16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA ACD09D23-93B7-ABD3-44072079FD7AB9A7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.allier.fr ORG-0002 DEPARTEMENT DE L'ALLIER 1669 1 Avenue Victor Hugo Moulins 03016 FRK11 FRA 44423 le Président 0470344003 daj-cp-commandepublique@allier.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA ACD09D43-B9E1-E41F-C1DD434DE828C382 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 57640835-09cd-4a11-8bc2-f286dfd2e868 98579adb-7952-47de-bf12-ac6e2026cd6c 2026-04-30+02:00 13:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.allier.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026CD0033 Fourniture de livres non scolaires pour les services du Département de l'Allier - relance des lots n° 2 et 3 après première procédure déclarée sans suite Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de livres et de services annexes pour l'ensemble des services du Département de l'Allier pour leur fonctionnement. Les ouvrages acquis avec un objectif de revente au prix unique fixé par l'éditeur sont exclus de ce marché. Le lieu des prestations couvre le territoire de l'Allier. Les prestations sont réalisées pour l'acheteur le Département de l'Allier par les directions suivantes : Direction de la Culture, Direction des Archives Départementales, Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, Service Europe et politiques contractuelles, Cabinet. La liste des directions concernées n'est pas exhaustive et pourra être modifiée pendant toute la durée de l'accord-cadre. La présente consultation concerne les lots 2 et 3 déclarés sans suite d'une précédente consultation n° 2026CD0011 supplies Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Les prestations donneront lieu à un accord cadre alloti (2 lots) mono attributaire sans montants minimum et avec montants maximum pour une durée de 12 mois. Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites au maximum pour les mêmes durées et montants, soit une durée totale maximum de 4 ans. La date du 29 juin 2026 n'est mentionnée ici qu'à titre indicatif. L'accord cadre ne prendra effet qu'à compter de sa date de notification auprès de ses titulaires. Seules les demandes de renseignements complémentaires adressées via le profil acheteur uniquement, au moins 8 jours avant la date limite de réception des offres, feront l'objet d'une réponse de la part de l'acheteur, dans les conditions fixées au règlement de consultation 532000 22113000 22110000 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Selon la fin de validité du présent accord-cadre not-allowed 1815112 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815112 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815112 4 - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative; - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-04+02:00 17:00:00+02:00 2026-06-04+02:00 17:15:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 Documentaires et ouvrages de fiction pour adultes (hors bandes dessinées et romans graphiques Lot n°2 Documentaires et ouvrages de fiction pour adultes (hors bandes dessinées et romans graphiques) supplies Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites au maximum pour les mêmes durées et montants, soit une durée maximale de 4 ans 76000 22113000 22110000 22110000 2026-06-29+02:00 12 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Selon la fin de validité du présent accord-cadre not-allowed 1815112 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815112 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815112 4 - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative; - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-04+02:00 17:00:00+02:00 2026-06-04+02:00 17:15:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n°3 Documentaires et ouvrages de fiction pour les jeunes (hors bandes dessinées et romans graphiques) Lot n°3 Documentaires et ouvrages de fiction pour les jeunes (hors bandes dessinées et romans graphiques) supplies Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites au maximum pour les mêmes durées et montants, soit une durée maximale de 4 ans 57000 22113000 22110000 22110000 2026-06-29+02:00 12 3 26-44043 3.2.5 DEPARTEMENT DE L'ALLIER 2026-05-02 2026-06-04T17:00:00+02:00 2026-06-04 184 Livres 03 Fourniture de livres non scolaires pour les services du Département de l'Allier - relance des lots n° 2 et 3 après première procédure déclarée sans suite Avis de marché - Avis n° 26-44043 du 30/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 03
Annonce n° 26-44043
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de livres non scolaires pour les services du Département de l'Allier - relance des lots n° 2 et 3 après première procédure déclarée sans suite
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de livres et de services annexes pour l'ensemble des services du Département de l'Allier pour leur fonctionnement. Les ouvrages acquis avec un objectif de revente au prix unique fixé par l'éditeur sont exclus de ce marché. Le lieu des prestations couvre le territoire de l'Allier. Les prestations sont réalisées pour l'acheteur le Département de l'Allier par les directions suivantes : Direction de la Culture, Direction des Archives Départementales, Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, Service Europe et politiques contractuelles, Cabinet. La liste des directions concernées n'est pas exhaustive et pourra être modifiée pendant toute la durée de l'accord-cadre. La présente consultation concerne les lots 2 et 3 déclarés sans suite d'une précédente consultation n° 2026CD0011
Identifiant de la procédure : 98579adb-7952-47de-bf12-ac6e2026cd6c
Identifiant interne : 2026CD0033
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 532,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Les prestations donneront lieu à un accord cadre alloti (2 lots) mono attributaire sans montants minimum et avec montants maximum pour une durée de 12 mois. Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites au maximum pour les mêmes durées et montants, soit une durée totale maximum de 4 ans. La date du 29 juin 2026 n'est mentionnée ici qu'à titre indicatif. L'accord cadre ne prendra effet qu'à compter de sa date de notification auprès de ses titulaires. Seules les demandes de renseignements complémentaires adressées via le profil acheteur uniquement, au moins 8 jours avant la date limite de réception des offres, feront l'objet d'une réponse de la part de l'acheteur, dans les conditions fixées au règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°2 Documentaires et ouvrages de fiction pour adultes (hors bandes dessinées et romans graphiques
Description : Lot n°2 Documentaires et ouvrages de fiction pour adultes (hors bandes dessinées et romans graphiques)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/06/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 76,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Selon la fin de validité du présent accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites au maximum pour les mêmes durées et montants, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815112
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815112
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/06/2026 à 17:15
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative; - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°3 Documentaires et ouvrages de fiction pour les jeunes (hors bandes dessinées et romans graphiques)
Description : Lot n°3 Documentaires et ouvrages de fiction pour les jeunes (hors bandes dessinées et romans graphiques)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/06/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 57,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Selon la fin de validité du présent accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites au maximum pour les mêmes durées et montants, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815112
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815112
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/06/2026 à 17:15
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative; - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : ACD09D23-93B7-ABD3-44072079FD7AB9A7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Numéro d’enregistrement : 44423
Adresse postale : 1 Avenue Victor Hugo
Ville : Moulins
Code postal : 03016
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : daj-cp-commandepublique@allier.fr
Téléphone : 0470344003
Adresse internet : http://www.allier.fr
Profil de l’acheteur : http://www.allier.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : ACD09D43-B9E1-E41F-C1DD434DE828C382
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 57640835-09cd-4a11-8bc2-f286dfd2e868 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/04/2026
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L’essentiel du marché

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