16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B3429ED0-A475-15F6-8D4D08C5669B1113 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-levallois.fr ORG-0002 Ville de Levallois Hôtel de Ville Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA 4238 le Maire 0149683000 0147590396 marches@ville-levallois.fr ORG-0003 Ville de Levallois Hôtel de Ville Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA B3429F05-C56E-4EB4-9ABF30A7D094290A 0149683248 marches@ville-levallois.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA B3429F16-C6B5-F25D-DAC9E294260EA60B 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c5d2fc40-63d0-4bf0-b178-7a26ce32fd02 9d548115-2fa2-4731-841f-ea4ae9ce5458 2026-04-30+02:00 16:10:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false ST2607 FOURNITURE DE VEGETAUX Les présents marchés ont pour objet la de fourniture de végétaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. La présente consultation se décompose en 9 lots, cependant les lots 8 et 9 ont été passés préalablement par le biais d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 2122-.8 et R2123-1 du Code et font l'objet d'un cahier des charges distinct. Les lots 1 à 7, objet du présent avis, sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Les marchés seront attribués chacun à un unique titulaire. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale totale des marchés est de 3 320 000 euro(s) HT, compte tenu de leur durée et de leurs éventuelles reconductions. Il n'y a pas de montant minimum supplies Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : - https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ - www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». Date limite pour poser les questions : 21 mai 2026 à 12h00 Date limite de réponse aux questions : 28 mai 2026 Les critères de jugement des offres comportent des sous -critères. Cf. Chapitre 4 du Rc 3320000 03451000 03451000 levallois-perret 92300 FR105 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030 not-allowed 1813421 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-04+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-04+02:00 15:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Arbres La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot supplies Le montant maximum annuel du marché est fixé à 200 000 euro(s) Htva, sans montant minimum other 200000 03451000 03452000 levallois-perret 92300 FR105 FRA 2026-07-20+02:00 48 Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0002 slc-abil-ref-supply Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030 not-allowed 1813421 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-04+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-04+02:00 15:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Arbustes La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot supplies Le montant maximum annuel du marché est fixé à 100 000 euro(s) Htva, sans montant minimum other 100000 03451000 03451300 levallois-perret 92300 FR105 FRA 2026-07-20+02:00 48 Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0003 slc-abil-ref-supply Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030 not-allowed 1813421 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-04+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-04+02:00 15:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Vivaces La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot supplies Le montant maximum annuel du marché est fixé à 80 000 euro(s) Htva, sans montant minimum other 80000 03451000 03451100 levallois-perret 92300 FR105 FRA 2026-07-20+02:00 48 Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0004 slc-abil-ref-supply Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030 not-allowed 1813421 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-04+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-04+02:00 15:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Bulbes La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot supplies Le montant maximum annuel du marché est fixé à 60 000 euro(s) Htva, sans montant minimum other 60000 03451000 03121100 levallois-perret 92300 FR105 FRA 2026-07-20+02:00 48 Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0005 slc-abil-ref-supply Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030 not-allowed 1813421 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-04+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-04+02:00 15:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Plantes à massifs La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot supplies Le montant maximum annuel du marché est fixé à 250 000 euro(s) Htva, sans montant minimum other 250000 03451000 03121100 levallois-perret 92300 FR105 FRA 2026-07-20+02:00 48 Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0006 slc-abil-ref-supply Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030 not-allowed 1813421 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 45 quality Qualité de production per-exa 15 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 10 quality Prise en compte des objectifs de développement durable per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-04+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-04+02:00 15:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Plantes vertes, de décorations et plantes artificielles durables La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot supplies Le montant maximum annuel du marché est fixé à 80 000 euro(s) Htva, sans montant minimum other 80000 03451000 03121200 levallois-perret 92300 FR105 FRA 2026-07-20+02:00 48 Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0007 slc-abil-ref-supply Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030 not-allowed 1813421 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 45 quality Qualité de production per-exa 15 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 10 quality Prise en compte des objectifs de développement durable per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-04+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-04+02:00 15:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Sapins La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot supplies Le montant maximum annuel du marché est fixé à 50 000 euro(s) Htva, sans montant minimum other 50000 03451000 03452000 levallois-perret 92300 FR105 FRA 2026-07-20+02:00 48 Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois 26-44227 3.2.5 Ville de Levallois 2026-05-02 2026-06-04T12:00:00+02:00 2026-06-04 116 Espaces verts 358 Végétaux 92 FOURNITURE DE VEGETAUX Avis de marché - Avis n° 26-44227 du 30/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-44227
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Levallois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE VEGETAUX
Description : Les présents marchés ont pour objet la de fourniture de végétaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. La présente consultation se décompose en 9 lots, cependant les lots 8 et 9 ont été passés préalablement par le biais d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 2122-.8 et R2123-1 du Code et font l'objet d'un cahier des charges distinct. Les lots 1 à 7, objet du présent avis, sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Les marchés seront attribués chacun à un unique titulaire. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale totale des marchés est de 3 320 000 euro(s) HT, compte tenu de leur durée et de leurs éventuelles reconductions. Il n'y a pas de montant minimum
