnay-sous-Bois 93600 FR106 FRA 48 LOT-0004 no-eu-funds false dec-exa 0.3 quality Le critère « Valeur technique », pondéré à hauteur de 30%, a été apprécié au regard des éléments suivants : - Fiches techniques (60%) : Description des matériaux ; Qualité environnementale des vêtements. - Échantillons fournis à l'appui de l'offre (40%) : Qualité perçue : Confort d'utilisation et qualité esthétique. dec-exa 0.7 price Le critère « prix », pondéré à hauteur de 70%, a été apprécié au regard : - Du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non-contractuel, et du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (80%) ; - Du pourcentage de remise sur catalogue remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (20%). Conformément à l’article 46.5 du C.C.A.G – F.C.S, pour les réclamations auxquelles a donné lieu le solde du marché, le titulaire dispose d'un délai de deux (2) mois, à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l’article 46.3 du C.C.A.G – F.C.S, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false none fa-wo-rc 2025-61 Lot 4 Articles jetables Articles jetables supplies 18424300 33772000 39222100 Aulnay-sous-Bois 93600 FR106 FRA 48 LOT-0005 no-eu-funds false dec-exa 0.4 quality Le critère « Valeur technique », pondéré à hauteur de 40%, a été apprécié au regard des éléments suivants : - Fiches techniques (60%) : Description des matériaux ; Qualité environnementale des vêtements. - Échantillons fournis à l'appui de l'offre (40%) : Qualité perçue : Confort d'utilisation et qualité esthétique. dec-exa 0.6 price Le critère « prix », pondéré à hauteur de 60%, a été apprécié au regard : - Du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non-contractuel, et du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (80%) ; - Du pourcentage de remise sur catalogue remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (20%). Conformément à l'article 46.5 du C.C.A.G - F.C.S, pour les réclamations auxquelles a donné lieu le solde du marché, le titulaire dispose d'un délai de deux (2) mois, à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du C.C.A.G - F.C.S, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false none fa-wo-rc 2025-61 Lot 5 Vêtements sportswear Vêtements sportswear supplies 18412000 18820000 Aulnay-sous-Bois 93600 FR106 FRA 48 LOT-0006 no-eu-funds false dec-exa 0.4 quality Le critère « Valeur technique », pondéré à hauteur de 40%, a été apprécié au regard des éléments suivants : - Fiches techniques (60%) : Description des matériaux ; Qualité environnementale des vêtements. - Échantillons fournis à l’appui de l’offre (40%) : Qualité perçue : Confort d'utilisation et qualité esthétique. dec-exa 0.6 price Le critère « prix », pondéré à hauteur de 60%, a été apprécié au regard : - Du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non-contractuel, et du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (80%) ; - Du pourcentage de remise sur catalogue remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (20%). Conformément à l’article 46.5 du C.C.A.G – F.C.S, pour les réclamations auxquelles a donné lieu le solde du marché, le titulaire dispose d'un délai de deux (2) mois, à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l’article 46.3 du C.C.A.G – F.C.S, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false none fa-wo-rc 2025-61 Lot 6 Vêtements de restauration et de santé Vêtements de restauration et de santé supplies 18110000 35113490 Aulnay-sous-Bois 93600 FR106 FRA 48 2000-01-01Z 26-43962 25-117854 3.2.5 Mairie d'Aulnay-sous-Bois SAS RG FRANCE SAS EUROTECHNIC PROTECTION 2026-05-02 2026-06-30 150 Habillement 93 APPROVISIONNEMENT EN VETEMENTS DE TRAVAIL, D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ POUR LES AGENTS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS, DU CCAS ET DU SSIAD Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-43962 du 30/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-43962
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : APPROVISIONNEMENT EN VETEMENTS DE TRAVAIL, D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ POUR LES AGENTS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS, DU CCAS ET DU SSIAD
Description : APPROVISIONNEMENT EN VETEMENTS DE TRAVAIL, D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ POUR LES AGENTS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS, DU CCAS ET DU SSIAD
Identifiant de la procédure : 7c90438a-3624-4aa4-9477-710b8994e914
Avis précédent : d06b9e22-9d3a-4cc1-b197-3e0959d9c0da-01
Identifiant interne : 2025-61
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18220000 Vêtements de protection contre les intempéries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18831000 Chaussures à embout de protection métallique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18811000 Chaussures étanches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18412000 Vêtements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18820000 Chaussures de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113490 Blouses de protection
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Vêtements de travail
Description : Vêtements de travail
Identifiant interne : 2025-61 Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18220000 Vêtements de protection contre les intempéries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère « Valeur technique », pondéré à hauteur de 50%, a été apprécié au regard des éléments suivants : - Fiches techniques (60%) : Description des matériaux ; Qualité environnementale des vêtements. - Échantillons fournis à l'appui de l'offre (40%) : Qualité perçue : Confort d'utilisation et qualité esthétique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.5
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 50%, a été apprécié au regard : - Du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non-contractuel, et du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre (80%) ; - Du pourcentage de remise sur catalogue remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre (20%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article 46.5 du C.C.A.G - F.C.S, pour les réclamations auxquelles a donné lieu le solde du marché, le titulaire dispose d'un délai de deux (2) mois, à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du C.C.A.G - F.C.S, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Chaussures de travail
Description : Chaussures de travail
Identifiant interne : 2025-61 Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18831000 Chaussures à embout de protection métallique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18811000 Chaussures étanches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère « Valeur technique », pondéré à hauteur de 60%, a été apprécié au regard des éléments suivants : - Fiches techniques (60%) : Description des matériaux ; Qualité environnementale des vêtements. - Échantillons fournis à l’appui de l’offre (40%) : Qualité perçue : Confort d'utilisation et qualité esthétique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.6
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 40%, a été apprécié au regard : - Du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non-contractuel, et du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (80%) ; - Du pourcentage de remise sur catalogue remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (20%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article 46.5 du C.C.A.G – F.C.S, pour les réclamations auxquelles a donné lieu le solde du marché, le titulaire dispose d'un délai de deux (2) mois, à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l’article 46.3 du C.C.A.G – F.C.S, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Articles de sécurité
