16 false ORG-0001 Vallée Sud Habitat 5 rue Paul-Vaillant-Couturier Clamart 92140 FR105 FRA 45157665600024 Service Commande Publique +33 146454786 commandepublique@valleesudhabitat.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy­Pontoise 2 ­ 4 Boulevard de l'hautil Cergy Pontoise 95000 FR105 FRA 17950702500015 +33130173400 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 d8f5217a-b68e-4c69-8983-d50a4253f68d cf172aea-8241-4357-b0fa-44590738d728 2026-04-30+02:00 21:40:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com body-pl hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document true Marché mixte avec prestations forfaitaires et unitaires (accord cadre à bons de commande) - Possibilité de recours à l'art R.2124­3­6°) ou R.2122­2 CCP en cas d'infructuosité ­ à l'art R. 2122­7 pour prestations similaires ­ Si groupement obligatoirement sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire - Pas de visite open false 2026-04 Service Hygiène 3D : Désinsectisation- Dératisation/désourisation- Désinfection Prestations d'hygiène 3D (Désinsectisation - dératisation/désourisation et désinfection) sur les groupes immobiliers gérés par l'office services 90923000 90921000 Prestation exécutées sur l'intégralité du patrimoine de Vallée Sud Habitat qui n'est pas figé et est susceptible d'évoluer durant l'exécution. Aujourd'hui ce patrimoine regroupe des bâtiments localisés dans les villes de Clamart, Chatillon, Bourg la Reine et Bagneux (92). FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true DOC-1 non-restricted-document https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_1159737.html none epo-procurement-document performance L'étendue géographique du marché, reposant sur le patrimoine de Vallée Sud Habitat, s'adaptera en fonction de l'évolution du patrimoine de l'office sans plafonnement (Cf CCAP). not-allowed no not-allowed cost Valeur économique Notation sur 40 Points : au regard de la DPGF sur 30 points et BPU sur 10 points (détails au RC) quality Valeur technique notation sur 60 Points selon les indications du cadre de mémoire technique fourni dans le DCE qui doit être obligatoirement respecté (détail au RC). ORG-0001 https://vallee­sud­habitat.e­marchespublics.com 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2026-04 Prestations de service Hygiène 3D : Désinsectisation- Dératisation/désourisation- Désinfection Prestations d'hygiène 3D (Désinsectisation - dératisation/désourisation et désinfection) sur les groupes immobiliers gérés par l'office services 90923000 90921000 Prestations exécutées sur l'intégralité du patrimoine de Vallée Sud Habitat qui n'est pas figé et est susceptible d'évoluer durant l'exécution du marché. Aujourd'hui ce patrimoine regroupe des bâtiments localisés dans les villes de Clamart, Chatillon, Bourg la Reine et Bagneux (92). FR105 FRA 2026-07-14+02:00 48 Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 14 juillet 2026. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 3 Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Plus de précisions dans l'acte d'engagement. 26-44427 3.2.5 Vallée Sud Habitat 2026-05-02 2026-06-01T12:00:00+02:00 2026-06-08 89 Dératisation, désinsectisation 92 Service Hygiène 3D : Désinsectisation- Dératisation/désourisation- Désinfection Avis de marché - Avis n° 26-44427 du 30/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-44427
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Vallée Sud Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Service Hygiène 3D : Désinsectisation- Dératisation/désourisation- Désinfection
Description : Prestations d'hygiène 3D (Désinsectisation - dératisation/désourisation et désinfection) sur les groupes immobiliers gérés par l'office
Identifiant de la procédure : cf172aea-8241-4357-b0fa-44590738d728
Identifiant interne : 2026-04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Marché mixte avec prestations forfaitaires et unitaires (accord cadre à bons de commande) - Possibilité de recours à l'art R.2124­3­6°) ou R.2122­2 CCP en cas d'infructuosité ­ à l'art R. 2122­7 pour prestations similaires ­ Si groupement obligatoirement sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire - Pas de visite
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Prestation exécutées sur l'intégralité du patrimoine de Vallée Sud Habitat qui n'est pas figé et est susceptible d'évoluer durant l'exécution. Aujourd'hui ce patrimoine regroupe des bâtiments localisés dans les villes de Clamart, Chatillon, Bourg la Reine et Bagneux (92).
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de service Hygiène 3D : Désinsectisation- Dératisation/désourisation- Désinfection
Description : Prestations d'hygiène 3D (Désinsectisation - dératisation/désourisation et désinfection) sur les groupes immobiliers gérés par l'office
Identifiant interne : 2026-04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 14 juillet 2026. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Prestations exécutées sur l'intégralité du patrimoine de Vallée Sud Habitat qui n'est pas figé et est susceptible d'évoluer durant l'exécution du marché. Aujourd'hui ce patrimoine regroupe des bâtiments localisés dans les villes de Clamart, Chatillon, Bourg la Reine et Bagneux (92).
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Plus de précisions dans l'acte d'engagement.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : Valeur économique
Description : Notation sur 40 Points : au regard de la DPGF sur 30 points et BPU sur 10 points (détails au RC)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : notation sur 60 Points selon les indications du cadre de mémoire technique fourni dans le DCE qui doit être obligatoirement respecté (détail au RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_1159737.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://vallee­sud­habitat.e­marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'étendue géographique du marché, reposant sur le patrimoine de Vallée Sud Habitat, s'adaptera en fonction de l'évolution du patrimoine de l'office sans plafonnement (Cf CCAP).
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy­Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy­Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Vallée Sud Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy­Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Vallée Sud Habitat
Numéro d’enregistrement : 45157665600024
Adresse postale : 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Adresse électronique : commandepublique@valleesudhabitat.fr
Téléphone : +33 146454786
Profil de l’acheteur : https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy­Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2 ­ 4 Boulevard de l'hautil
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : +33130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d8f5217a-b68e-4c69-8983-d50a4253f68d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2026 à 21:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/04/2026
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L’essentiel du marché

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