1076088 1076088 2028168 RES-0001 selec-w TEN-0001 130920 67692 t-esubm 3 CON-0001 no-exc 0 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 390984 196860 t-esubm 3 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 428784 211020 t-esubm 3 CON-0003 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 242808 125868 t-esubm 1 CON-0004 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 429540 193332 t-esubm 3 CON-0005 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 177790 83076 t-esubm 1 CON-0006 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 227340 198240 t-esubm 1 CON-0007 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0007 TEN-0001 1 true false 67692 14905 1 sous-traitant 60 yes true true TPA-0001 LOT-0001 LOT 1 TEN-0002 1 true false 196860 91626 10 sous-traitants 60 yes true true TPA-0001 LOT-0002 Lot 2 TEN-0003 1 true false 211020 84783 7 sous-traitants 60 yes true true TPA-0001 LOT-0003 Lot 3 TEN-0004 1 true false 125868 71318 7 sous-traitants 60 yes true true TPA-0001 LOT-0004 Lot 4 TEN-0005 1 true false 193332 91434 8 sous-traitants 60 yes true true TPA-0001 LOT-0005 Lot 5 TEN-0006 1 true false 83076 26271 3 sous-traitants 60 yes true true TPA-0001 LOT-0006 Lot 6 TEN-0007 1 true false 198240 no TPA-0001 LOT-0007 Lot 7 CON-0001 2026-02-26+01:00 lot 1 true 656144-2025 ORG-0001 Lot 1 TEN-0001 CON-0002 2026-02-26+01:00 Lot 2 true 656144-2025 ORG-0001 Lot 2 TEN-0002 CON-0003 2026-02-26+01:00 lot 3 true 656144-2025 ORG-0001 Lot 3 TEN-0003 CON-0004 2026-02-26+01:00 Lot 4 true 656144-2025 ORG-0001 Lot 4 TEN-0004 CON-0005 2026-02-26+01:00 Lot 5 true 656144-2025 ORG-0001 Lot 5 TEN-0005 CON-0006 2026-02-26+01:00 Lot 6 true 656144-2025 ORG-0001 Lot 6 TEN-0006 CON-0007 2026-02-26+01:00 Lot 7 true 656144-2025 ORG-0001 Lot 7 TEN-0007 TPA-0001 CEDRE ORG-0003 29 https://agence.eau-loire-bretagne.fr ORG-0001 Agence de l'Eau Loire - Bretagne Orléans 45063 FRB06 FRA 18450301900012 0238517373 marches-publics@eau-loire-bretagne.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif 28 Rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 17450005800022 0238775900 greffe.ta-orleans@juradm.fr false sme ORG-0003 CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux) 715 rue Alain Colas cs 41836 BREST 29218 CEDEX 2 FRH02 FRA 31542914200039 2.3 eforms-sdk-1.13 80463394-36b3-40da-bf9a-ff40107c2fa8 d7d79ff6-6a14-454d-b5a8-efd602686ac9 2026-04-30+02:00 12:51:41.674+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl env-pro ORG-0001 open 25GC033 Mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage et surveillance de l'esemble du littoral de la France Mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage et surveillance de l'esemble du littoral de la France services 2028168 1690140 90711500 Lieux d'exécution (départements concernés) : 06, 13, 14, 17, 20, 22, 29, 33, 34, 40, 44, 50, 56, 59, 64, 76, 83, 85, FRB06 FRA LOT-0001 no-eu-funds Equation mathématique quality Critères Techniques ( /60pts) Selon le réglement de la consultation price Critère Financier ( /40pts) Selon équation mathématique Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none 25GC033-01 Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso- et microdéchets sur plage pour le bassin AEAP Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets. services 130920 109100 90711500 FRE11 FRA 2026-02-26+01:00 24 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 fix-unit 60 quality Critères techniques ( /60pts) Le détail des critères est précisé dans le réglement de la consultation poi-exa 40 fix-unit 40 price Valeur Financière ( /40pts) Valeur Financière Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none 25GC033-02 Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso-et microdéchets sur plage pour le bassin de l’Agence de l’eau Seine Normandie (AESN) Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets. services 390984 325820 90711500 FR105 FRA 2026-02-26+01:00 24 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 60 quality Critères Techniques ( /60pts) Selon le réglement de la consultation poi-exa 40 price Critère financier ( /40pts) Selon equation mathématique Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none 25GC033-03 Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso-et microdéchets sur plage pour le bassin de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne (AELB) Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets. services 428784 357320 90711500 FRB06 FRA 2026-02-26+01:00 24 LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 60 quality Critères Techniques ( /60pts) Selon le réglement de la consultation poi-exa 40 price Critère Financier ( /40pts) Selon équation mathématique Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none 25GC033-04 Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso-et microdéchets sur plage pour le bassin de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne (AEAG) Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets. services 242808 202340 90711500 FRJ23 FRA 2026-02-26+01:00 24 LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 60 quality Critères Techniques ( /60pts) Selon le réglement de la consultation poi-exa 40 price Critère financier ( /40pts) Selon équation mathématique Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none 25GC033-05 Surveillance des macrodéchets sur le littoral pour le bassin AERMC (régions Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d’Azur) Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets. services 429540 357950 90711500 FRK26 FRA 2026-02-26+01:00 24 LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 60 quality Critères Techniques ( /60pts) Selon le réglement de la consultation poi-exa 40 price Critère financier ( /40pts) Selon équation mathématique Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none 25GC033-06 Surveillance des macrodéchets sur le littoral pour le bassin AERMC (Corse) Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets. services 177790 148160 90711500 FRM01 FRA 2026-02-26+01:00 24 LOT-0007 no-eu-funds poi-exa 60 quality Critères Techniques ( /60pts) Selon le réglement de la consultation poi-exa 40 price Critère Financier ( /40pts) Selon équation mathématique Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none 25GC033-07 Coordination de la surveillance, validation des données et évaluation du bon état écologique des macrodéchets sur le littoral Surveillance des macrodéchets sur le littoral, vérification, harmonisation entre façades et qualification des donées bancarisées, analyses des données, évaluation du bon état écologique services 227340 189450 90711500 FRH02 FRA 2026-02-26+01:00 24 2000-01-01Z 26-44036 3.2.5 Agence de l'eau Loire-Bretagne CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux) 2026-05-02 2026-08-01 274 Prestations de services 45 Mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte de microdéchets sur plage et surveillance de l'ensemble du littoral de la France Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-44036 du 30/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 26-44036
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage et surveillance de l'esemble du littoral de la France
Description : Mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage et surveillance de l'esemble du littoral de la France
Identifiant de la procédure : d7d79ff6-6a14-454d-b5a8-efd602686ac9
Identifiant interne : 25GC033
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution (départements concernés) : 06, 13, 14, 17, 20, 22, 29, 33, 34, 40, 44, 50, 56, 59, 64, 76, 83, 85,
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,690,140 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,028,168 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso- et microdéchets sur plage pour le bassin AEAP
Description : Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets.