Description : Articles de sécurité
Identifiant interne : 2025-61 Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18220000 Vêtements de protection contre les intempéries
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère « Valeur technique », pondéré à hauteur de 60%, a été apprécié au regard des éléments suivants : - Fiches techniques (60%) Description des matériaux ; Qualité environnementale des vêtements. - Échantillons fournis à l’appui de l’offre (40%) : Qualité perçue : Confort d'utilisation et qualité esthétique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.6
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 40%, a été apprécié au regard : - Du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non-contractuel, et du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (80%) ; - Du pourcentage de remise sur catalogue remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (20%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article 46.5 du C.C.A.G – F.C.S, pour les réclamations auxquelles a donné lieu le solde du marché, le titulaire dispose d'un délai de deux (2) mois, à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l’article 46.3 du C.C.A.G – F.C.S, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Articles jetables
Description : Articles jetables
Identifiant interne : 2025-61 Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18424300 Gants jetables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33772000 Articles jetables en papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère « Valeur technique », pondéré à hauteur de 30%, a été apprécié au regard des éléments suivants : - Fiches techniques (60%) : Description des matériaux ; Qualité environnementale des vêtements. - Échantillons fournis à l'appui de l'offre (40%) : Qualité perçue : Confort d'utilisation et qualité esthétique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.3
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 70%, a été apprécié au regard : - Du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non-contractuel, et du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (80%) ; - Du pourcentage de remise sur catalogue remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (20%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.7
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article 46.5 du C.C.A.G – F.C.S, pour les réclamations auxquelles a donné lieu le solde du marché, le titulaire dispose d'un délai de deux (2) mois, à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l’article 46.3 du C.C.A.G – F.C.S, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Vêtements sportswear
Description : Vêtements sportswear
Identifiant interne : 2025-61 Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18412000 Vêtements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18820000 Chaussures de sport
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère « Valeur technique », pondéré à hauteur de 40%, a été apprécié au regard des éléments suivants : - Fiches techniques (60%) : Description des matériaux ; Qualité environnementale des vêtements. - Échantillons fournis à l'appui de l'offre (40%) : Qualité perçue : Confort d'utilisation et qualité esthétique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.4
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 60%, a été apprécié au regard : - Du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non-contractuel, et du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (80%) ; - Du pourcentage de remise sur catalogue remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (20%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.6
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article 46.5 du C.C.A.G - F.C.S, pour les réclamations auxquelles a donné lieu le solde du marché, le titulaire dispose d'un délai de deux (2) mois, à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du C.C.A.G - F.C.S, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Vêtements de restauration et de santé
Description : Vêtements de restauration et de santé
Identifiant interne : 2025-61 Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113490 Blouses de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère « Valeur technique », pondéré à hauteur de 40%, a été apprécié au regard des éléments suivants : - Fiches techniques (60%) : Description des matériaux ; Qualité environnementale des vêtements. - Échantillons fournis à l’appui de l’offre (40%) : Qualité perçue : Confort d'utilisation et qualité esthétique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.4
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 60%, a été apprécié au regard : - Du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non-contractuel, et du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (80%) ; - Du pourcentage de remise sur catalogue remis par le soumissionnaire à l’appui de son offre (20%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0.6
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article 46.5 du C.C.A.G – F.C.S, pour les réclamations auxquelles a donné lieu le solde du marché, le titulaire dispose d'un délai de deux (2) mois, à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l’article 46.3 du C.C.A.G – F.C.S, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 500,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS RG FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-61 01
Date de conclusion du marché : 25/02/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS RG FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-61 02
Date de conclusion du marché : 25/02/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS RG FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-61 03
Date de conclusion du marché : 25/02/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS EUROTECHNIC PROTECTION
Offre :
Identifiant de l’offre : 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-61 05
Date de conclusion du marché : 25/02/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS EUROTECHNIC PROTECTION
Offre :
Identifiant de l’offre : 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-61 06
Date de conclusion du marché : 25/02/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Numéro d’enregistrement : 21930005000016
Adresse postale : Place de l'hôtel de Ville
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@aulnay-sous-bois.com
Téléphone : 0148794026
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Cs7VtU4A43
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SAS RG FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 44227845300141
Adresse postale : 38, route de Saint-Symphorien d'Ozon
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : laurence.deruette@groupe-rg.com
Téléphone : 0326022428
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS EUROTECHNIC PROTECTION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 37954702900049
Adresse postale : 29, rue Henri Becquerel
Ville : Chelles
Code postal : 77500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@eurotechnic-protection.fr
Téléphone : 0164720118
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005, LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 00fcf840-2ebb-4aba-9ab7-1e2f5a92f9d2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2026 à 11:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/04/2026
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L’essentiel du marché

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