Identifiant de la procédure : 9d548115-2fa2-4731-841f-ea4ae9ce5458
Identifiant interne : ST2607
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : levallois-perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,320,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : - https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ - www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». Date limite pour poser les questions : 21 mai 2026 à 12h00 Date limite de réponse aux questions : 28 mai 2026 Les critères de jugement des offres comportent des sous -critères. Cf. Chapitre 4 du Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Arbres
Description : La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Options :
Description des options : Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : levallois-perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 200 000 euro(s) Htva, sans montant minimum
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs du candidat
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités d'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte d'objectifs de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/06/2026 à 15:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Levallois
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Arbustes
Description : La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
Options :
Description des options : Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : levallois-perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 100 000 euro(s) Htva, sans montant minimum
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs du candidat
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités d'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte d'objectifs de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/06/2026 à 15:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Levallois
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Vivaces
Description : La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451100 Plantes à repiquer
Options :
Description des options : Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : levallois-perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 80 000 euro(s) Htva, sans montant minimum
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs du candidat
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités d'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte d'objectifs de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/06/2026 à 15:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Levallois
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Bulbes
Description : La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Options :
Description des options : Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : levallois-perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 60 000 euro(s) Htva, sans montant minimum
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs du candidat
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités d'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte d'objectifs de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/06/2026 à 15:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Levallois
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Plantes à massifs
Description : La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Options :
Description des options : Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : levallois-perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 250 000 euro(s) Htva, sans montant minimum
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs du candidat
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités d'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte d'objectifs de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/06/2026 à 15:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Levallois
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Plantes vertes, de décorations et plantes artificielles durables
Description : La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121200 Fleurs coupées
Options :
Description des options : Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : levallois-perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 80 000 euro(s) Htva, sans montant minimum
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs du candidat
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de production
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités d'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte des objectifs de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/06/2026 à 15:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Levallois
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Sapins
Description : La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Options :
Description des options : Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : levallois-perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations des lots 1 à 5 débuteront au 20 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Quant aux prestations du lot 6 et 7, elles débuteront le 28 juillet 2026 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure. Les prestations de l'ensemble des lots prendront fin le 19 juillet 2027. Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Les présents marchés seront renouvelés au plus tard durant le premier semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 50 000 euro(s) Htva, sans montant minimum
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs du candidat
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de production
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités d'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte des objectifs de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813421
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813421
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/06/2026 à 15:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Levallois
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B3429ED0-A475-15F6-8D4D08C5669B1113
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Levallois
Numéro d’enregistrement : 4238
Adresse postale : Hôtel de Ville Place de la République
Ville : Levallois
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : marches@ville-levallois.fr
Téléphone : 0149683000
Télécopieur : 0147590396
Adresse internet : http://www.ville-levallois.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ville-levallois.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Levallois
Numéro d’enregistrement : B3429F05-C56E-4EB4-9ABF30A7D094290A
Adresse postale : Hôtel de Ville Place de la République
Ville : Levallois
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@ville-levallois.fr
Téléphone : 0149683248
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : B3429F16-C6B5-F25D-DAC9E294260EA60B
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c5d2fc40-63d0-4bf0-b178-7a26ce32fd02 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/04/2026
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L’essentiel du marché

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