40000000 RES-0001 selec-w TEN-0002 TEN-0001 TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 TEN-0006 TEN-0007 TEN-0008 TEN-0009 TEN-0010 TEN-0011 40000000 t-esubm 11 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false no TPA-0001 LOT-0001 Offre 1 TEN-0002 true no TPA-0002 LOT-0001 Offre 2 TEN-0003 true no TPA-0003 LOT-0001 Offre 3 TEN-0004 true no TPA-0004 LOT-0001 Offre 4 TEN-0005 true no TPA-0005 LOT-0001 Offre 5 TEN-0006 true no TPA-0006 LOT-0001 Offre 6 TEN-0007 true no TPA-0007 LOT-0001 Offre 7 TEN-0008 true no TPA-0008 LOT-0001 Offre 8 TEN-0009 true no TPA-0009 LOT-0001 Offre 9 TEN-0010 false no TPA-0010 LOT-0001 Offre 10 TEN-0011 true no TPA-0011 LOT-0001 Offre 11 CON-0001 2026-04-28+02:00 ORG-0001 DJG AO 001 TEN-0002 TEN-0005 TEN-0006 TEN-0009 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0002 TPA-0002 ORG-0003 TPA-0003 ORG-0005 TPA-0004 ORG-0006 TPA-0005 ORG-0007 TPA-0006 ORG-0008 TPA-0007 ORG-0009 TPA-0008 ORG-0010 TPA-0009 ORG-0011 TPA-0010 ORG-0012 TPA-0011 ORG-0014 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_XPWAbnX9Fd ORG-0001 Bpifrance Assurance Export 27-31 avenue du Général Leclerc Maisons-alfort cedex 94710 FR107 FRA 48379006900015 Direction Achats Groupe 01 45 18 85 03 achats@bpifrance.fr micro ORG-0002 SVMH AVOCATS LYON LYON 69002 FRK26 FRA FR52901406819 medium ORG-0003 Allen Overy Shearman Sterling LLP London E1 6AD GBR 737731146 true medium ORG-0005 Clyde & Co LLP London EC3A 7AR GBR OC326539 medium ORG-0006 White & Case LLP Paris 75001 FR101 FRA 302 980 685 00036 medium ORG-0007 Watson Farley & Williams LLP London EC2A 2HB GBR OC312252 medium ORG-0008 Dentons UK and Middle East LLP London EC4M 7WS GBR GB 100 1095 89 ORG-0009 Clifford Chance LLP London E14 5JJ GBR OC312404 ORG-0010 Reed Smith LLP London E1 6RS GBR OC303620 medium ORG-0011 Norton Rose Fulbright Paris 75008 FR101 FRA 499 171 486 00032 ORG-0012 SOTALY Avocat ARLES 13200 FRL04 FRA 983 510 645 00028 ORG-0014 Stephenson Harwood AARPI Paris 75001 FR101 FRA 49075647500045 2.3 eforms-sdk-1.13 bb490e21-0a07-4ddb-beba-c5d1327f18e6 b6a0c528-8403-4371-965e-0f8b9e51f181 2026-04-30+02:00 13:03:16+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-cga econ-aff ORG-0001 open 4ebbf0e1-c92d-4d6e-b259-4927dc879c2c-01 false DJG AO 001 Prestations de conseil et de représentation juridique liées à la mise en œuvre et au suivi du financement des avions Airbus La consultation a pour objet de selectionner des cabinets d'avocats pour réaliser : - des prestations de conseil juridique (i.) pour structurer et rédiger, examiner et négocier la documentation relative aux Transactions Airbus Concernées, et (ii.) en ce qui concerne le suivi et la gestion continus de ces Transactions Airbus Concernées, leur restructuration et/ou les mesures d'exécution et de recouvrement y afférentes ; et - des prestations de représentation juridique, aux fins de procédures contentieuses et d'arbitrage et/ou de litiges liés aux Transactions Airbus Concernées, à leur restructuration et/ou aux mesures d'exécution et de recouvrement y afférentes, services 40000000 0.00 79100000 FR107 FRA LOT-0001 no-eu-funds Critères techniques pondérés à 80% sur la base des critères présentés dans le règlement de la consultation. quality Critères techniques pondérés à 80% sur la base des critères présentés dans le règlement de la consultation. Les recours relatifs à la passation du présent Accord-Cadre s’exercent dans les cas et les conditions prévues par l’Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique devant la juridiction suivante : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 75859 Paris Cedex 17 Tel : 01 44 32 51 51 ORG-0001 ORG-0001 false false buyer-categories fa-w-rc none Prestations de conseil et de représentation juridique liées à la mise en œuvre et au suivi du financement des avions Airbus Prestations de conseil juridique (i.) pour structurer et rédiger, examiner et négocier la documentation relative aux Transactions Airbus Concernées, et (ii.) en ce qui concerne le suivi et la gestion continus de ces Transactions Airbus Concernées, leur restructuration et/ou les mesures d'exécution et de recouvrement y afférentes ; et Prestations de représentation juridique, aux fins de procédures contentieuses et d'arbitrage et/ou de litiges liés aux Transactions Airbus Concernées, à leur restructuration et/ou aux mesures d'exécution et de recouvrement y afférentes services 79100000 anyw 48 2000-01-01Z 26-44042 25-140318 3.2.5 Bpifrance Assurance Export SVMH AVOCATS LYON Allen Overy Shearman Sterling LLP Clyde & Co LLP White & Case LLP Watson Farley & Williams LLP Dentons UK and Middle East LLP Clifford Chance LLP Reed Smith LLP Norton Rose Fulbright SOTALY Avocat Stephenson Harwood AARPI 2026-05-02 2026-05-30 434 Assistance juridique 75 94 Prestations de conseil et de représentation juridique liées à la mise en œuvre et au suivi du financement des avions Airbus Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-44042 du 30/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75, 94
Annonce n° 26-44042
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Bpifrance Assurance Export
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de conseil et de représentation juridique liées à la mise en œuvre et au suivi du financement des avions Airbus
Description : La consultation a pour objet de selectionner des cabinets d'avocats pour réaliser : - des prestations de conseil juridique (i.) pour structurer et rédiger, examiner et négocier la documentation relative aux Transactions Airbus Concernées, et (ii.) en ce qui concerne le suivi et la gestion continus de ces Transactions Airbus Concernées, leur restructuration et/ou les mesures d'exécution et de recouvrement y afférentes ; et - des prestations de représentation juridique, aux fins de procédures contentieuses et d'arbitrage et/ou de litiges liés aux Transactions Airbus Concernées, à leur restructuration et/ou aux mesures d'exécution et de recouvrement y afférentes,
Identifiant de la procédure : b6a0c528-8403-4371-965e-0f8b9e51f181
Avis précédent : 4ebbf0e1-c92d-4d6e-b259-4927dc879c2c-01
