5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Machine normothermique à perfuser les greffons hépatiques, consommables associés et maintenance
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33160000
Techniques opératoires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33194100
Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33194120
Fournitures pour perfusion
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
108
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Economique : 40 points Médico-Technique : 35 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979848&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979848&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l’accord-cadre
:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, mise à disposition) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de deux (2) ans à partir de la date de début de marché, avec la possibilité de reconduire tacitement le marché quatre fois pour une durée de 6 mois (4*6 mois). A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, consommables, formation) pourront être émis pendant une période de cinq (5) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 5 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Machine normothermique à perfuser et transporter les greffons pulmonaires, solution de perfusion, consommables associés et maintenance.
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33160000
Techniques opératoires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33194100
Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33194120
Fournitures pour perfusion
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
108
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
12,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Economique : 35 points Médico-Technique : 40 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979848&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979848&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l’accord-cadre
:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, mise à disposition) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de deux (2) ans à partir de la date de début de marché, avec la possibilité de reconduire tacitement le marché quatre fois pour une durée de 6 mois (4*6 mois). A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, consommables, formation) pourront être émis pendant une période de cinq (5) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 5 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Machine normothermique à perfuser les greffons pulmonaires, solution de perfusion, consommables associés et maintenance.
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33160000
Techniques opératoires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33194100
Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33194120
Fournitures pour perfusion
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
108
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
14,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Economique : 35 points Médico-Technique : 40 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979848&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979848&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l’accord-cadre
:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, mise à disposition) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de deux (2) ans à partir de la date de début de marché, avec la possibilité de reconduire tacitement le marché quatre fois pour une durée de 6 mois (4*6 mois). A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, consommables, formation) pourront être émis pendant une période de cinq (5) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 5 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Machine normothermique à perfuser et à transporter les greffons cardiaques, solution de perfusion, consommables associés et maintenance
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33160000
Techniques opératoires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33194100
Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33194120
Fournitures pour perfusion
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
108
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
12,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Economique : 35 points Médico-Technique : 40 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979848&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979848&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l’accord-cadre
:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, mise à disposition) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de deux (2) ans à partir de la date de début de marché, avec la possibilité de reconduire tacitement le marché quatre fois pour une durée de 6 mois (4*6 mois). A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, consommables, formation) pourront être émis pendant une période de cinq (5) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 5 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement