16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AEF66901-CC3B-1E14-1C68C0194BE34B77 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-toulon.fr ORG-0002 Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer Direction des achats de territoire 54, rue Henri Sainte Claire Deville Toulon 83056 FRL05 FRA 77474 LE BRAS Yann Directeur du CHITS 0483772192 0483772167 marches-ght83@ch-toulon.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA AEF66950-D447-F8CD-3D150E92496C9452 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA AEF66978-045C-BD7B-21BCAD34BD490904 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 b33598bd-fbd8-4bc1-ac88-0ebedc691846 96ce7968-4873-4b71-8228-b06c3b78fa92 2026-04-30+02:00 14:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document restricted false 25DAT0069 MARCHE PUBLIC GLOBAL SECTORIEL PORTANT SUR LA CONCEPTION ET LA REALISATION D'UN POLE D'IMAGERIE MEDICALE EN MODULAIRES HORS SITE AU SEIN DU CENTRE HOSPITALIER DU LUC EN PROVENCE Marché public global sectoriel comprenant notamment : -les missions complètes de conception de l'ouvrage jusqu'aux études d'exécution (APS, APD, PC, PRO/DCE, EXE, SYN, CSSI, OPC) ; -la réalisation de l'ensemble des travaux de construction, y compris la fabrication et la mise en oeuvre de modules de construction hors site ; -les missions de direction de l'exécution des travaux, d'ordonnancement, pilotage et coordination de chantier, d'assistance aux opérations de réception et de suivi de la garantie de parfait achèvement. Consultation prévue en 2 phases works Compte tenu de l'importance des prestations demandées en phase 2 (projet de niveau Aps+), chaque candidat ayant remis une offre conforme au règlement de la consultation et non écartée comme irrégulière, inacceptable ou inappropriée recevra une prime forfaitaire d'un montant de 25 000 euro(s) Ht 0 45215100 45223810 44211000 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds t-requ false 1814071 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1814071 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1814071 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2026-05-29+02:00 12:00:00+02:00 false none none T-PA-1814071 MARCHE PUBLIC GLOBAL SECTORIEL PORTANT SUR LA CONCEPTION ET LA REALISATION D'UN POLE D'IMAGERIE MEDICALE EN MODULAIRES HORS SITE AU SEIN DU CENTRE HOSPITALIER DU LUC EN PROVENCE Marché public global sectoriel comprenant notamment : -les missions complètes de conception de l'ouvrage jusqu'aux études d'exécution (APS, APD, PC, PRO/DCE, EXE, SYN, CSSI, OPC) ; -la réalisation de l'ensemble des travaux de construction, y compris la fabrication et la mise en oeuvre de modules de construction hors site ; -les missions de direction de l'exécution des travaux, d'ordonnancement, pilotage et coordination de chantier, d'assistance aux opérations de réception et de suivi de la garantie de parfait achèvement. Consultation prévue en 2 phases works 0 45215100 45223810 44211000 2026-09-15+02:00 12 0 26-44072 3.2.5 Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer 2026-05-02 2026-05-29T12:00:00+02:00 2026-05-29 33 Bâtiment 83 13 04 05 06 84 MARCHE PUBLIC GLOBAL SECTORIEL PORTANT SUR LA CONCEPTION ET LA REALISATION D'UN POLE D'IMAGERIE MEDICALE EN MODULAIRES HORS SITE AU SEIN DU CENTRE HOSPITALIER DU LUC EN PROVENCE Avis de marché - Avis n° 26-44072 du 30/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83, 13, 04, 05, 06, 84
Annonce n° 26-44072
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE PUBLIC GLOBAL SECTORIEL PORTANT SUR LA CONCEPTION ET LA REALISATION D'UN POLE D'IMAGERIE MEDICALE EN MODULAIRES HORS SITE AU SEIN DU CENTRE HOSPITALIER DU LUC EN PROVENCE
Description : Marché public global sectoriel comprenant notamment : -les missions complètes de conception de l'ouvrage jusqu'aux études d'exécution (APS, APD, PC, PRO/DCE, EXE, SYN, CSSI, OPC) ; -la réalisation de l'ensemble des travaux de construction, y compris la fabrication et la mise en oeuvre de modules de construction hors site ; -les missions de direction de l'exécution des travaux, d'ordonnancement, pilotage et coordination de chantier, d'assistance aux opérations de réception et de suivi de la garantie de parfait achèvement. Consultation prévue en 2 phases
Identifiant de la procédure : 96ce7968-4873-4b71-8228-b06c3b78fa92
Identifiant interne : 25DAT0069
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223810 Constructions préfabriquées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211000 Bâtiments préfabriqués
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Compte tenu de l'importance des prestations demandées en phase 2 (projet de niveau Aps+), chaque candidat ayant remis une offre conforme au règlement de la consultation et non écartée comme irrégulière, inacceptable ou inappropriée recevra une prime forfaitaire d'un montant de 25 000 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : MARCHE PUBLIC GLOBAL SECTORIEL PORTANT SUR LA CONCEPTION ET LA REALISATION D'UN POLE D'IMAGERIE MEDICALE EN MODULAIRES HORS SITE AU SEIN DU CENTRE HOSPITALIER DU LUC EN PROVENCE
Description : Marché public global sectoriel comprenant notamment : -les missions complètes de conception de l'ouvrage jusqu'aux études d'exécution (APS, APD, PC, PRO/DCE, EXE, SYN, CSSI, OPC) ; -la réalisation de l'ensemble des travaux de construction, y compris la fabrication et la mise en oeuvre de modules de construction hors site ; -les missions de direction de l'exécution des travaux, d'ordonnancement, pilotage et coordination de chantier, d'assistance aux opérations de réception et de suivi de la garantie de parfait achèvement. Consultation prévue en 2 phases
Identifiant interne : T-PA-1814071
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223810 Constructions préfabriquées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211000 Bâtiments préfabriqués
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1814071
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1814071
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AEF66901-CC3B-1E14-1C68C0194BE34B77
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Numéro d’enregistrement : 77474
Adresse postale : Direction des achats de territoire 54, rue Henri Sainte Claire Deville
Ville : Toulon
Code postal : 83056
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : LE BRAS Yann
Adresse électronique : marches-ght83@ch-toulon.fr
Téléphone : 0483772192
Télécopieur : 0483772167
Adresse internet : http://www.ch-toulon.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : AEF66950-D447-F8CD-3D150E92496C9452
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : AEF66978-045C-BD7B-21BCAD34BD490904
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b33598bd-fbd8-4bc1-ac88-0ebedc691846 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/04/2026
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L’essentiel du marché

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