Identifiant interne : DJG AO 001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79100000 Services juridiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de conseil et de représentation juridique liées à la mise en œuvre et au suivi du financement des avions Airbus
Description : Prestations de conseil juridique (i.) pour structurer et rédiger, examiner et négocier la documentation relative aux Transactions Airbus Concernées, et (ii.) en ce qui concerne le suivi et la gestion continus de ces Transactions Airbus Concernées, leur restructuration et/ou les mesures d'exécution et de recouvrement y afférentes ; et Prestations de représentation juridique, aux fins de procédures contentieuses et d'arbitrage et/ou de litiges liés aux Transactions Airbus Concernées, à leur restructuration et/ou aux mesures d'exécution et de recouvrement y afférentes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79100000 Services juridiques
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères techniques pondérés à 80% sur la base des critères présentés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères techniques pondérés à 80% sur la base des critères présentés dans le règlement de la consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Bpifrance Assurance Export
Informations relatives aux délais de recours : Les recours relatifs à la passation du présent Accord-Cadre s’exercent dans les cas et les conditions prévues par l’Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique devant la juridiction suivante : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 75859 Paris Cedex 17 Tel : 01 44 32 51 51
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Bpifrance Assurance Export
Organisation qui signe le marché : Bpifrance Assurance Export
Section 6 - Résultats
Valeur approximative des accords-cadres : 40,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 40,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Allen Overy Shearman Sterling LLP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DJG AO 001
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : Bpifrance Assurance Export
Lauréat :
Nom officiel : White & Case LLP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DJG AO 001
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : Bpifrance Assurance Export
Lauréat :
Nom officiel : Watson Farley & Williams LLP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DJG AO 001
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : Bpifrance Assurance Export
Lauréat :
Nom officiel : Dentons UK and Middle East LLP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DJG AO 001
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : Bpifrance Assurance Export
Lauréat :
Nom officiel : Norton Rose Fulbright
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DJG AO 001
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : Bpifrance Assurance Export
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : SVMH AVOCATS LYON
Soumissionnaire :
Nom officiel : Clyde & Co LLP
Soumissionnaire :
Nom officiel : Clifford Chance LLP
Soumissionnaire :
Nom officiel : Reed Smith LLP
Soumissionnaire :
Nom officiel : SOTALY Avocat
Soumissionnaire :
Nom officiel : Stephenson Harwood AARPI
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Bpifrance Assurance Export
Numéro d’enregistrement : 48379006900015
Adresse postale : 27-31 avenue du Général Leclerc
Ville : Maisons-alfort cedex
Code postal : 94710
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Direction Achats Groupe
Adresse électronique : achats@bpifrance.fr
Téléphone : 01 45 18 85 03
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_XPWAbnX9Fd
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SVMH AVOCATS LYON
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : FR52901406819
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Allen Overy Shearman Sterling LLP
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 737731146
Ville : London
Code postal : E1 6AD
Pays : Royaume-Uni
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Clyde & Co LLP
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
L’organisation est une personne physique
Numéro d’enregistrement : OC326539
Ville : London
Code postal : EC3A 7AR
Pays : Royaume-Uni
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
8.1 ORG-0006
Nom officiel : White & Case LLP
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 302 980 685 00036
Ville : Paris
Code postal : 75001
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Watson Farley & Williams LLP
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : OC312252
Ville : London
Code postal : EC2A 2HB
Pays : Royaume-Uni
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : Dentons UK and Middle East LLP
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : GB 100 1095 89
Ville : London
Code postal : EC4M 7WS
Pays : Royaume-Uni
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0009
Nom officiel : Clifford Chance LLP
Numéro d’enregistrement : OC312404
Ville : London
Code postal : E14 5JJ
Pays : Royaume-Uni
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
8.1 ORG-0010
Nom officiel : Reed Smith LLP
Numéro d’enregistrement : OC303620
Ville : London
Code postal : E1 6RS
Pays : Royaume-Uni
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
8.1 ORG-0011
Nom officiel : Norton Rose Fulbright
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 499 171 486 00032
Ville : Paris
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0012
Nom officiel : SOTALY Avocat
Numéro d’enregistrement : 983 510 645 00028
Ville : ARLES
Code postal : 13200
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
8.1 ORG-0014
Nom officiel : Stephenson Harwood AARPI
Numéro d’enregistrement : 49075647500045
Ville : Paris
Code postal : 75001
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bb490e21-0a07-4ddb-beba-c5d1327f18e6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2026 à 13:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/04/2026
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L’essentiel du marché

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