Identifiant interne : 25GC033-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/02/2026
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 109,100 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130,920 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critères Techniques ( /60pts)
Description : Selon le réglement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Financier ( /40pts)
Description : Selon équation mathématique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Equation mathématique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso-et microdéchets sur plage pour le bassin de l’Agence de l’eau Seine Normandie (AESN)
Description : Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets.
Identifiant interne : 25GC033-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/02/2026
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 325,820 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 390,984 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critères techniques ( /60pts)
Description : Le détail des critères est précisé dans le réglement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur Financière ( /40pts)
Description : Valeur Financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso-et microdéchets sur plage pour le bassin de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne (AELB)
Description : Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets.
Identifiant interne : 25GC033-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/02/2026
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 357,320 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 428,784 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critères Techniques ( /60pts)
Description : Selon le réglement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère financier ( /40pts)
Description : Selon equation mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso-et microdéchets sur plage pour le bassin de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne (AEAG)
Description : Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets.
Identifiant interne : 25GC033-04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/02/2026
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 202,340 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 242,808 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critères Techniques ( /60pts)
Description : Selon le réglement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Financier ( /40pts)
Description : Selon équation mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Surveillance des macrodéchets sur le littoral pour le bassin AERMC (régions Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d’Azur)
Description : Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets.
Identifiant interne : 25GC033-05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/02/2026
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 357,950 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 429,540 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critères Techniques ( /60pts)
Description : Selon le réglement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère financier ( /40pts)
Description : Selon équation mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Surveillance des macrodéchets sur le littoral pour le bassin AERMC (Corse)
Description : Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets.
Identifiant interne : 25GC033-06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/02/2026
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 148,160 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 177,790 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critères Techniques ( /60pts)
Description : Selon le réglement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère financier ( /40pts)
Description : Selon équation mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Coordination de la surveillance, validation des données et évaluation du bon état écologique des macrodéchets sur le littoral
Description : Surveillance des macrodéchets sur le littoral, vérification, harmonisation entre façades et qualification des donées bancarisées, analyses des données, évaluation du bon état écologique
Identifiant interne : 25GC033-07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/02/2026
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 189,450 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 227,340 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critères Techniques ( /60pts)
Description : Selon le réglement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Financier ( /40pts)
Description : Selon équation mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,076,088 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,028,168 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 1,076,088 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130,920 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 67,692 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux)
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 67,692 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 14,905 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : oui
Pourcentage de la sous-traitance : 60
Description : 1 sous-traitant
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Titre : lot 1
Date de conclusion du marché : 26/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 656144-2025
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 390,984 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 196,860 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux)
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 196,860 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 91,626 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : oui
Pourcentage de la sous-traitance : 60
Description : 10 sous-traitants
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Titre : Lot 2
Date de conclusion du marché : 26/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 656144-2025
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 428,784 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 211,020 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux)
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 211,020 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 84,783 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : oui
Pourcentage de la sous-traitance : 60
Description : 7 sous-traitants
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3
Titre : lot 3
Date de conclusion du marché : 26/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 656144-2025
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 242,808 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 125,868 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux)
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 125,868 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 71,318 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : oui
Pourcentage de la sous-traitance : 60
Description : 7 sous-traitants
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4
Titre : Lot 4
Date de conclusion du marché : 26/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 656144-2025
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 429,540 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 193,332 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux)
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 193,332 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 91,434 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : oui
Pourcentage de la sous-traitance : 60
Description : 8 sous-traitants
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 5
Titre : Lot 5
Date de conclusion du marché : 26/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 656144-2025
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 177,790 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 83,076 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux)
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 83,076 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 26,271 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : oui
Pourcentage de la sous-traitance : 60
Description : 3 sous-traitants
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 6
Titre : Lot 6
Date de conclusion du marché : 26/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 656144-2025
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 227,340 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 198,240 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux)
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 198,240 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 7
Titre : Lot 7
Date de conclusion du marché : 26/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 656144-2025
Organisation qui signe le marché : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agence de l'Eau Loire - Bretagne
Numéro d’enregistrement : 18450301900012
Ville : Orléans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@eau-loire-bretagne.fr
Téléphone : 0238517373
Adresse internet : https://agence.eau-loire-bretagne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 Rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 31542914200039
Adresse postale : 715 rue Alain Colas cs 41836
Ville : BREST
Code postal : 29218 CEDEX 2
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 80463394-36b3-40da-bf9a-ff40107c2fa8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2026 à 12:51
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/04/2026
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L’essentiel du marché

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